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1 réponse
Il est étrange que votre syndic ( pas le syndicat ) prenne la peine de vous reprocher votre absence à l'AG.
Peut-être une importante résolution en attente de majorité...
Votre présence à l'AG ou votre délégation est de toute façon un droit, pas un devoir.
Je serais curieux de savoir s'il n'a pas adressé en fait la convocation à l'ancien propriétaire car le préavis d'envoi est proche d'un mois ( 21 jours ) , ce qui correspond à l'écart entre votre acte authentique ( si c'est bien ça fin Mai ) et votre Ag de fin Juin : ça paraît idiot mais c'est tout à fait possible / mise à jour des fichiers des syndics....
Un AR de convocation ou une signature de remise en main propre sont des preuves tangibles de convocation : alors demandez-les lui !
Peut-être une importante résolution en attente de majorité...
Votre présence à l'AG ou votre délégation est de toute façon un droit, pas un devoir.
Je serais curieux de savoir s'il n'a pas adressé en fait la convocation à l'ancien propriétaire car le préavis d'envoi est proche d'un mois ( 21 jours ) , ce qui correspond à l'écart entre votre acte authentique ( si c'est bien ça fin Mai ) et votre Ag de fin Juin : ça paraît idiot mais c'est tout à fait possible / mise à jour des fichiers des syndics....
Un AR de convocation ou une signature de remise en main propre sont des preuves tangibles de convocation : alors demandez-les lui !
La législation juridique et financière évolue en permanence...
4 sept. 2009 à 13:30
L'ancien propriétaire m'avait dit qu'il n'avait reçu aucune convocation à la date de signature chez le notaire et qu'il me la ferait parvenir s'il en recevait une...
Je contacterai le syndic pour leur demander le justificatif qu'il possède concernant ma convocation.
Encore merci.
8 sept. 2009 à 11:08
Avez vous reçu un compte rendu de l'AG ? (Envoi en recommandé avec AR, il me semble pour les absents ou opposants, c'est à vérifier)
Si des décisions de travaux importantes ont été prises, concernant les charges ou travaux et que vous n'êtes pas d'accord, vous pouvez faire annuler l'AG, mais il faut bien peser le pour et le contre.
Je vous conseille de prévenir le syndic par pli recommandé avec AR de la non réception de convocation et de faire signer aussi l'ancien copropriétaire.