Petite question avant une vente

rosy76 - 12 mars 2009 à 10:56
 rosy76 - 12 mars 2009 à 13:41
Bonjour,
je vends mon véhicule actuelement mais un petit probleme de carte grise et de numéro de chassis.
je vous explique : je possédais une voiture qui malheusement ne passait plus au controle a cause du chassis, nous avons racheter un autre véhicule pour pieces pour recuperer son chassis donc en gros avec 2 véhicules en a fait 1 en gardant la carte grise et l'immatriculation de notre ancienne.
elle est passé au controle il y a 2 ans maintenant il etait vierge, il fait juste mention que le numero de chassis de la carte grise ne correspond pas a celui de la voiture.
pour info, nous avons toujours la carte grise du second vehicule au nom de l'ancien proprietaire barré vendu pour pieces
maintenant nous la vendons pour pieces mais il y a t-il la possibilité qu'elle soit réimmatriculer?
puis-je la vendre sans carte grise?

1 réponse

Foyer Messages postés 18721 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 7 524
12 mars 2009 à 13:28
Bonjour ,

il faut que votre vehicule repasse aux mines pour certificat de conformité. Ce n'est qu'apres, si tout va bien, que vous pourrez obtenir l'autorisation d'immatriculer.
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ok merci pour l'info suplémentaire car on m'a repondu la même chose par une autre source et me suis renseigner le passage aux mines est honéreux et pour voiture de 20 ans sa vaut pas le coup. donc je la vendrai pour pieces et sans carte grise
bonne journée
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