Don de meubles

gablud Messages postés 1 Date d'inscription vendredi 9 octobre 2009 Statut Membre Dernière intervention 9 octobre 2009 - 9 oct. 2009 à 15:21
 johnny 02 - 23 mars 2010 à 21:51
Bonjour,
question:
Voici plus de deux ans je suis venu m'installé en France suite au suicide de mon neveu, afin de tenir compagnie à mon beau-frère et son épouse et leur apporté mon soutien.

Etant à l'age de la retraite cela n'etait pour moi pas un problème.

Hors pour mon déménagement et dans les circonstances je n'ai pas put reprendre touts mes meubles.

Pour comblé ce manque mon beau-frère ma donné des meubles qu'il avait repris lors du décès de ses parents
( salon et salle a mange ), pour le remercier de ce don je lui ai rendu en contre partie mes services pour entretenir sons metiers ( carroussel pour enfants ) et ce bénévolement.

Après plus de deux ans un différent nous opposent et maintenant il me réclame les meubles qu'il mas donné a cette époque la.

Il me menace de faire appel a un huissier de justice et mème aux tribunaux pour récuperer ceux-ci en a t'il le droit ?

Merci pour votre aide.

2 réponses

Il ne peut rien faire, la preuve est trop difficile pour des meubles courants d'une sans doute faible valeur. Ca lui coûtera en plus plus cher que la salle à manger en procédure
Et en matière de meuble, possession vaut titre...
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j aurais une salle a manger en chene faudrais trouve un moyen pour venir la chercher buffet vaisselier 6 chaise table et table de salon attends reponse merci
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