txe ou autre impot sur heritage de terrain

Question

Bonjour, 
je sais que mes grands(voir arrières grands)parent s avait un terrain qui était entretenu par un de leur cousin.Maintenant je pense que ce terrain est ou en friche ou utilisé par quelqu'un.J'ai demandé à mon père pourquoi il ne faisais rien pour le récupérer et il m'a exposé 2 problèmes:-tout d'abord la difficulté de retrouvé les papiers prouvant que c'est notre propriété.Mais je pense qu'en consultant le cadastre on doit pouvoir retrouvé ces papiers.
-Mais le gros problème est qu'il a peur de devoir payer des charges ou autre taxes et impôts.
Merci de me renseigner sur ce dilemme,car j'aimerais beaucoup récupérer ce terrain ou j'allais  quand j'étais tout petit.

blux · Answer

Salut,

le cadastre doit te donner le nom du propriétaire. Mais attention, si le terrain est occupé par quelqu'un depuis plus de 30 ans et qu'il est entretenu, alors le transfert de propriété à la personne qui s'en occupe peut-être invoqué.

Le titre de propriété doit figurer dans les papiers des successions qui ont été ouvertes lors des décès des différents propriétaires.

On n'est peut-être pas obligé de payer des impôts dessus, surtout si l'administration fiscale nous a 'oublié'.

Pour ce qui est de récupérer le terrain, il faut soit l'acheter, soit attendre la succession de ton père (si tu es seul héritier).

rony5 · Answer

merci pour ces infos,je vais me renseigner pour en savoir plus sur la succetion des propriétaires,mais est-ce que mon père peut avoir a payer des taxes ou amendes parce qu'il n'a pas entretenu le terrain?(il est un peu de nature inquiète mon padré)

blux · Answer

On ne peut pas avoir des taxes ou des amendes à payer pour non-entretien (à part circonstances exceptionnelles !).

Mais les impôts fonciers peuvent se rappeler à lui :-)

rony5 · Answer

Et là ça peut faire mal au porte monnaie??

blux · Answer

Je ne sais pas !

3 ans d'arriérés au maximum, mais si personne n'a rien reçu, on peut plaider la bonne foi...

rony5 · Answer

Ok et bien merci pour tous ces renseignements je vais OSER les demarches  meme si je suis pris pour 1 con.mais avoir l'air con peut etre utile l'etre vraiment est plus facile

Txe ou autre impot sur heritage de terrain

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