vente avec contre visite

Question

Bonjour, j'ai vendu un véhicule le 14/09/2007 3200€. J'ai fait passer le contrôle technique le matin même et plusieurs défauts obligeait à une contre visite. L'acheteur étant pressé il vient tout de même voir et essayer la voiture puis conclue l'achat. Il à bien regardé le CT et s'engage donc à faire passer la contre visite. Je ne suis pas mécano et je n'y connaît rien. il me fait baisser le prix de 200€. Quelques jours après il me contact pour me demander l'annulation de la vente car beaucoup trop de frais..."c'est pas possible, le véhicule a plus de kilomètres que celui indiqué sur le compteur"... Sur le certificat de cession je n'avais pas mis le kilométrage (avec son accord) car la voiture de 1995 était déja une 3ème ou 4ème main, je ne voulais pas prendre de risques et par conséquent pas garantir le kilométrage. De plus le contrôle technique quand je l'ai achetée en 05/2007 indiquait un kilométrage tout à fait cohérent. Est ce que un an après je risque quelque chose? peut il annuler la vente? MERCI

Foyer · Answer

Avec mon esprit "tordu" ... le gars veut annuler la vente apres quelques jours d'utilisation ...

Est-ce que, par hasard il ne se serait pas fait prendre en photo par une boite automatique ou n'aurait pas fait une conn..ie quelconque avec ce vehicule.

A priopri, le vehicule est toujours enregiostré a votre nom ...

anthony · Answer

L'acheteur donne pour excuse le kilométrage improbable mais en fait c'est dès qu'il à connu les frais de réparations qu'il a voulu que je reprenne la voiture. Je ne lui est pas caché le CT et la contre visite, il a acheté en toute connaissance de cause. Je ne suis pas mécano et je ne pouvai pas connaître les frais de réparation. Il me menace de tribunal, vice caché...

Foyer · Answer

Bonsoir Anthony,

je pense que votre position tient la route.

Si l'acheteur veux faire annuler la vente pour vice caché, il ve devoir demander au tribunal la resiliation de la vente donc  la designation d'un expert judiciaire dont il devra faire l'avance des frais. (de l'ordre de 800 euros mini.)

Compte tenu de l'age du vehicule, je pense que l'expert ne se lancera pas dans ce type d'etude sachant que les pièces vieillissent de par leur usage de fonctionnement.

Si le prix que vous lui avez demandé est en cohérence avec la cote argus (si elle figure encore) et que l'acheteur a eu son temps pour reflechir et observer le vehicule ... dormez tranquille.

Sur ce je vous souhaite une bonne soirée.

anthony · Answer

Bien sûr, l'acheteur à mis plusieurs jours pour venir voir la voiture, par conséquent le tps de voir les prix de vente sur plusieurs sites ou catalogues de ventes. Une fois chez moi il l'a essayé, pris connaissance du CT et de la CONTRE VISITE à effectuée. Il y en avait pas mal dessus mais il était pressé. Moi je proposai de faire voir le véhicule pour les réparations et la vendre ensuite mais il voulai le faire car il n'avait pas le tps et il l'a voulait de suite... J'ai donc volontairement pas mis le kilométrage et marqué EN L'ETAT sur la carte grise. Il me dit désormé que trop de travaux sont à réaliser par rapport au kilométrage (il y aurait même une accroche sur le compteur qui laisserai penser à une baisse du compteur) et veut donc annuler la vente. Ca fait plus d'un an !!?? Merci vraiment de m'apporter des réponses. est ce que de la provoc ces histoires de huissier et tribunal ?

Foyer · Answer

Bonjour,

Votre dernier message me conforte dans ma reponse precedente: 
Votre position tient la route. Laissez le venir.   Qui plus est, il dispose du vehicule depuis 1 an. 

Il aurait deja dû lancer, eventuellement, une procedure d'annulation par le tribunal depuis longtemps.

Laissez le faire et s'il vous parle d'huissier, il raconte n'importe quoi, s'il vous parle de tribunal, dites lui que vous attendez de pied ferme et que vous n'hesiterez pas a demander des compensations pour "harcelement".  

