Calcule de surface habitable
gigicui
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scullynette -
scullynette -
Bonjour,
Bonjour,
j'ai une maison pour laquelle j'avais calculé il plusieurs années une surface habitable d'environ 120 m2 en fait je me suis apperçu connaissant mal la réglementation à ce sujet que j'avais fait beaucoup d'erreurs et que je n'ai environ que moins de 90m2.
Hors j'ai essayé a plusieurs reprise de demander de corriger ces mesures auprés des impots mais ils ne veulent rien savoir et me disent en me découragnt que toutes les surfaces comptent dans une maison et qu'il n'y a rien a décompter.
Est ce que quelq'un pourrais me renseigner sur la réalité, qu'est qu'on doit réelement prendre en compte dans les mesures, est ce qu'il y ades règles particulière au impots et comment faire valoirs mes droits enfin à qui s'adresser pour faire authentifier les bonnes mesures???
Merci à tous ceux qui aurront la gentillesse de m'aider.
Bonjour,
j'ai une maison pour laquelle j'avais calculé il plusieurs années une surface habitable d'environ 120 m2 en fait je me suis apperçu connaissant mal la réglementation à ce sujet que j'avais fait beaucoup d'erreurs et que je n'ai environ que moins de 90m2.
Hors j'ai essayé a plusieurs reprise de demander de corriger ces mesures auprés des impots mais ils ne veulent rien savoir et me disent en me découragnt que toutes les surfaces comptent dans une maison et qu'il n'y a rien a décompter.
Est ce que quelq'un pourrais me renseigner sur la réalité, qu'est qu'on doit réelement prendre en compte dans les mesures, est ce qu'il y ades règles particulière au impots et comment faire valoirs mes droits enfin à qui s'adresser pour faire authentifier les bonnes mesures???
Merci à tous ceux qui aurront la gentillesse de m'aider.
4 réponses
oui j'ai la même opion mais j'aimerai bien tout de même pouvoir faire valoir mes droits et avant tout savoir quels sont il et comment.j'aimerai aussi trouver des renseignements juridiques mais c'est tout payant et je ne sais pas si ça vaut le coup.
tomance28
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prenez des renseignement auprès de géomètre expert, ce sont eux qui ont la réponse à votre question..... cherchez dans l'annuaire un géomètre près de votre domicile.
gigicui
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tomance28
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ok je vais continuer mes recherches
en fin de compte il y a plusieurs mesure.... surface réel.....Surface corrigé....... et surface loi carré (pour les appartements)...... et je ne sait pas laquelle est prise en compte pour les impots..... réel ou corrigés, mais qui sont différente dans votre cas, c'est noramal entre 120 et 90 m2;
suface corrigé, elle se calcul en fonctions des éléments de confort..... ( eau chaude......)
suface corrigé, elle se calcul en fonctions des éléments de confort..... ( eau chaude......)
Si toutes les surfaces comptent comment se fait-il que lorsqu'on aménage des combles les taxes augmentent ???
La législation juridique et financière évolue en permanence...