Jugement;est ce moi qui est tord ?

sophie52 - 4 mai 2009 à 11:30
 charlotte - 30 oct. 2009 à 22:38
Bonjour,
pouvez -vous m aider svp ?
alors je vous explique :
je suis passé au tribunal pour ma fille le pere demander le droit de visite eloigné il a eu tous se qu il demander donc je lui donné la petite comme il faut mais a se jour j ai recut une autre demande de sa part pour repassé au tribunal car il me dit que je ne respect pas le jument .
alors je voudrai votre avis et me dire si sais moi qui est tord ou non
il est ecrit sur le jugement
"Dit que le droit de visite et d' hébergement de Mr....... s' exercera de facon suivant a defaut d'accord:
-la totalité des vacances de toussaint et fevrier.
-ainsi que la premiere moitié des vacances scolaire de noel.paque et été les année paire,l'autre moitié les année impaire ,a charge de prendre l enfants et de la ramené a sa résidence habituelle ou avec partage par moitié des frais de deplacement en cas d éloignement des domiciles respectifs.
j habite a 2.30 de chez son pere
je suis allez la chercher une fois au vacance de noel .

est se que sais a moi d allé la chercher a chaque vacance chez son pere ?

3 réponses

Bonjour, non ,ce n'est pas à vous d'aller la chercher où la ramener, c'est au pére,mais vous devez un partage des frais de moitié car un long trajet
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mes il est marqué (ou)entre les deux possibilité moi je penser que tous devais etre a la charge du père car sur la requette de sa nouvelle demande il a ecrit
par le jugement du tribunal du 16.09.08 il a été décidé par le tribunal que le trajets devait etre pris en charge par moitié des frais de deplacement a ce jour Madame....... n 'effectue aucun voyage et ne regle aucun frais.je demande donc que celle-ci respect les decisions prise par le tribunal .

d' una part se qu il dit et faut car pour les vacance de noel sais moi qui a etait chercher la petite en plus il a fait une attestation a ma demande justement pour prouvez que sais moi qui et venu la chercher.

de plus j ai fait appel car je n etait pas d accord avec le jugement de sept2008 donc je doit repassé au tribunal de dijon le 29mai alors a t il le droit de demander de passé 15 jours apres (le 09.06.09) au tribunal de mon departement .

et il demande aussi de changer le montant de la pension alimentaire .
il a coché comme case .
"la diminution de la contribution d entretien,que vous souhaitez fixer a la somme de 120 euro par mois et par enfant,etant prècisé que la pension actuelle est de 150 euro .
est ce que la contribution d entretien et la meme chose que la pension alimentaire ?
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tarasouris
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1 040 > sophie52
4 mai 2009 à 12:16
Bonjour ,

Voilà qui ne va pas être simple ! A se demander comment des jugements, dont les dispositions sont supposées être respectés - sauf meilleur accord des parents, toujours - peuvent ignorer la syntaxe :

Comment trancher ? Lors de ce jugement, aviez-vous déjà des domiciles éloignés ou était-ce en projet, c'est là où le juge a du mettre son " ou " ! Au lieu d'une phrase claire : dans le cas où les domiciles, etc, les frais seraient alors à partager, quelque chose de bien net !

Car c'est l'un, OU l'autre :
Soit le parent a " à sa charge " de prendre et ramener les enfants au domicile
Soit les deux parents doivent "partager" les frais, ce qui, entre eux, peut se traduire par soit des comptes de gazoil, péage et temps (?), soit chacun un voyage à son tour, l'un vient prendre, l'autre ramène, ou vice-versa en fonction des obligations, ce qui est le plus simple ...

Donc, ce OU , il sort de quelque part : soit il était connu que les domiciles étaient déjà éloignés, alors il est inapplicable, et vous n'avez pas tort, sauf si vous aviez depuis redéménagé à 400 km ... soit l'éloignement était en prévision, et le juge l'a mis dans ce cas pour application une fois les choses en place .

Ensuite, il y a deux procédures distinctes en cours ? Vous avez fait appel, mais sur quels points précis, du jugement, la pension, les voyages, l'ensemble du jugement ... Le J.A.F. ne pourrait pas prendre de nouvelle décision sur l'un ou l'autre point tant que la décision en appel ne sera pas connue ! il ne pourra intervenir que sur les points qui ne sont pas passés devant la Cour d' Appel ...

Souvent, la détermination de la pension, ou contribution d'entretien, tient compte des frais de voyage : ici, à 150 km, la maman a été déboutée de sa demande d'augmentation compte tenu des frais de route uniquement à la charge du papa ( dit par le Juge en audience ! ) ... Donc, demander en même temps que vous partagiez les frais mais de diminuer aussi la pension, ça ne va pas passer tout seul, car, là aussi, (même s'il n'y avait pas d'appel en cours), c'est l'un ou l'autre ...

