Prime retour a l'emploi
Résolu
carolinef
-
17 sept. 2009 à 19:44
pido1411 Messages postés 2 Date d'inscription jeudi 15 octobre 2009 Statut Membre Dernière intervention 21 novembre 2009 - 15 oct. 2009 à 17:37
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martolourd
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mardi 15 septembre 2009
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21 novembre 2009
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17 sept. 2009 à 19:55
17 sept. 2009 à 19:55
La prime de retour à l’emploi
dernière mise à jour le 29 janvier 2009
Imprimer Envoyez par courriel
Sommaire
* Quels sont les bénéficiaires ?
* Quelles sont les conditions d’attribution ?
* Quel est son montant ?
* Quand et par qui est-elle versée ?
* Quelles sont les sanctions en cas de fausse déclaration ?
Synthèse
Une prime de retour à l’emploi peut être attribuée, sous certaines conditions, aux bénéficiaires de l’allocation de solidarité spécifique (ASS), du revenu minimum d’insertion (RMI) ou de l’allocation de parent isolé (API) lorsque ceux-ci débutent ou reprennent une activité professionnelle. Cette prime, d’un montant forfaitaire de 1 000 euros, n’est pas soumise à l’impôt sur le revenu.
A savoir
Pour les bénéficiaires du RMI et de l’API, le début ou la reprise d’activité professionnelle doit intervenir avant le 1er juin 2009, date d’entrée en vigueur de la loi n° 2008-1249 du 1er décembre 2008 généralisant le RSA. À cette date, le RSA remplacera le RMI, l’API et les différents mécanismes d’intéressement à la reprise d’activité et garantira à ses bénéficiaires de disposer d’un revenu minimum et de voir leurs ressources augmenter quand les revenus qu’ils tirent tire de leur travail s’accroissent.
Fiche détaillée
Quels sont les bénéficiaires ?
La prime de retour à l’emploi est versée aux bénéficiaires de l’une ou l’autre des allocations suivantes :
- allocation de solidarité spécifique (ASS) ;
- allocation de parent isolé (API) ;
- allocation de revenu minimum d’insertion (RMI).
Pour les bénéficiaires du RMI et de l’API, le début ou la reprise d’activité professionnelle doit intervenir avant le 1er juin 2009, date d’entrée en vigueur de la loi n° 2008-1249 du 1er décembre 2008 généralisant le RSA (voir précisions ci-dessus).
L’API et le RMI sont versés par les caisses d’allocations familiales (ou les caisses de mutualité sociale agricole pour les personnes qui relèvent du régime agricole). Pour en connaître les conditions d’attribution, le montant… on peut se reporter aux informations figurant sur le site des CAF
Quelles sont les conditions d’attribution ?
Pour bénéficier de la prime de retour à l’emploi, les bénéficiaires de l’ASS, du RMI ou de l’API doivent débuter ou reprendre une activité professionnelle au cours de la période de versement de l’allocation.
Cette activité professionnelle doit être exercée pendant quatre mois consécutifs. Lorsque cette activité est salariée, la durée contractuelle doit être au moins égale à 78 heures mensuelles, résultant de la conclusion d’un ou plusieurs contrats de travail (CDD, CDI, CTT…).
Le bénéfice de la prime de retour à l’emploi ne peut être accordé plus d’une fois dans un délai de 18 mois, courant à compter du premier des 4 mois d’activité mentionnés ci-dessus.
Le bénéfice de la prime de retour à l’emploi ne peut être accordé à une personne ayant reçu la prime exceptionnelle de retour à l’emploi instituée par le décret n° 2005-1054 du 29 août 2005 qu’après un délai de 18 mois courant à compter du premier des quatre mois d’activité qui lui en ont ouvert le bénéfice.
La liste des justificatifs exigés pour l’ouverture du droit à la prime et attestant l’effectivité de la reprise d’activité est fixée à l’article 1er de l’arrêté du 17 janvier 2007 (JO du 31). La nature des justificatifs à fournir dépend de la nature de l’activité professionnelle exercée (salariée ou non salariée) ; les justificatifs doivent être adressés à l’organisme compétent pour le versement de la prime : Pôle emploi s’il s’agit de l’ASS, caisse d’allocations familiales (ou caisse de MSA pour les personnes qui relèvent du régime agricole) s’il s’agit de l’API ou du RMI (voir ci-dessous).
