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1 réponse
Je suis Anglais mais j'ai travailler comme Agent Immobilier pendant 12 ans en France! (Excuse mon grammaire!)
Il y a certaines choses a retenir. 1 Dans l'acte de vente les droits de passages ou servitudes sont mentionnés mais ils peuvent être cachées avec la phrase "ayant droits" et votre notaire doit faire un recherche pour voir si cette servitude est mentionnée. 2 Il y a le loi de 30 ans. Si un passage est utilisée pendant 30 ans (même avec 10 ans de vide) le droit est automatiquement acquis. Si votre maison ou celle du voisin et moins de 30 ans d'age il y a une forte chance que il n'y a pas un Droit de passage.
Les service de l'urbanisme de la ville qui vous avez conseillé de clôturer ont raison. Il y a des moments quand on doit être firme avec des gens comme ça. Je fermera le passage soit avec un clôture soit si vous avez besoin d'accès avec une porte ou portillon.
Par contre écrire au voisin après avoirs fermée l'entrée, en disant que "vous n'avez pas un droit de passage au travers cette cour. Vous etes formellement interdit de l'utilisais. Si vous pensé qu'il existe un droit de passage je vous prier de demande au tribunal compétant de tranché" Je demanderai a mon notaire de soit faire cette lettre ou vous dites si il est bonne.
Souvent un geste forte est le meilleur solution.
Bonne chance.
Il y a certaines choses a retenir. 1 Dans l'acte de vente les droits de passages ou servitudes sont mentionnés mais ils peuvent être cachées avec la phrase "ayant droits" et votre notaire doit faire un recherche pour voir si cette servitude est mentionnée. 2 Il y a le loi de 30 ans. Si un passage est utilisée pendant 30 ans (même avec 10 ans de vide) le droit est automatiquement acquis. Si votre maison ou celle du voisin et moins de 30 ans d'age il y a une forte chance que il n'y a pas un Droit de passage.
Les service de l'urbanisme de la ville qui vous avez conseillé de clôturer ont raison. Il y a des moments quand on doit être firme avec des gens comme ça. Je fermera le passage soit avec un clôture soit si vous avez besoin d'accès avec une porte ou portillon.
Par contre écrire au voisin après avoirs fermée l'entrée, en disant que "vous n'avez pas un droit de passage au travers cette cour. Vous etes formellement interdit de l'utilisais. Si vous pensé qu'il existe un droit de passage je vous prier de demande au tribunal compétant de tranché" Je demanderai a mon notaire de soit faire cette lettre ou vous dites si il est bonne.
Souvent un geste forte est le meilleur solution.
Bonne chance.
25 août 2008 à 12:01
En fait, il n'existe aucune servitude conventionnelle de passage inscrite à conservation des hypothéques. Par contre la maison a plus de 30 ans mais je croyais que le droit de passage ne pouvait pas s'acquerir par prescription trentenaire s'agissant d'une servitude "discontinue" (???) et qu'en l'absence de servitude il ne s'agissait que d'une simple tolérance de la part du propriétaire du fonds dominant.