Demande de renseignement pour fermeture SARL

masarlcoule - 24 déc. 2008 à 03:55
 masarlcoule - 26 déc. 2008 à 21:29
Bonjour,

Je poste ce message car la j'ai vraiment besoin d'aide et de renseignements, donc si quelqu'un de compétent en la matière peut m'aider dans la procédure a suivre cela serait sympathique.

Voila je vais expliqué la situation en détail pour que vos réponses soient le plus précisent possible :

- Création de la société en question en juin 2007.
- Statut de la société SARL
- Deux gérants non salariés à 50%/50% au niveaux des parts.

Une fois la société créée, tout se passait bien, mon associé et moi-même habitons à 600Km l'un de l'autre, cette personne devait s'occuper de tout ce qui était administratif (réception des factures à régler, paiement des charges, mise à disposition des papiers nécessaires pour le comptable, .....), il devait également travailler avec moi, afin de réaliser les projets de nos clients.

Au bout de 6 mois d'activité, je me suis rendu compte que cette personne n'avait fait aucune démarches précédemment citées, et même pire , cette personne c'était servi de la carte bleue de la société pour payer une facture personnelle. Donc au bout de 6 mois et n'étant pas exonéré de charges, la société se trouvait avec beaucoup de dettes :
- 1800€ de frais d'avocat (ouverture société + forfait annuel)
- Les charges sociales et patronales (montant plus en mémoire)
- La TVA (environ 500€)
- La parution de la création de la société dans journal (235€)
- Compte bancaire en négatif (alentours des 500€)
- RSI

Ce qui faisait en tout une somme globale environnant les 3500€

Après avoir constaté à mon désarroi tout cela j'ai essayé de remonté la pente et d'entreprendre toutes les démarches pour résoudre cela. J'ai réussi à réglé la moitié des dettes avec mon argent personnel vu que la société n'a plus d'activité depuis plus d'un an.

Cela fait maintenant 1 an et demi que la société est ouverte et les dettes restant sont toujours là. Mon "associé" si l'on peut dire cela comme cela, donne des nouvelles que trés rarement (1 fois tous les 2 mois), il devait s'occuper de fournir 1 documents que je n'avait pas en ma possession au comptable afin que ce dernier finalise le bilan de l'année n, et j'apprends qu'il ne l'a toujours pas fait et donc que le 1er bilan n'est toujours pas fini.

Ajourd'hui j'ai appris que cela fait 5 mois que mon"associé" travail a plein temps en CDI pour une autre entreprise, et cela en étant déclaré.

J'arrive a un stade, où je me retrouve interdit bancaire au niveau personnel pour avoir essayé de réglé plus de 3000€ de dettes qu'il avait causé au niveau société en ne faisant pas les démarches nécessaires, j'ai deux enfants et je ne peux plus assumer cette situation. C'est donc pour cela que je souhaite fermé la société. Mais la un problème encore se pose je me trouve à 650km du siège social.

Donc après avoir résumé la situation voici les questions que je me pose :
1/ Mon associé a-t-il le droit de travailler a plein temps en CDI alors qu'il est gérant non salariés d'une société pour laquelle il possède 50% des parts ?

2/ Que faut-il faire pour fermer la SARL ?

3/ Puis éventuellement céder mes parts à mon "associé" et que lui la ferme par la suite ? Si oui comment dois-je m'y prendre ?

Je vous remercies par avance de toutes les réponses que vous pourrez m'apporter.

Cordialement.

6 réponses

pourquoipas13 Messages postés 1589 Date d'inscription lundi 22 septembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 13 octobre 2009 1 108
24 déc. 2008 à 13:19
1) oui
2) dissoudre la société (voir avec le comptable)
3) oui vendre tes parts à l'autre associé mais comme la société va mal, les parts ne valent plus grand chose (si ce n'est rien).

Le plus simple est de téléphoner au comptable de la boite, c'est qd même son boulot de te conseiller.
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Bonjour et merci pour votre réponse.

Je penses partir sur la solution 3 mais je ne souhaite meme pas récupérer quoi que ce soit de mes parts je vais meme lui céder gratuitement car la j'en arrive à un point où j'ai envie de me séparer au plus vite de cette personne quitte à avoir perdu toutes les dettes société payées avec mes finances personnelles.

Par contre c'est la question de comment s'y prendre pour céder les parts gratuitement à mon "associé" ?

Merci d'avance
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charlesguy14 Messages postés 116 Date d'inscription jeudi 18 décembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 15 mai 2009 145
24 déc. 2008 à 20:31
Bonjour,

Cela ne va pas être aussi simple que cela.