Les organismes chargés du versement de la prime vérifient les déclarations des bénéficiaires. Pour l’exercice de leur contrôle, ces organismes peuvent demander toutes les informations nécessaires, notamment aux administrations publiques, aux organismes de sécurité sociale et aux institutions gestionnaires du régime d’assurance chômage qui sont tenus de les leur communiquer. Les informations demandées sont limitées aux données strictement nécessaires à l’attribution de la prime.
Quel est son montant ?
La prime de retour à l’emploi est versée en une seule fois. Son montant est fixé à 1 000 euros.
Cette prime n’est pas soumise à l’impôt sur le revenu. Elle est en outre incessible et insaisissable.
L’action du bénéficiaire pour le paiement de la prime ou l’action intentée par un organisme payeur(Pole emploi, CAF…) en recouvrement de la prime indûment payée se prescrit par deux ans, sauf en cas de manoeuvre frauduleuse ou de fausse déclaration.
Quand et par qui est-elle versée ?
La prime de retour à l’emploi est versée à compter de la fin du 4e mois d’activité professionnelle. Toutefois, lorsque la reprise d’activité résulte de la conclusion d’un ou plusieurs CDI ou d’un ou plusieurs CDD de plus de 6 mois, la prime est, à la demande de l’intéressé, versée par anticipation dès la fin du 1er mois d’activité.
La prime est versée par l’organisme chargé du versement de l’allocation y ouvrant droit : Pôle emploi s’il s’agit de l’ASS, caisse d’allocations familiales (ou caisse de MSA pour les personnes qui relèvent du régime agricole) s’il s’agit de l’API ou du RMI. Lorsqu’une personne bénéficie simultanément de l’ASS et de l’API ou du RMI, la prime lui est versée en sa qualité de bénéficiaire de l’ASS ; lorsqu’une personne bénéficie simultanément du RMI et de l’API, la prime lui est versée en sa qualité de bénéficiaire de l’allocation parent isolé.
Tout versement par erreur de la prime (ce que l’on appelle un « paiement indu ») est récupéré par remboursement en un ou plusieurs versements, après information écrite sur la source de l’erreur et expiration du délai de recours. Les litiges auxquels donnent lieu l’attribution et le versement de la prime peuvent faire l’objet de recours et relèvent des juridictions administratives.. Lorsqu’une prime a été versée par erreur, une réduction ou une remise des sommes dues peut être accordée selon la situation du bénéficiaire, sauf en cas de manœuvre frauduleuse ou de fausse déclaration. En outre, tout paiement indu de prime de retour à l’emploi pourra, le cas échéant, être récupéré sur la prestation de RSA instituée par la loi du 1er décembre 2008 citée en référence, en vigueur à compter du 1er juin 2009.
http://www.travail-solidarite.gouv.fr/informations-pratiques/fiches-pratiques/chomage/prime-retour-emploi.html
dernière mise à jour le 29 janvier 2009
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Sommaire
* Quels sont les bénéficiaires ?
* Quelles sont les conditions d’attribution ?
* Quel est son montant ?
* Quand et par qui est-elle versée ?
* Quelles sont les sanctions en cas de fausse déclaration ?
Synthèse
Une prime de retour à l’emploi peut être attribuée, sous certaines conditions, aux bénéficiaires de l’allocation de solidarité spécifique (ASS), du revenu minimum d’insertion (RMI) ou de l’allocation de parent isolé (API) lorsque ceux-ci débutent ou reprennent une activité professionnelle. Cette prime, d’un montant forfaitaire de 1 000 euros, n’est pas soumise à l’impôt sur le revenu.
