Droit des membres démission d'une association
Bonjour,
DES MEMBRES D UNE ASSOCIATION 1901 de parents d' éléves ayant donné leur démission le 9 du mois courant
peuvent-ils doivent-ils être présents à un conseil de classe le 22 du même mois.
merci je suis dans l urgence.
jp
DES MEMBRES D UNE ASSOCIATION 1901 de parents d' éléves ayant donné leur démission le 9 du mois courant
peuvent-ils doivent-ils être présents à un conseil de classe le 22 du même mois.
merci je suis dans l urgence.
jp
4 réponses
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Non ils ont démissionné et ne font par conséquent plus partie de l'association et vous n'etes plus tenu de les convier ou convoquer à quoique se soit
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Salut
Nous pouvons donc les refouler ce soir lorsqu'ils se presenteront.
Quel texte pour conforter notre décision.
merci
jp -
petite précision
ils ont été convoqués avant leur démission....
jp -
Oui mais ils ont démissionné... LE seul texte à leur confronter... leurs lettres de demission.