Apres fin de preavis , le reconduire

tema - 19 oct. 2008 à 22:41
Igor1 Messages postés 8272 Date d'inscription mercredi 26 mars 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 17 décembre 2018 - 19 oct. 2008 à 23:51
Bonjour, j'ai donner conge de mon appartement ,et reduit mon preavis a un mois comme rmiste en croyant avoir une reponse positif pour un logement ,mais ce fut negatif et mon boulot n'a ete de courte duree,puis-je repousse encore comme je n'aurais pas ou nous loger et combien de fois ou de mois? en sachant que je n'ais jamais eu de pb de loyer pas payé; la on rentre ds la periode hivernal ,peut on etre expulse en etant bon payeur des loyer si je ne peu rien faire ?
merci
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3 réponses

Igor1 Messages postés 8272 Date d'inscription mercredi 26 mars 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 17 décembre 2018 6 838
19 oct. 2008 à 23:13
Bonjour ,
en donnant votre préavis de départ, vous avez choisi de partir. vous ne pouvez pas rester dans le logement, à moins que votre bailleur soit d'accord pour cela. Mais imaginez un instant que d'autres locataires aient déjà signé un bail et sont prêt à prendre votre place ? C'est vers votre bailleur qu'il faut vous tourner, car selon la loi dès le préavis expiré, vous n'avez plus de bail, vous n'êtes plus locataire.
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la loi m'interdit elle de repousse mon preavis ?en sachant qu'on a refuse l'appart. ou je pensais aller ,et la je me retrouverais a la rue ;en france on evite d'avoir des gens dans la rue ,de plus je demande seulement plus de temps mais non pas de recuperer l'appart; la loi peut elle me mettre a la rue ?de plus en periode ou on ne peu pas expulse les gens?
merci
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Igor1 Messages postés 8272 Date d'inscription mercredi 26 mars 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 17 décembre 2018 6 838
19 oct. 2008 à 23:51
Bonjour,
attention vous vous êtes expulsé tout seul, vous confondez vitesse et précipitation. C'est bien vous qui avez demandé à partir ? NON ? Il ne s'agit pas d'une expulsion dans votre cas, c'est de vous obligé à respecter votre souhait de partir. Je vous ai bien conseillé de négocier avec votre bailleur à ce que je sache. C'est pour vous la seule solution car si vous ne partez pas vous deviendrez occupant sans droit ni titre, vous ne payerez plus un loyer, mais une indemnité d'occupation qui peut être majorée de 20,30,40 % ou plus par rapport à votre loyer actuel. De plus si un autre locataire a signé un bail pour vous remplacer, doit-il rester à la rue lui ? et bien non ,sachez que votre bailleur ne pouvant lui fournir le logement que vous refusez de quitter sera obligé de lui financer un autre logement en attendant que le tribunal statut sur votre cas et vous condamne à rembourser à votre bailleur la totalité des frais que vous lui aurez occasionné plus les dommages et intérêts et plus les frais d'avocats et les frais de tribunaux.
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