A savoir
Pour les bénéficiaires du RMI et de l’API, le début ou la reprise d’activité professionnelle doit intervenir avant le 1er juin 2009, date d’entrée en vigueur de la loi n° 2008-1249 du 1er décembre 2008 généralisant le RSA. À cette date, le RSA remplacera le RMI, l’API et les différents mécanismes d’intéressement à la reprise d’activité et garantira à ses bénéficiaires de disposer d’un revenu minimum et de voir leurs ressources augmenter quand les revenus qu’ils tirent tire de leur travail s’accroissent.
Fiche détaillée
Quels sont les bénéficiaires ?
La prime de retour à l’emploi est versée aux bénéficiaires de l’une ou l’autre des allocations suivantes :
- allocation de solidarité spécifique (ASS) ;
- allocation de parent isolé (API) ;
- allocation de revenu minimum d’insertion (RMI).
Pour les bénéficiaires du RMI et de l’API, le début ou la reprise d’activité professionnelle doit intervenir avant le 1er juin 2009, date d’entrée en vigueur de la loi n° 2008-1249 du 1er décembre 2008 généralisant le RSA (voir précisions ci-dessus).
L’API et le RMI sont versés par les caisses d’allocations familiales (ou les caisses de mutualité sociale agricole pour les personnes qui relèvent du régime agricole). Pour en connaître les conditions d’attribution, le montant… on peut se reporter aux informations figurant sur le site des CAF
Quelles sont les conditions d’attribution ?
Pour bénéficier de la prime de retour à l’emploi, les bénéficiaires de l’ASS, du RMI ou de l’API doivent débuter ou reprendre une activité professionnelle au cours de la période de versement de l’allocation.
Cette activité professionnelle doit être exercée pendant quatre mois consécutifs. Lorsque cette activité est salariée, la durée contractuelle doit être au moins égale à 78 heures mensuelles, résultant de la conclusion d’un ou plusieurs contrats de travail (CDD, CDI, CTT…).
Le bénéfice de la prime de retour à l’emploi ne peut être accordé plus d’une fois dans un délai de 18 mois, courant à compter du premier des 4 mois d’activité mentionnés ci-dessus.
Le bénéfice de la prime de retour à l’emploi ne peut être accordé à une personne ayant reçu la prime exceptionnelle de retour à l’emploi instituée par le décret n° 2005-1054 du 29 août 2005 qu’après un délai de 18 mois courant à compter du premier des quatre mois d’activité qui lui en ont ouvert le bénéfice.
La liste des justificatifs exigés pour l’ouverture du droit à la prime et attestant l’effectivité de la reprise d’activité est fixée à l’article 1er de l’arrêté du 17 janvier 2007 (JO du 31). La nature des justificatifs à fournir dépend de la nature de l’activité professionnelle exercée (salariée ou non salariée) ; les justificatifs doivent être adressés à l’organisme compétent pour le versement de la prime : Pôle emploi s’il s’agit de l’ASS, caisse d’allocations familiales (ou caisse de MSA pour les personnes qui relèvent du régime agricole) s’il s’agit de l’API ou du RMI (voir ci-dessous).
Les organismes chargés du versement de la prime vérifient les déclarations des bénéficiaires. Pour l’exercice de leur contrôle, ces organismes peuvent demander toutes les informations nécessaires, notamment aux administrations publiques, aux organismes de sécurité sociale et aux institutions gestionnaires du régime d’assurance chômage qui sont tenus de les leur communiquer. Les informations demandées sont limitées aux données strictement nécessaires à l’attribution de la prime.
Quel est son montant ?
La prime de retour à l’emploi est versée en une seule fois. Son montant est fixé à 1 000 euros.
Cette prime n’est pas soumise à l’impôt sur le revenu. Elle est en outre incessible et insaisissable.
L’action du bénéficiaire pour le paiement de la prime ou l’action intentée par un organisme payeur(Pole emploi, CAF…) en recouvrement de la prime indûment payée se prescrit par deux ans, sauf en cas de manoeuvre frauduleuse ou de fausse déclaration.
Quand et par qui est-elle versée ?
La prime de retour à l’emploi est versée à compter de la fin du 4e mois d’activité professionnelle. Toutefois, lorsque la reprise d’activité résulte de la conclusion d’un ou plusieurs CDI ou d’un ou plusieurs CDD de plus de 6 mois, la prime est, à la demande de l’intéressé, versée par anticipation dès la fin du 1er mois d’activité.
