PRESCRIPTION ET RÉCUPÉRATION
Eliénor
-
Eliénor -
Eliénor -
Bonsoir. Mon père, 6 mois avant de mourir, me demanda d´aller en Italie, pour récupérer aprés son décés, un terrein et une maison dont mon frère et moi même étions héritiers . Il décéda en 1969 et l´histoire du terrein m´échappa complétement. Maintenant, ayant internet et beaucoup plus de temps libre, je suis intéressée pour récupérer si possible, cette propriété. J´ignore de combien est la prescription en Italie et si cela vaut vraiment la peine de me pencher sur ce problème et les ennuis que peut me procurer cette récupération. Je crainds fort que les membres de ma famille encore éxistante s´en appropriairent et en firent un lieu de commerce, comme un hôtel agritourisme ou une menuiserie d´aprés mes recherches sur internet. Que me conseillez-vous? Si est-ce possible, quels sont les documents que je devrais présenter? Je compte aller en Italie en Juin de l´année prochaine et aurais.je le temps de tout preparer? Un détail...mes grands parents achetaient á la naissance de chaque enfant, une propriétée ou un terrein comme cadeau de vienvenue au nouveau-né. Mon père ayant eu sa propriété á sa naissance, mon frère et moi, nous fumes ses héritiers et malheureusement tout fut verbal. Je vous remercie d´avance de vos conseills et de répondre á mon courrier et j´en tiendrais compte. Merci Eliénor
A voir également:
- Succession italie prescription
- Prescription acquisitive - Accueil - Actualité juridique et financière
- Donation déguisée prescription - Guide
- Droit de succession - Guide
- Taxe d'aménagement délai de prescription - Guide
- Tarif procuration notaire succession - Guide
1 réponse
Bonjour,
Vous avez bien raison de vous documenter, j'ai des origines italiennes et à la mort de ma grand-mère j'ai voulu garder la maison familiale- j'ai acheté des pièces à un oncle à une tante - actes natuellement passés devant un notaire italien) j'ai fait des travaux importants : toiture etc.etc. Depuis mon enfance j'y suis allée chaque année.
Cette maisonest mitoyenne à une autre avec une entrée commune avec lmon voisin. Au décès de mon voisin tout se complique, son héritier, place des cadenas un peu partout aux portes de ma maison, en clamant qu'il en est propriétaire ; j'au eu le tort d'enlever ses cadenas et dès le lendemain j'au eu la visite des carabiniers, qui devant mes actes de propriété ont conclu que j'en étais la propriétaire. A mon retour de vacances, en France m'attendait une plainte de mon voisin - je suis passée au Tribunal j'ai dû payer 12.ooo euros - il a obtenu la possession des pièces
convoitées - mais je restais toujours la propriétaire !! Croyant toujours que je pouvais récupérer mes biens j'ai lancé une procédure pour faire reconnaître mes droits de propriétaire en petitoria - il a encore trouvé des faux témoins et je
viens de perdre sûrement bien que la sentence ne sera connue que dans quelques mois. Mon avocat me demande de .payer l'avocat adverse afin de minorer les frais de justice !! Coût pour perdre ma maison familliale environ 24.000 euros - alors je ne peux vous conseiller que de la prudence car l'usage de l'Usucapion en Italie est fortement pratiqué.
Je suis tellement découragée que j'ai mis ma maison en vente (ce qui me reste) - j'envisage aussi d'en faire donation à une association caritative !
Vous avez bien raison de vous documenter, j'ai des origines italiennes et à la mort de ma grand-mère j'ai voulu garder la maison familiale- j'ai acheté des pièces à un oncle à une tante - actes natuellement passés devant un notaire italien) j'ai fait des travaux importants : toiture etc.etc. Depuis mon enfance j'y suis allée chaque année.
Cette maisonest mitoyenne à une autre avec une entrée commune avec lmon voisin. Au décès de mon voisin tout se complique, son héritier, place des cadenas un peu partout aux portes de ma maison, en clamant qu'il en est propriétaire ; j'au eu le tort d'enlever ses cadenas et dès le lendemain j'au eu la visite des carabiniers, qui devant mes actes de propriété ont conclu que j'en étais la propriétaire. A mon retour de vacances, en France m'attendait une plainte de mon voisin - je suis passée au Tribunal j'ai dû payer 12.ooo euros - il a obtenu la possession des pièces
convoitées - mais je restais toujours la propriétaire !! Croyant toujours que je pouvais récupérer mes biens j'ai lancé une procédure pour faire reconnaître mes droits de propriétaire en petitoria - il a encore trouvé des faux témoins et je
viens de perdre sûrement bien que la sentence ne sera connue que dans quelques mois. Mon avocat me demande de .payer l'avocat adverse afin de minorer les frais de justice !! Coût pour perdre ma maison familliale environ 24.000 euros - alors je ne peux vous conseiller que de la prudence car l'usage de l'Usucapion en Italie est fortement pratiqué.
Je suis tellement découragée que j'ai mis ma maison en vente (ce qui me reste) - j'envisage aussi d'en faire donation à une association caritative !
Je n'ai rien compris car dans la procédure " en possession " faite entièrement en italien on a parlé de 1 an et 1 jour, puis 20 ans et 30 ans ! Pourtant tous les ans ,mes enfants et moi même allions en vacances dans cette maison.