1°- Quel est le montant du capital social ?
2° -Quel type d'activité ? Y a t-il des stocks ?
3°- Vous êtes à 50- 50 donc solidaire de la situation financière. Montage étonnant pour un avocat !
4°- Pensez vous que le comptable va accepter de faire le bilan dans la situation actuelle ?
5°- Votre associé a le droit de travailler mais déclaré et en accord avec les statuts. Je pense que vous même êtes salarié?
6 - Quant se termine l'année comptable de juin à juin ou extention à fin décembre 2008. J'espère pour vous fin 2008 car sinon vous êtes en défaut pour non présentation des liasses fiscales obligatoire au TC
7°- 2 solutions pour fermer la Sté:

1°- Vous trouvez les fonds pour payer tout le monde et là, vous faîtes une assemblée extraordinaire des associés qui vous donne quitus pour être le liquidateur. Compte rendu et transmission obligatoire au greffe du TC et la presse. Clôture faite, vous restez 1 an redevable envers les créanciers.
2°- Vous allez au TC de votre circonscription d'enregistrement et vous vous déclarez en cessation de paiement. TOUTE LA COMPTA, factures, créances bref, tout doit être transmis au mandataire qui sera désigné. Comme vous ne souhaitez pas aller plus loin dans l'activité, votre dossier ira directement au mandataire liquidateur et la cessation sera transformée en faillite.

Je vous conseille fortement, compte tenu du sérieux de votre associé, d'entreprendre vous même ces démarches. Si vous ne faites rien ni l'un ni l'autre, vous allez vous retrouver avec une condamnation avec interdiction de gérer de 1 à 5 ans et mise en faillite personelle, donc vous devinez la suite...

Vous pouvez vous rendre compte que vous n'êtes plus dans la négociation des parts...Maintenant, il faut être responsable et prendre la situation à bras le corps.

Voilà ce que je peux vous dire. Je ne noircie pas le tableau mais juste réaliste !

Bon courage et bien cordialement
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Bonjour et merci de votre réponse.

Pour le capital il est de 5000€, il s'agit d'une entreprise de vente de service donc par conséquent pas de stocks.

Quand vous dites : "Votre associé a le droit de travailler mais déclaré et en accord avec les statuts. Je pense que vous même êtes salarié? " Oui mon associé est employé dans une entreprise externe à la société en CDI et à plein temps. Pour mon cas non je ne suis pas salarié et n'ai aucune activité en dehors de la société. Car j'estime que quand on monte une entreprise, c'est pour l'assumer à 100% et je penses que dans son cas c'est un manquement grave à sa fonction de gérant de société. Car en travaillant 8 heures par jours pour une autre société je ne vois pas comment il peut et pouvais entreprendre ses responsabilités de gérant. Vous ne pensez pas ?

Pour le comptable je vais le contacter dès début janvier car je compte laisser passer les fêtes.

Il est clair que les démarches je penses les faire moi même car vu son sérieux en 2015 on y est encore et puis je me répète mais je vois pas comment il pourrais là aussi s'en occupé en travaillant de 7h à 17h pour un autre employeur ????

Mais la question que je me posais c'est est-ce possible de lui céder les parts (les miennes) car apparemment il n'est pas d'accord pour liquider (il s'en fou c'est moi qui paye ....) ? Cela prend-il moins de temps ? Qu'elle est la démarche précise à mettre en place ?

Cordialement
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charlesguy14 Messages postés 116 Date d'inscription jeudi 18 décembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 15 mai 2009 145
26 déc. 2008 à 01:10
Bonjour,

Comme je vous l'ai dit précédement, il faut commencer par le commencement.

1°- Le comptable
2°- analyse des résultats
3° - J'ai bien peur que compte tenu de votre CS, 5000€ et vos dettes 3500 voire plus, que vous ne soyez dans l'obligation de vous déclarer en cessation de paiements à moins que vous puissiez solder les encours fournisseurs et encaisser les factures clients qui peuvent être en attente.
4° - Votre associé veut continuer et racheter vos parts alors vendez lui mais vous devrez mettre en place un protocole d'accord afin que la situation comptable ne vous soit pas reproché par la suite. Honnetement, vous avez au mieux 2500€ à récuperer et "pour l'instant" la moitié de 3500€ des dettes. Ca c'est la théorie et j'ai bien peur que la réalité soit tout autre au bilan.

