Calcul PA après un remariage
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Juliett_
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sophiag Messages postés 38398 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 - 7 sept. 2013 à 16:15
sophiag Messages postés 38398 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 - 7 sept. 2013 à 16:15
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sophiag
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7 sept. 2013 à 16:15
7 sept. 2013 à 16:15
Bonjour
Le barème mis en place n'est la qu'à titre indicatif, mais seul le juge estime la situation selon les éléments en sa possession et les raisons de la demande .
La priorité sera toujours l 'intérêt de l'enfant concerné par la pension.
Les revenus des nouveaux conjoints sont pris en compte, le nouvel enfant du conjoint qui paie la pension est pris en compte, mais la baisse sera insignifiante.
Le barème mis en place n'est la qu'à titre indicatif, mais seul le juge estime la situation selon les éléments en sa possession et les raisons de la demande .
La priorité sera toujours l 'intérêt de l'enfant concerné par la pension.
Les revenus des nouveaux conjoints sont pris en compte, le nouvel enfant du conjoint qui paie la pension est pris en compte, mais la baisse sera insignifiante.