Droit du pére

theo jaimerais saviir si je pouvais porter plainte conttre mon ex femme ki ma declare ke javais un fils mnt que ns somme divorces elle ma prouvee que ce n etait pas le mien est ce ke je pe porter plainte pour prjudice morale a moi et mes enfants ki croyait avoir un frere ?

c'est théo merci, dans ce cas il faut attendre le jugement car la mere n'a aucune obliation de te laisser voir ta fille

bonjour

il faut savoir que temps qu'il n y a pas eu de jugement vu avez les memes droit que la maman

je tener a vous le dires car cela n'a pas était mentionné en réponse

d'ailleurs il y en a qui reponde sans diplomatie je trouve! ne faite pas attention a eux


cordialement

morgan

Le juge aura tous les elements vous concernant et la concernant le jour de l'audience.il faut donc attendre

bien alors ca vous apporterait quoi d'en parler?? Et votre ex peut etre a t elle des choses a dire aussi?!

j'ai supposé qu'il y avait demande de PA ou demande de DVH mais bon j'ai pris la peine d'y répondre et cela vaut des reflexions douteuses bref....

oui c'est dire les efforts que j'ai fait a 2H30 du matin!lol

salut, tu ma compris. mais il ya pas beaucoup de gens ki parle sur ce qui ce passai vraimant chez elle. et elle , elle ma pouri avec son avocat, et mentie sur moi. et sa pendant les 15jours ou je les aient vue a mon retour. elle croyée ke j aller pas savoire.

Bonjour, Marionnette,

Un père et une mère ont les mêmes droits sur leur enfant , il n'est absolument pas besoin de jugement pour cela !
Le Code Civil existe ? Nul n'étant sensé ignorer la loi, le parent qui s'oppose aux relations de l'enfant doit présenter de sérieuses raisons pour cela ! Les art. 371 jusqu'à 373 et des, ...

Article 373-2 En savoir plus sur cet article...
Modifié par Loi n°2002-305 du 4 mars 2002 - art. 6 JORF 5 mars 2002
La séparation des parents est sans incidence sur les règles de dévolution de l'exercice de l'autorité parentale.
Chacun des père et mère doit maintenir des relations personnelles avec l'enfant et respecter les liens de celui-ci avec l'autre parent. "

Si le papa a reconnu l'enfant à la naissance, il a autant de droits que la maman ...et surtout le droit de saisir le Juge des Affaires Familiales si ses relations avec l'enfant sont empêchées par la maman ! Ce qui, si le papa est demandeur et inquiet, ne va que faire mal voir une maman en déni, sans raisons valables, juste pour se venger, elle, (et elle a peut-être ses raisons et de bonnes raisons peut-être, mais dont les enfants n'ont pas à être partie prenante !)

"Si le papa a reconnu son enfant, par déclaration de naissance, ou ultérieurement, avec la maman, pour décider du nom de l'enfant, ou dans la première année du bébé, il a l'autorité parentale conjointe .

Loi nº 2002-305 du 4 mars 2002 art. 2 Journal Officiel du 5 mars 2002

* ENFANT RECONNU PAR UN SEUL PARENT : l'autorité parentale est exercée par le parent qui a reconnu l'enfant ;

* ENFANT RECONNU PAR LES DEUX PARENTS : l'autorité parentale est exercée conjointement si la reconnaissance de l'enfant est intervenue avant qu'il n'ait atteint l'âge d'un an ."

Bref, les papas ont des droits sur leurs enfants, et il n'est pas besoin d'attendre un jugement pour cela, d'ailleurs, la Médiation Familiale existe, il n'y a pas de procédure et d'avocats, il suffit d'être des parents et d'organiser sa séparation en discutant, oui, non, d'accord, pas d'accord, on se revoit dans 15 jours, réfléchissez ! Mais la motivation de certains parents, c'est de faire au mieux pour leurs enfants, et donc pas forcément de passer devant un Juge, procédure, convocation, Tribunal .... Une convention, par médiation, qui prévoira tous les détails, sera "homologuée par le J.A.F.", il n'y aura pour autant aucune procédure judiciaire ... Certaines familles peuvent discuter, d'autres non ...

Mais ce qui est sûr, c'est que ni la maman, ni le papa, ne peuvent " s'approprier " leur enfant, ils sont chacun en tort s'ils s'opposent aux relations entre les uns et les autres ... Même en l'absence de jugement, et si rien ne peut l'obliger, aucun des 2 parents ne peut empêcher l'autre de voir leur enfant s'il n'y pas pas preuve de mise en danger déjà enregistrée .

Le papa floué, ici, doit bien sûr faire une requête devant le J.A.F et demander une enquête sociale, en vue d'obtenir la garde exclusive de sa fille .

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                               .... 3 zygomatiques suffisent pour sourire ....
                             §  même au plus bas, on devrait bien y arriver §