Forum Association (Loi 1901)

Asl cotisation

J’ai acheté une maison en 2014. Sur l’acte de vente il est stipulé qu’il n’existe aucune association pour ce lotissement. Or en 2023 on me demande de ...

Sécurité france

Bonjour, Comment obtenir un numéro agrément pour faire de la sécurité bénévolat pour associations merci

Liquidation judiciaire + depot de plainte // aide juridique

Bienvenue à tous, Je me permets de solliciter votre aide de manière urgente pour obtenir un conseil juridique. Voici le contexte : En début d'année ...

Comment indemniser un chef de choeur dans une chorale 1901

Bonjour, nous sommes une association loi 1901 chorale , nous avons un chef de choeur que nous indemnisons pour chaque répétition et chaque concert : c...

Salarié ou auto-entrepreneur dans (ou pas) une asso ?

Bonjour, Je construis actuellement le projet de donner des cours de danse, pour en faire ma seconde activité rémunérée (je suis contractuelle dans la...

Quel compte utiliser pour un partenariat avec une associatio

Bonjour, Etant trésorier depuis peu de temps d'une association, je me pose pas mal de questions. En 2024, nous allons signer une convention de parten...

Association loi 1901 et tva intra-communautaire

Bonjour, Mon entreprise est espagnole et avons sponsorisé une association française loi 1901. Mon comptable nécessite une facture de cette associa...

Comment transferer une activité associative sans salariés

Bonjour Le président de l'association est décédé .Tous les menbres du bureau ont démissionnés. Nous sommes rattaché à un comité départemental et à u...

Accueillir un stagiaire dans mon asso sans local ?

Bonjour, j’ai des demande de stage dans mon asso mais nous n’avons pas de bureaux ou locaux est-ce possible de l’accueillir ? bonne journée

Renouvellement membre ca

Bonjour, l' AG de notre association n'a pas pu procéder au renouvellement des membres sortants du CA. Ceux ci sont -ils toujours membres du CA dans ...

Puis-je régler une facture pour un partenaire ?

Bonjour, En tant que président d'une association loi 1901, et ordonnateur des dépenses (indiqué dans les statuts), puis-je directement régler une fac...

Loi 1901 et entreprise prestataire de service

bonjour, y a t il une interdiction de personne de même famille entre ses deux entreprises (loi1901/ prestataire ), même indirectement ? la société p...

Autorisation d'occupation temporaire association

Bonjour, Notre association (Comité des fêtes) remplie des AOT (Autorisation d'Occupation Temporaire) des lieux appartenant a la municipalité. (Salle ...

A quelle date je dois faire mon ag

Bonjour, j'ai été élue présidente d'une association "festive" en juillet 2023. Selon les statuts l'AG doit avoir lieu chaque année au mois de juin. L...

Demande siret association impot des sociétés

Bonjour, J’ai récemment créé une association loi, 1901 Mon association est soumise à l’impôt sur les sociétés . Je souhaite faire la demande de si...

Création d'une association loi 1901 pour une mam

Bonjour, j'ai créé une association loi 1901 pour notre MAM. Maintenant, il nous faut un numéro Siren pour pouvoir entre autre demander des subventions...

Tiers sortant 5 membres + 2 démissionnaires pour 5 candidats

Nous devons présenter une liste pour 5 candidats, nombre égal au tiers sortant. Le tiers sortant du conseil d'administration est de 5 membres dont 1 ...

Annulation contrat de location de salle par le bailleur

Bonjour, Notre association (régie par la loi 1901) a signé un contrat de location de salle avec une SCI accompagné d'un chèque de garantie de réserv...

Cheque de caution encaissé

Bonjour, Je suis le président d'un comité des fêtes dans un petit village. En 2022, le conseil municipal a décidé de demander un chèque de caution (...

Nombre personne ca inferieur aux statuts.

Bonjour. Les statuts de notre association prévoit un conseil d administration à 7 membres minimum. Suite à la démission de certains membres du CA, d...

Démission trésorier

Bonjour, Je voudrais savoir ce qu'il se passe dans le cadre d'une association de 2 personnes, lorsque le trésorier donne sa démission, le président...

L'association existe encore?

Bonjour, J'a i créé une association a 2014 et je l'ai utilisé que le premier an. Est ce que ça existe encore et je peux l'utiliser encore? J'ai auss...

Président d'une association sous la loi 1901

Bonjour à tous, J'espère que vous pourrez me renseigner, j'ai besoin d'avoir quelques renseignements sur le fonctionnement d'une association sous l...

Faire le compte des membres & salarié et membre du ca

Bonjour, Je fais parti d'une association Loi 1901 depuis peu et j'aurais deux questions, tout d'abord, j'aimerais savoir comment on compte les adhére...