Accident de travail

sara - 23 juil. 2009 à 08:58
 ASM - 27 juil. 2009 à 01:11
Bonjour,

J'ai eu un accident de travail en 1993 donc voilà 17 ans de cela. La csst ma consolidé avec séquelle permanent de 15 %. pour mon mal de dos.
J'ai changé de métier depuis et je me demande si la csst à toujours mon dossier ouvert de cette accident de 1993.
que ce passerait-il si j'aurais un accident de travail aujourd'hui qui serait relier au même mal de dos.
Je n'ai pas déclaré cet accident à mon nouveau employeur.
Merci. sara

1 réponse

Bonsoir,

Soit vous avez un nouvel accident du travail et dans le cas là il serait traiter comme tel mais avec une notion supplémentaire qui est l'état pathologique anterieur.

Soit la caisse primaire considère qu'il ne s'agit pas d'une nouveau accident du travail mais la rechute du précedent. En dorit de la sécurité sociale le temps de rechute signifie '"agravation spontanée des séquelles d'un accident initial sans l'intervention d'un fait exterieur".

Pour vous le résultat est sensiblement identique.

En enterme d'intenmité de journailiere et en terme de droit.

PS: vous n'étiez pas obliger d'indiquer à votre employeur votre handicap. cela relève du secret médécal.

Cordialement,
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