La prime est versée par l’organisme chargé du versement de l’allocation y ouvrant droit : Pôle emploi s’il s’agit de l’ASS, caisse d’allocations familiales (ou caisse de MSA pour les personnes qui relèvent du régime agricole) s’il s’agit de l’API ou du RMI. Lorsqu’une personne bénéficie simultanément de l’ASS et de l’API ou du RMI, la prime lui est versée en sa qualité de bénéficiaire de l’ASS ; lorsqu’une personne bénéficie simultanément du RMI et de l’API, la prime lui est versée en sa qualité de bénéficiaire de l’allocation parent isolé.
Tout versement par erreur de la prime (ce que l’on appelle un « paiement indu ») est récupéré par remboursement en un ou plusieurs versements, après information écrite sur la source de l’erreur et expiration du délai de recours. Les litiges auxquels donnent lieu l’attribution et le versement de la prime peuvent faire l’objet de recours et relèvent des juridictions administratives.. Lorsqu’une prime a été versée par erreur, une réduction ou une remise des sommes dues peut être accordée selon la situation du bénéficiaire, sauf en cas de manœuvre frauduleuse ou de fausse déclaration. En outre, tout paiement indu de prime de retour à l’emploi pourra, le cas échéant, être récupéré sur la prestation de RSA instituée par la loi du 1er décembre 2008 citée en référence, en vigueur à compter du 1er juin 2009.
http://www.travail-solidarite.gouv.fr/informations-pratiques/fiches-pratiques/chomage/prime-retour-emploi.html
flocroisic
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17 sept. 2009 à 21:59
17 sept. 2009 à 21:59
Il apparait d après votre message que vous parlez plus de la prime pour l'emploi que de la prime de retour à l emploi.
vous avez 18056 € de salaire et 16250 € de revenu fiscal de référence.
Plusieurs conditions sont nécessaires pour avoir la prime pour l'emploi :
- avoir un revenu fiscal de référence ne dépassant pas un certain montant
ET
- avoir un revenu d'activité ne dépassant pas un certain montant
formule avant les majoration des personnes à charge :
si vous vivez seule avec votre fille, vous avez 2 parts et la formule est la suivante :
si votre revenu salarié est supérieur 3 743 € et inférieur ou égal à 12 475 €, la prime est égal à R x 7,7 %
si votre revenu salarié est supérieur 12475 € et inférieur ou égal à 17 451€, la prime est égal à ( 17451-R) x 7,7 %
si votre revenu est supérieur à 17451 € , la prime est de 0 ( c'est votre cas , vous etes à 18056 € )
vous avez 18056 € de salaire et 16250 € de revenu fiscal de référence.
Plusieurs conditions sont nécessaires pour avoir la prime pour l'emploi :
- avoir un revenu fiscal de référence ne dépassant pas un certain montant
ET
- avoir un revenu d'activité ne dépassant pas un certain montant
formule avant les majoration des personnes à charge :
si vous vivez seule avec votre fille, vous avez 2 parts et la formule est la suivante :
si votre revenu salarié est supérieur 3 743 € et inférieur ou égal à 12 475 €, la prime est égal à R x 7,7 %
si votre revenu salarié est supérieur 12475 € et inférieur ou égal à 17 451€, la prime est égal à ( 17451-R) x 7,7 %
si votre revenu est supérieur à 17451 € , la prime est de 0 ( c'est votre cas , vous etes à 18056 € )
martolourd
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18 sept. 2009 à 11:30
18 sept. 2009 à 11:30
je vais me faire l'avocat du diable: tout ça se calcule, par avance!
Voici mon fonctionnement perso, je travaille pour vivre et pas le contraire
Je travaille pour vivre en premier: fonctionnement de la famille, je ne suis pas seule.
Je travaille pour mon temps libre en second.
Je fais des choix de vie, ça à pris 10 ans pour y arriver, ça ne se fait pas du jour au lendemain, surtout si on traine des casseroles derrière soi.
