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Calcule de surface habitable

gigicui Messages postés 151 Date d'inscription vendredi 29 février 2008 Statut Membre Dernière intervention 24 décembre 2018 - 13 juin 2008 à 07:53
 scullynette - 19 sept. 2009 à 13:23
Bonjour,
Bonjour,

j'ai une maison pour laquelle j'avais calculé il plusieurs années une surface habitable d'environ 120 m2 en fait je me suis apperçu connaissant mal la réglementation à ce sujet que j'avais fait beaucoup d'erreurs et que je n'ai environ que moins de 90m2.
Hors j'ai essayé a plusieurs reprise de demander de corriger ces mesures auprés des impots mais ils ne veulent rien savoir et me disent en me découragnt que toutes les surfaces comptent dans une maison et qu'il n'y a rien a décompter.
Est ce que quelq'un pourrais me renseigner sur la réalité, qu'est qu'on doit réelement prendre en compte dans les mesures, est ce qu'il y ades règles particulière au impots et comment faire valoirs mes droits enfin à qui s'adresser pour faire authentifier les bonnes mesures???
Merci à tous ceux qui aurront la gentillesse de m'aider.

4 réponses

Réponse 1 / 4
gigicui
15 juin 2008 à 10:27
oui j'ai la même opion mais j'aimerai bien tout de même pouvoir faire valoir mes droits et avant tout savoir quels sont il et comment.j'aimerai aussi trouver des renseignements juridiques mais c'est tout payant et je ne sais pas si ça vaut le coup.
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tomance28 Messages postés 902 Date d'inscription vendredi 16 mai 2008 Statut Membre Dernière intervention 7 février 2011 504
17 juin 2008 à 07:57
prenez des renseignement auprès de géomètre expert, ce sont eux qui ont la réponse à votre question..... cherchez dans l'annuaire un géomètre près de votre domicile.
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gigicui > tomance28 Messages postés 902 Date d'inscription vendredi 16 mai 2008 Statut Membre Dernière intervention 7 février 2011
18 juin 2008 à 16:22
ok je vais continuer mes recherches
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