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1 réponse
Oui, évidemment.
Petits rappels en vrac:
- Par "association" la plupart du temps on entend "association loi 1901" mais ce n'est pas le seul type. La déclaration en préfecture par exemple qui établit l'existence d'une association au sens de la loi 1901 n'est pas obligatoire, on parle alors d'association de fait. Elle n'a pas de personnalité morale ou juridique mais a une existence administrative réelle (Conseil d'Etat, oct69)
- Dans le cas des associations loi 1901 (ce qui est très probablement votre cas), il n'est pas obligatoire de définir un bureau ou un conseil d'administration. Les fonctions de président, trésorier, secrétaire notamment ne sont pas tenues d'être explicitées ou pourvues. La loi ne requiert que l'existence d'un seul responsable légal (que vous pouvez appeler président, directeur, grand-maître, son altesse sérénissime, peu importe). Même si un trésorier est prévu, c'est ce responsable seul qui répondra devant la loi des faits liés à l'association, et notamment de la tenue de ses finances.
Pour votre information, le texte complet en vigueur:
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/LEGITEXT000006069570/2020-10-29/
Petits rappels en vrac:
- Par "association" la plupart du temps on entend "association loi 1901" mais ce n'est pas le seul type. La déclaration en préfecture par exemple qui établit l'existence d'une association au sens de la loi 1901 n'est pas obligatoire, on parle alors d'association de fait. Elle n'a pas de personnalité morale ou juridique mais a une existence administrative réelle (Conseil d'Etat, oct69)
- Dans le cas des associations loi 1901 (ce qui est très probablement votre cas), il n'est pas obligatoire de définir un bureau ou un conseil d'administration. Les fonctions de président, trésorier, secrétaire notamment ne sont pas tenues d'être explicitées ou pourvues. La loi ne requiert que l'existence d'un seul responsable légal (que vous pouvez appeler président, directeur, grand-maître, son altesse sérénissime, peu importe). Même si un trésorier est prévu, c'est ce responsable seul qui répondra devant la loi des faits liés à l'association, et notamment de la tenue de ses finances.
Pour votre information, le texte complet en vigueur:
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/LEGITEXT000006069570/2020-10-29/