Je comprends fort bien votre envie de sortir de cette histoire et je suis parfaitement votre raisonement. Maintenant la question que l'on peut se poser, c'est pourquoi votre associé tient tant à maintenir la Sté en exercice puisqu'il n'y travaille plus. Aurait-il d'autres associés en vue ? Essayez de vous en informer car si c'est cela, il vaut négocier vos parts avec eux....

Pour le reste des questions, je vous ai déja donné les réponses.

Tenez moi informer et bon courage.

Bien cordialement
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lefuturexassociédemasarlcoule
26 déc. 2008 à 19:16
Bonjour, j'ai découvert ce topic en faisant des recherches a peu près similaire et ma surprise fut grande, je dirais même gigantesque et surtout d'une ironie totale.
Vu les dires "masarlcoule" je pense qu'il parle de notre société. Je me base surtout sur les dates, les faits ect, enfin surtout les faits expliquer a sa manière comme il fait toujours.


Donc tous ce qu'il dit est a peu près vrai, mas il oublie des points important et en abuse sur certains.

Voici mon avis a moi, après avoir creer la société, tous ce passait bien les 6 premiers Mois, puis j'ai eu des problèmes familliales grave (argent). Ensuite, l'année 2008 fut une année noir pour moi, décés d'un proche, problèmes de santé sur mon ainée de mes enfants, naissance, problèmes de santé grave de mon ex compagne suite a cette naissance, puis séparation. Suite a cette séparation je me suis retrouver sans domicile fixe durant 5 semaines, avec pour seul revenu le fait de faire la manche devant une gare. Actuelement je suis heberger dans la famille. Voila, suite a ces nombreux problèmes je n'ai pus m'occuper a 100% de la société. Etant donné que celle ci, ne faisais plus de rentrer d'argent, donc aucunes rémunération, j'ai donc décider de reprendre une activité de salarié depuis novembre car je me suis endetter et je doit payer la penssion alimentaire pour 3 enfants suite a ma séparation. Mais ce qui n'est pas dit ici, c'est que depuis le dénut d'année 2008, j'avais décider de ceder mes parts afin de creer une nouvelle société avec une autre personne dans un domaine complétement différents, et que cela ne lui a pas plus du tout. De plus la société a était creer grace a un membre de ma famille, le capital étant de 5 000€, nous devions apporter chacuns 2 500€, nous avons débloqué la moitié soit 1 250€ chacuns, mais c'est 1 250 € on était débloqué grace a un prêt personnel auprés de l'un des membre de ma famille avec bien sur une reconnaissance de dettes ect ... cette somme devait être rembourser dans les 6 Mois suivant la création, Mais cela n'est pas fait puisqu'il reste environ 30% de la somme restant du.

Voici quelques réponse à certaines citations de ce topic :


Après avoir constaté à mon désarroi tout cela j'ai essayé de remonté la pente et d'entreprendre toutes les démarches pour résoudre cela. J'ai réussi à réglé la moitié des dettes avec mon argent personnel vu que la société n'a plus d'activité depuis plus d'un an.

Peut tu aussi préciser que l'argent personnel utilisé, n'est pas exactement personnel, puisque qu'elle provient de clients de la société, qui ton payer sur ton compte personnel, et bien sur, tu les as facturer au nom de la société (Document a l'appui, facture, preuves de paiement et témoignages de clients)


Ajourd'hui j'ai appris que cela fait 5 mois que mon"associé" travail a plein temps en CDI pour une autre entreprise, et cela en étant déclaré.


Désolé de te contredire, mais je travaille uniquement en contrat interimaire, et non en CDI.et cela depuis seulement 2 Mois a peine, j'ai commencer exactement depuis le 04 novembre 2008, et tu est parfaitement au courant puisque je t'en est averti.

J'arrive a un stade, où je me retrouve interdit bancaire au niveau personnel pour avoir essayé de réglé plus de 3000€ de dettes qu'il avait causé au niveau société en ne faisant pas les démarches nécessaires, j'ai deux enfants et je ne peux plus assumer cette situation. C'est donc pour cela que je souhaite fermé la société. Mais la un problème encore se pose je me trouve à 650km du siège social.

Donc, tu encaisse des paiement de clients sur ton compte personnel, et tu prétend te mettre en quatre pour remonter la pente ????
650 Km ??? Et bien tu prend ta voiture, comme tu as fait dans le passé et tu viens ici régler le problème. N'ayant pas le permis, je peu rien faire. De plus, la société étant déclaré a la préfécture d'ici, je pense que c'est ici qu'il faut le faire (a vérifier)



Quand vous dites : "Votre associé a le droit de travailler mais déclaré et en accord avec les statuts. Je pense que vous même êtes salarié? " Oui mon associé est employé dans une entreprise externe à la société en CDI et à plein temps. Pour mon cas non je ne suis pas salarié et n'ai aucune activité en dehors de la société. Car j'estime que quand on monte une entreprise, c'est pour l'assumer à 100% et je penses que dans son cas c'est un manquement grave à sa fonction de gérant de société. Car en travaillant 8 heures par jours pour une autre société je ne vois pas comment il peut et pouvais entreprendre ses responsabilités de gérant.