Ca me fais mal de travailler et avoir un revenu juste à 100 euros prés pour payer des impôts ou ne pas recevoir une prime qu'elle qu'elle soit (je reçois la prime à l'emploi et pas le montant qui est dit plus haut)et ce fût une surprise de la recevoir l'année dernière...
Je travaille au SMIC, rien de folichon, ça me suffit!
Une vieille voiture bien entretenue; une petite maison où l'on fait tout nous même: ça coûte et ça prend du temps; 2 ados, qui ne sont pas le centre du monde, à qui on dit oui autant que non; des choix comme: pas de tv (on fait autre chose), pas de forfait téléphone (carte prépayée), vu les animaux et nos activités: pas de vacances, mais des journées choisies; nous n'aimons pas les restos, ni les activités où il y a foule (ça élimine beaucoup de choses)...
Mon compagnon travaille 60hrs par mois, où il a pu discuter de son tarif horaire en adéquoition avec ses capacités et des horaires pas possible!
Ca lui laisse du temps pour les travaux.
Nous avons plein d'activités et nous donnont la possibilité aux enfants d'en faire à l'extérieur avec ou sans nous: ils ne bougent pas, ça nous enm...e profondément, mais aucune reproche ne pourra nous être faite, plus tard!
J'ai eu des boulots variables, des horaires variables, j'ai dû bosser un moment donné 160hrs par mois, contrat oblige. J'ai démissionné en partie pour cette raison, il y a tout juste 1 ans.
Mais normalement, c'est devenu aussi un jeu, nos revenus sont calculés pour n'avoir jamais à louper un truc: paiement possitif et paiement négatif!
Voici mon fonctionnement perso, je travaille pour vivre et pas le contraire
Je travaille pour vivre en premier: fonctionnement de la famille, je ne suis pas seule.
Je travaille pour mon temps libre en second.
Je fais des choix de vie, ça à pris 10 ans pour y arriver, ça ne se fait pas du jour au lendemain, surtout si on traine des casseroles derrière soi.
Ca me fais mal de travailler et avoir un revenu juste à 100 euros prés pour payer des impôts ou ne pas recevoir une prime qu'elle qu'elle soit (je reçois la prime à l'emploi et pas le montant qui est dit plus haut)et ce fût une surprise de la recevoir l'année dernière...
Je travaille au SMIC, rien de folichon, ça me suffit!
Une vieille voiture bien entretenue; une petite maison où l'on fait tout nous même: ça coûte et ça prend du temps; 2 ados, qui ne sont pas le centre du monde, à qui on dit oui autant que non; des choix comme: pas de tv (on fait autre chose), pas de forfait téléphone (carte prépayée), vu les animaux et nos activités: pas de vacances, mais des journées choisies; nous n'aimons pas les restos, ni les activités où il y a foule (ça élimine beaucoup de choses)...
Mon compagnon travaille 60hrs par mois, où il a pu discuter de son tarif horaire en adéquoition avec ses capacités et des horaires pas possible!
Ca lui laisse du temps pour les travaux.
Nous avons plein d'activités et nous donnont la possibilité aux enfants d'en faire à l'extérieur avec ou sans nous: ils ne bougent pas, ça nous enm...e profondément, mais aucune reproche ne pourra nous être faite, plus tard!
J'ai eu des boulots variables, des horaires variables, j'ai dû bosser un moment donné 160hrs par mois, contrat oblige. J'ai démissionné en partie pour cette raison, il y a tout juste 1 ans.
Mais normalement, c'est devenu aussi un jeu, nos revenus sont calculés pour n'avoir jamais à louper un truc: paiement possitif et paiement négatif!
La législation juridique et financière évolue en permanence...
15 oct. 2009 à 17:37
g trouve un travail en cdi depuis le 1 mai 2009,a cet date j'étais au rmi;g donc déclaré au rmi une reprise d'activité.
la caf et les assedic se renvoient la balle quand je leur parle de prime au retour a l'emploi.
qui dois je contacter pour cet prime?
je suis marie acec un enfant de 3 ans,ma femme est en cae 20h,ai je droit a des aides vu que j'etais au rmi?