Cela devrait le calmer.

anthony · Answer

merci pour vos réponses. C'est vrai que c'est assez ch... , de plus je n'avait pas à ce moment là d'assurance juridique pour ma voiture et depuis c'est fait parceque les tordus merci. Preuves à l'appuis je peux prouver que le kilométrage est cohérent par rapport à celui de mon achat mais son assurance m'avait appellé pour me faire peur et ils me disaient que je devait garantir le kilométrage etc, si le kilométrage avait était modifié avant mon acquisition, par les proprio précédents il fallait que ce soit moi qui attaque après avoir rachetté la voiture. En fait cet histoire de kilométrage me paraît bidon et une simple excuse. Il a sous estimé les frais et c'est engagé trop vite. Peut il avoir gratté lui même le compteur pour faire croire à une magouille? Et oui faut penser tordu qd on a à faire à des tordus. En fait est ce qu'il peut m'arriver quoi que soit alors qu'il a acheté en toute connaissances de causes, c'est ça la question. C'est l'acheteur qui a était imprudent. Merci

anthony · Answer

Bonjour, voilà qu'aujourd'hui je reçois un courrier d'un huissier de justice pour une Assignation en référé. J'ai de suite contacté mon assureur mais je n'avais pas l'an passé de protection juridique alors elle m'a donnée les coordonnées de UFC que choisir que je vais voir demain après midi. J'ai receuilli les preuves que j'ai comme quoi le kilométrage est cohérent de la date d'achat à la vente. UFC Que Choisir m'a dit de ne pas appeller l'huissier aujourd'hui mais attendre demain. J'ai regardé sur le site pour voir les certificat de non gage et a priori la carte grise est toujours à mon nom (vente qui date du 14/09/2007). Si quelqu'un peut m'apporter de l'aide, Merci.

Foyer · Answer

Engager une procédure 1 an aprés pour une question de reparations qu'il n'a pas voulu que vous fassiez ... je pense qu'il va se faire renvoyer "a ses etudes".

Vous avez passé le CT avant la vente, donc le kilometrage figure dessus. Le gag serait qu'il annonce un km inferieur a celui du CT s'il s'est amusé a modifier le compteur.

Pour moi, vos propos sont tout ce qu'il y a de coherent.

Pour votre assurance, il est certain qu'ils ne s'occupent pas des litiges nés avant que vous n'ayez souscrit. Peut etre peuvent-ils tout de même prendre votre assistance par le biais d'un de leurs avocats qui officient pres de chez vous ou tout au moins, vous en suggérer un.

L'assignation en référé est pour quand ?  Etes vous sûr que c'est un huissier, un vrai, qui a envoyé l'assignation.

anthony · Answer

Baisser le kilométrage il faut qu'il soit idiot mais seulement gratter et mettre un coup de tourne vis pour laisser des traces peut être. Mon assurance ma envoyer vaire l'UFC que choisir et je les vois demain après midi normalement. Pour lassignation en référé je l'ai reçu ce matin (lundi 29/09) pour convocation mercredi 1er oct à 11h et elle date du 23/09 ??!! J'ai donc appellé le tribunal de riom cet après midi, je leur ai faxé un courier pour une "demande de renvoi" (je ne connaissais pas le terme c'est eux qui m'on expliqué) et un autre de mon chef de service qui refuse de me libérer ce jour là (parcequ'en plus de ça au boulot c'est pas la fête en ce moment). Au tribunal ils m'ont dit de faire repousser pour que je puisse me retourner et me faire défendre, ils ont était à priori sympa, j'espère que ça va pas me faire du tors. En attendant j'ai bien mis de côté le contrôle technique acquis lorsque j'ai acheté la voiture car il y le kilométrage dessus. Sur le rapport de l'huissier il est marqué que des traces sont visibles vers la pompe à injection, sûrement puisque on ma changé des injecteurs. Le problème c'est que j'avais donné la facture mais je sais ou ça à était facturé donc je retrouverai peu têtre mais ça fait plus d'un an alors gardent ils les factures si longtemps ? 

Merci à vous, toutes vos réponses me rassurent mais c'est vraiment lourd. J'espère que l'UFC va me défendre

Foyer · Answer

Je ne crois pas que l'UFC vous defende au tribunal, a moins qu'ils vous l'aient dit.
Je pense que vous devez plutot envisager le recours a un avocat. cela va entrainer des frais dont vous pourrez demander le remboursement par le biais de votre avocat ... et pour assagir l'autre partie.

anthony · Answer

Ok ,je vais voir ça demain en ce qui concerne l'avocat. Il m'ont dit aussi de voir avec ma banque soit disant qu'il peut y avoir une protection juridique des fois.

anthony · Answer

Bonjour, voilà donc apparement il m'accuse vraiment du vice caché donc je vais me renseigner du prix d'un avocat parceque j'veux pas laisser passer ça. J'espère aussi être dans les règles en ce qui concerne ma demende de renvoie pour le tribunal.

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