Maison mère vente de son vivant à notre neveu

anthinea - 19 juin 2008 à 20:13
 anthinea - 22 juin 2008 à 11:16
Bonjour,

La maison de notre mère (qui est toujours parmi nous) est en vente, ma mère souhaite faire une donation du montant de la vente de sa maison à ses 6 enfants. Un de mes neveux veut acheter la maison mais son crédit ne passe pas sauf si il ne paie pas les frais de notaire lui-même.

La proposition qu'il nous fait c'est que nous payons le notaire (ce qui représente 2000 € pour chaque enfant), cela se ferait chez le notaire qui soustrairait les 2000 € de notre part directement, bien sûr nous sommes bien conscients que cela signifie que nous baissons le prix de la maison et que tous les 6 enfants doivent être d'accord.

Mais je me demande quand même tout d'abord si pour une maison d'une vingtaine d'année de 180 000 €, des frais de notaire de 12 000 € sont corrects et ensuite si quelque part il y a des choses qui ne sont pas claire dans cette proposition (genre des frais que nous pourrions avoir par la suite par rapport au notaire par exemple ou autres).

Merci de votre réponse.

2 réponses

Chevalier d'éon
20 juin 2008 à 03:29
Bonsoir,

Je suppose que le montant du crédit accordé par la Banque a été consenti en fonction des possibilités de remboursement de votre neveux acquéreur du bien, certainement aussi, il doit avoir un apport personnel réduit.

Dans la vente d'une propriété, il est toujours possible de proposer un prix (acte en mains) c'est à dire que les frais seront déduits du prix et ainsi imputés sur la part revenant aux vendeurs. C'est une manière de faire assez courante, cela aura aussi une incidence sur le calcul des frais, droit d'enregistrement, la base de calcul de ces frais, étant le prix net revenant aux vendeurs, donc sensiblement moins élévés.

Cordialement,
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Bonjour,

Merci à Chevalier d'éon pour votre réponse, la question qui me reste encore en tête est est-ce que les personnes qui paient les frais de notaire doivent aussi payer par la suite ou en même temps que le jour de la vente et du partage aux enfants d'autre frais que nous ne connaitrions pas pour le moment (genre impôts en individuel ou tous ensemble ou autres).

Merci à tous ceux qui auront la gentillesse de me répondre.

Cordialement et bonne journée.
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