Bon je t'explique, après avoir téléphoner a la CCI et avocat, j'ai bien le droit de travailler en tant que salarié auprès d'une autre société, du moment que celle ci n'est pas concurente a la notre. Aucuns rapport entre elle puisque notre société a pour but de fournir un service sur internet, alors que la société pour qui je travaille est dans l'agroalimentaire.
Ensuite tu ose dire que tu ne gagne pas d'argent en dehors de la société, et bien tu a du culot ? Tu est bien rémunéré quand tu passe tes soirée a arbitrer des matchs ?? Et de plus ta femme travail donc tu as de quoi vivre ??? Mi j'ai tous perdu car je n'avez plus rien pour vivre.



Mais la question que je me posais c'est est-ce possible de lui céder les parts (les miennes) car apparemment il n'est pas d'accord pour liquider (il s'en fou c'est moi qui paye ....) ? Cela prend-il moins de temps ? Qu'elle est la démarche précise à mettre en place ?


Tu veu me ceder tes parts ???? MDR, mais surement pas, je n'en veus pas, je ne veux plus de la société, et je suis d'accord a 100% pour faire une cessation d'activité, et sa depuis le début de l'anné.

Je comprends fort bien votre envie de sortir de cette histoire et je suis parfaitement votre raisonement. Maintenant la question que l'on peut se poser, c'est pourquoi votre associé tient tant à maintenir la Sté en exercice puisqu'il n'y travaille plus. Aurait-il d'autres associés en vue ? Essayez de vous en informer car si c'est cela, il vaut négocier vos parts avec eux....

La seule chose que je souhaite maintenant, c'est d'en finir avec la société et surtout avec mon futur ex associé et repartir du bon pied, me reconstruire une vie.



Conclusion: Alors au lieu de gindre sur des forums, tu ferais mieux de m'écouter et d'agir suivant ce qu'on ce dit, car cela fait 10 mois que je souhaite en finir. Avec ce que j'ai sur toi, je pourrais te causer des problèmes énorme, et oui, détournement de fonds, sa peut amener très loin, la seule chose que je te demande c'est dans finir. Alors lance la procédure de cessation d'activité et on seras quitte. Sinon, crois moi, je serais le plus SA**UD des SA**UD .

A bon entendeur
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charlesguy14 Messages postés 116 Date d'inscription jeudi 18 décembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 15 mai 2009 145
26 déc. 2008 à 20:37
Bonjour,

Bien voilà l'autre version...Alors essayez s'il vous plait de trouver un terrain d'entente pour clôturer cette société. Vous ne ferez rien de correct dans la colère. Si vous estimez l'un et l'autre que cela n"est pas envisageable, ce que je peux comprendre, alors, prenez chacun votre avocat conseil ou demandez un médiateur auprès du tribunal.

Quoiqu'il en soit, il faut procéder à la liquidation rapidement. Mes conseils précédents sont valables pour l'un comme pour l'autre.

Voilà, si je peux vous aider dans la procédure de clôture, n"hésitez pas !

Bon courage et bien cordialement.
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pourquoipas13 Messages postés 1589 Date d'inscription lundi 22 septembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 13 octobre 2009 1 108
26 déc. 2008 à 20:04
Comme dans tout problème, il y a toujours différentes versions.

Vous êtes au moins d'accord sur le fait qu'il faut "liquider" cette société.

Votre comptable pourrait jouer le rôle d'intermédiaire et liquider cette société.
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Bonsoir, je viens de voir ces réponses et je crois que la personne qui a répondu n'est pas mon associé (lefuturexassociédemasarlcoule) du moins je penses. Moi j'habite dans le 57 et et mon associé est à coté de lyon.

Mais je ne penses pas. Ma société s'occupe de faire du recherche de prestations spécifiques pour les personnes désirant un service spécifique (saut à l'elastique, soirée enterrement vie de garcon, .... )

Donc si c'est bien cela alors tu es bien mon associé. Sinon c'est c pas toi, j'aimerais bien que tu le dises car la je penses un peu pour un con et j'aimerais quand meme trouvé mes réponses à mes questions.

Cordialement
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