Regularisation de travaux
evaanais
Messages postés
1
Statut
Membre
-
roger83600 Messages postés 4015 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
roger83600 Messages postés 4015 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
Nous venons de vendre notre maison, nous devions demenager le 16 juin mais notre maison à une piece de 9 m2 qui n est pas sur le titre de proprieté car ajouter il y a 15 ans sans autorisation, cette maison ets une maison que j'ai acheter à ma mere et je n'est moi-meme jamais fait attention sinon nous aurions fait le necessaire avant de vendre .Le notaire etais au courant, le vendeur de l agence immobiliere aussi et c à 15 jours de signer qu'ils en parlent aux acheteurs qui eux du coup veulent des garanties comme la regularisation de cet piece car ils ont peur quand eux devront vendre d'avoir des problemes et parle meme de ne pas signer alors que nous avons egalement acquis un bien en province et que nous signons le 17 juin . Le vendeur de l'agence veut demander la regularisation à la mairie.
Est que c possible ? Quel delai ? Est qu'ils peuvent annuler la vente ? Quel recourt avons nous ? Cette vente est un tournant dans notre vie et c vraiment important merci de nous aider !
Nous venons de vendre notre maison, nous devions demenager le 16 juin mais notre maison à une piece de 9 m2 qui n est pas sur le titre de proprieté car ajouter il y a 15 ans sans autorisation, cette maison ets une maison que j'ai acheter à ma mere et je n'est moi-meme jamais fait attention sinon nous aurions fait le necessaire avant de vendre .Le notaire etais au courant, le vendeur de l agence immobiliere aussi et c à 15 jours de signer qu'ils en parlent aux acheteurs qui eux du coup veulent des garanties comme la regularisation de cet piece car ils ont peur quand eux devront vendre d'avoir des problemes et parle meme de ne pas signer alors que nous avons egalement acquis un bien en province et que nous signons le 17 juin . Le vendeur de l'agence veut demander la regularisation à la mairie.
Est que c possible ? Quel delai ? Est qu'ils peuvent annuler la vente ? Quel recourt avons nous ? Cette vente est un tournant dans notre vie et c vraiment important merci de nous aider !
A voir également:
- Regularisation de travaux
- Réception des travaux et paiement du solde - Guide
- Attestation de fin de travaux pdf - Guide
- Modele affiche travaux dans immeuble - Guide
- Horaires travaux paris - Guide
- Modèle de lettre pour travaux non effectués - Guide
La législation juridique et financière évolue en permanence...