Succesion
lili
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lili -
lili -
Bonjour,
ma mere refuse de vendre sa maison pour une plus petite qui conviendrait mieux a ses moyens financiers(petite retraite) par ce qu'elle dit devoir 60% de droit de succession en cas de vente.
petit récapitulatif.Mon pere est mort et était héritier de son père et a renoncer a sa part de l'héritage en faveur de sa mere à la mort de mon père mon frére et moi avons fait de memePuis ma grand mère est morte et nous avons renoncé a l'héritage en faveur de ma mère (la belle fille) a l'époque je crois que tout avait été prévue et ma mère n'as pas eu à payer de droit de succéssion. Aujourd'hui elle vie dans cette maison et a hérité il y a 3 ou quatre ans
Quelle est sa situation en cas de vente y a t'il une période de préscription
ma mere refuse de vendre sa maison pour une plus petite qui conviendrait mieux a ses moyens financiers(petite retraite) par ce qu'elle dit devoir 60% de droit de succession en cas de vente.
petit récapitulatif.Mon pere est mort et était héritier de son père et a renoncer a sa part de l'héritage en faveur de sa mere à la mort de mon père mon frére et moi avons fait de memePuis ma grand mère est morte et nous avons renoncé a l'héritage en faveur de ma mère (la belle fille) a l'époque je crois que tout avait été prévue et ma mère n'as pas eu à payer de droit de succéssion. Aujourd'hui elle vie dans cette maison et a hérité il y a 3 ou quatre ans
Quelle est sa situation en cas de vente y a t'il une période de préscription
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2 réponses
la maison est a votre mère car elle en a hérité ,elle peu la vendre et n'aura pas de plus value puisqu'elle habite la maison
salut
salut
d'abord merci,
mais elle dit qu'elle est heritiere indirecte et que cela qu'en cas de vente meme si elle vit dans cette maison les frais de successions seront de 60 % (elle n'a jamais cesse d'y loger puisque mes parents ce sont installé chez mes grand parents après leur mariage il y a 38 ans) cela explique peut etre qu'en y vivant elle n'ai pas eu a payer de frais mais qu'en cas de vente quelque soit le nombre d'années depuis l'héritage ces Frais reviennent sur le tapis a la vente.?
mais elle dit qu'elle est heritiere indirecte et que cela qu'en cas de vente meme si elle vit dans cette maison les frais de successions seront de 60 % (elle n'a jamais cesse d'y loger puisque mes parents ce sont installé chez mes grand parents après leur mariage il y a 38 ans) cela explique peut etre qu'en y vivant elle n'ai pas eu a payer de frais mais qu'en cas de vente quelque soit le nombre d'années depuis l'héritage ces Frais reviennent sur le tapis a la vente.?