U R G E N T plus value sur vente maison

mimi - 22 janv. 2009 à 18:09
 mimi - 24 janv. 2009 à 20:26
Bonjour,

J'ai mis plus d'un an (presque un an et demi) pour trouver un acquéreur pour notre ma maison (implantation difficile, atypique etc....) et la crise immobilière passant par là, n'ayant pas arrangé les choses.... on vient de m'informer que nous serons taxés sur la plus-value... car nous n'y habitons plus depuis 1 an et demi .

Nous avons tout mis en oeuvre pour la vendre... annonces, mandats de vente auprès de nombreuses agences etc.... , mais ces arguments suffiront-il à prouver à l'administration fiscale notre bonne foi ? D'autant que depuis nous sommes obligés de louer un logement relativement cher pour nos ressources.

Pourrais-je faire valoir le fait que mon conjoint fonctionnaire a été muté et qu'il fallait déménager sans tarder...?

L'administration peut-elle considérer la taxation cas par cas, comme je l'ai lu sur différents forums ? Dois-je trouver des statistiques après des professionnels immobiliers pour prouver la difficulté des transactions ?

Nous pensons signer un compromis très rapidement... et je crois que ces taxes sont prélevées par le notaire directement sur le montant de la vente. Est ce à lui qu'il faut transmettre ces documents ? est ce lui qui remplit le dossier fiscal ?

Devons-nous prendre un avocat fiscaliste ? ou attendre une décision de l'administration fiscale ?

Merci d'avance.

3 réponses

bonjour : Déjà vous pouvez expliquer votre cas au notaire et lui demander conseil. Il est très compétent, en principe, pour vous répondre.

Si vous avez été obligé de déménager pour cause de mutation et que vous puissiez prouver que vous avez mis la maison en vente rapidement après, normalement il serait logique que vous échappiez aux plus values.

Il faut avoir toutes les factures d'améliorations de la maison au cas où cela ne "passerait" pas. Mais avec des justificatifs il me semble que cela devrait "marcher";
0
Merci pour vos réponses.

après renseignements, il existe un Bulletin Officiel des impots ( qui fait 70 pages ) !!! et qui prévoit que la situation fiscale est considérée cas par cas... mais en effet c'est à nous de prouver qu'on l'a mise en vente à un prix juste, qu'on ne l'a pas louée entretemps etc... pas mal de conditions quand même !!

On va réunir de multiples preuves.... mais rien n'est acquis d'avance, car vue la crise on a dû un peu brader notre maison et bien entendu... ils nous feront la remarque .... " si vous l'aviez mise moins cher, elle serait vendue plus tôt ..."

On espère qu'ils tiendront compte de la crise.... car elle est dramatiquement plus importante que ce qu'on dit dans les statistiques de la Fédération Immob.... (dixit un professionnel) =, afin de ne pas effrayer les gens.

Enfin c'est le notaire qui monte le dossier fiscal (l'administration lui sous-traite le boulot) !! donc c'est lui qu'on doit convaincre apparemment !

Bon courage... et un conseil, vendez avant un an !!!! sinon gare aux plus-values !!
0
bonsoir

je croyais que lorsqu'il s'agissait d'une habitation principale, il n'y avait pas de taxation de plus value ; ce serait vraiment injuste d'être taxé alors que lorsqu'on vend dans des délais plus courts, on ne l'est pas.

je lirai attentivement les réponses à votre message ; j'y apprendrai qq chose

courage
0
bsr vous n'avez rien a craindre vous devez justifier que votre maison est a la vente photocopie du mandat vente si agence , attestation de l'agence , copie des factures EDF prouvant le manque de consomation , votre bien sera considéré comme habitation principale , salutations .
0
Lutin des forêts
22 janv. 2009 à 23:37
Bonsoir,

Mettez vous sur votre 31 et allez y le 23 ( désolé, un peut de pub au passage c'est pour la promotion d'un beau département ). Les Creusois travaillent dure jusqu'à 69 heures par semaine!!!! SA bosse mais on s'organise. Encore un peu de pub pour celui qui n'aurait pas compris que j'aime la Creuse. D'ailleurs je vais certainement ouvrir un comité de défense des régions sinstrées. Pourquoi pas? donc ceux qui aiment.... la creuse.... sont les bienvenues.
De famille il reste des forêts de sapins qui ont été dévastés durant la tempête de 99 , de beaux sapins qui devaient êtres destinés aux fêtes de Noel mais c'est en friche depuis 10 ans.

"petit lutin des forêts".

Bonne soirée à vous.
0