Chéque refusé.

gustave1805 Messages postés 3 Date d'inscription lundi 15 juin 2009 Statut Membre Dernière intervention 15 juin 2009 - 15 juin 2009 à 12:54
gustave1805 Messages postés 3 Date d'inscription lundi 15 juin 2009 Statut Membre Dernière intervention 15 juin 2009 - 15 juin 2009 à 19:10
Bonjour,

Ma banque a rejeté un chéque pour insufisance de provision le 29.
Sur la lettre d'interdiction il est inscrit que mon compte etait debiteur -2000 si le chéque avait etait payé.
Sur me relevés bancaire il est inscrit que mon compte a cette meme date est crediteur de 4000 (date de valeur)

ont il le droit de refusé mon cheque ? alors que mon compte etait crediteur ?

Tout laisse a pensé qu'il ont pris mon solde du 28 alors que j'avais j'usquau 29 pour regulariser

merci de votre aide

2 réponses

Ce n'est pas la date de valeur qu'il faut prendre en compte, mais la date d'écriture.
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gustave1805 Messages postés 3 Date d'inscription lundi 15 juin 2009 Statut Membre Dernière intervention 15 juin 2009
15 juin 2009 à 16:01
merci pour la reponse
je la trouve ou ?

de plus elle ne peut etre que le 29 car nous etions un vendredi et que verification faite le samedi sur mon relevé internet elle avait bien eté prise en conpte car apparaissant.

Donc ?
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Il y a 2 colonnes de dates sur le relevés de compte. Date d'écriture et date de valeur.
Votre chèque a été rejeté le 29 en prenant en considération le solde au 28 au soir, puisqu'un chèque ne peut être fait que si la provision existe et est disponible. Donc en faisant une remise de chèque le 29, c'est une journée trop tard...
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gustave1805 Messages postés 3 Date d'inscription lundi 15 juin 2009 Statut Membre Dernière intervention 15 juin 2009
15 juin 2009 à 19:10
pour un chéque ok mais la c'est un virrement avec une valeur le 29 et l'ecriture le 29

Pourquoi laisser la date et ecrire le 29 si la banque n'en tien pas compte ??

Merci qaund meme pour la reponse
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