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sophie52 > tarasouris
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4 mai 2009 à 12:38
quand nous somme passé en jugement j etait deja eloigné est je n est pas demenager et lui non plus .
j ai fait appelle car je refuse qu il est autent de droit sur la petite car il ne s etait pas occupé d elle depuis plus de 2 ans est revient comme une fleur et mais tout sur mon dos.

donc se "ou" ne m obliger pas a participé au frais si je vous comprend bien ?
la détermination de la pension et contribution d'entretien sont deux chose differente ?

car moi je percoit que la pension alimentaire de 150 euro il doit me payer avent le 10 de chaque mois et je la recoit entre le 13 et 15 car il me dit qu il n est pas payé avent .

est sais la pension alimentaire qu il aimerai reduire a 120 euro par mois
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personne ?
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tarasouris
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4 mai 2009 à 14:46
Alors je plains la personne qui va devoir interpréter ce " OU " ...
Soit le papa exerce son D.V.H. à sa charge ,
Soit les parents partagent les voyages ,
mais en aucun cas, au choix ..., deux dispositions différentes et contradictoires ne peuvent s'appliquer au même sujet !

La contribution d'entretien due par le parent qui n'a pas la garde peut prendre différentes formes, le plus souvent celle du versement mensuel d'une pension déterminée . Soyez souple avec les dates, car tous les employeurs ne versent pas les salaires le 30 ... Cela va du 4, 5, les agences intérims payent le 10, c'est d'ailleurs inscrit sur les contrats de mission, donc vérifiable . Il vaut mieux vous accommoder d'un versement mensuel régulier, lorsqu' arrive le salaire, que créer un nouveau conflit . Tant que c'est régulier, bien sûr !

Demander à la fois que vous participiez aux voyages, donc des frais pour vous, et en même temps une baisse du montant de la pension, cela pourrait bien paraître exagéré et contradictoire ... ? Comme je le disais plus haut, le juge a compétence et tient compte de ces frais dans son calcul de la pension, cela se retrouve dans le Code Civil, lors d'éloignement
Article 373-2 En savoir plus sur cet article...
Modifié par Loi n°2002-305 du 4 mars 2002 - art. 6 JORF 5 mars 2002

La séparation des parents est sans incidence sur les règles de dévolution de l'exercice de l'autorité parentale.

Chacun des père et mère doit maintenir des relations personnelles avec l'enfant et respecter les liens de celui-ci avec l'autre parent.

Tout changement de résidence de l'un des parents, dès lors qu'il modifie les modalités d'exercice de l'autorité parentale, doit faire l'objet d'une information préalable et en temps utile de l'autre parent. En cas de désaccord, le parent le plus diligent saisit le juge aux affaires familiales qui statue selon ce qu'exige l'intérêt de l'enfant. Le juge répartit les frais de déplacement et ajuste en conséquence le montant de la contribution à l'entretien et à l'éducation de l'enfant.

Enfin, et si j'en crois le fait que vous avez fait appel, mais sur l'ensemble du jugement, ou uniquement sur le D.V.H. ? tant que le jugement d'appel ne sera pas rendu, il ne semble pas que le J.A.F. puisse intervenir sur ce point ... Et comme le montant de la pension doit tenir compte du partage ou pas, ce " OU " ! des voyages, c'est à dire la décision en appel, le Juge serait obligé de surseoir dans l'attente de cette décision .


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C'est comme il vous l'a été indiqué. Vous n'avez pas à payer de frais pour les voyages que votre ex fait, à moins que la distance entre vos domiciles respectifs ne changent (augmentent). Au pire, demansez à votre avocat de première isntance une interprétation du jugement, pour vous rassurer
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Bonsoir,
je viens a vous pour un conseille. j'ai déjà un jugement en date de 2003 ou j'ai autorité parental et le pere vois notre fils a la résidence de sa mère a lui ( par sécurité pour notre enfant) bref depuis je vie avec quelqu'un qui habite sur la région de nimes et jusqu'à présent nous étions mon enfant et moi sur la région haute vienne et bien évidement nous allons le rejoindre a la fin de l'année 2009 donc éloignement vas être de plus de 400km , le père de notre enfant et actuellement en prison pour violence conjugale envers son amie actuel et en attente d'un autre jugement pour cambriolage .je vais faire une demande pour repasser en jugement pour évité tout problème avec le papa et faire mon possible pour que la gardes des vacances se passe chez la mère de mon ex -conjoint pour la sécurité de mon l'enfant ( il na pas d'épart et vie officiellement chez sa mère) . quel son dans la plupart du temps les décisions prise pour les gardes en alternances ? et les frais de voyages?
MERCI de vos réponses pour m' aiguillée .
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