Quantité de cigarettes et d'alcool permis [Résolu/Fermé]

titvieille 2 Messages postés mercredi 29 juillet 2009Date d'inscription 29 juillet 2009 Dernière intervention - 29 juil. 2009 à 19:30 - Dernière réponse : Matthieu-B 494 Messages postés mercredi 28 avril 2010Date d'inscriptionModérateurStatut 19 janvier 2016 Dernière intervention
- 13 août 2012 à 16:55
Bonjour,
Je m'apprête à partir en vacances et je dois passer à la frontière espagnole . Je ne sais pas exactement ce qui est permis en quantité de boissons et en cigarettes . Nous entendons toutes sortes de réponses . Différentes bien entendu ! J'aimerai savoir exactement ce qu'il en ait et si les quantités sont données par personne ou par voiture . Merci de me répondre . Et bonnes vacances à ceux qui peuvent en prendre !!!
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7 réponses

Matthieu-B 494 Messages postés mercredi 28 avril 2010Date d'inscriptionModérateurStatut 19 janvier 2016 Dernière intervention - Modifié par ericRg le 29/04/2015 à 20:36
+90
Utile
Bonjour, pour connaitre la réglementation applicable en 2013 tant pour les cartouches de cigarettes que pour l'alcool ramenés d'Espagne, vous pouvez consulter les fiches :
- Achat d'alcool en Espagne et réglementation
- Achat de tabac en Espagne : douane et quantités maximales
Cordialement.

Les conseils d'Eric Roig, directeur-fondateur de droit-finances.net
Cette réponse vous a-t-elle aidé ?  
fox242 78 Messages postés mardi 16 juin 2009Date d'inscription 2 janvier 2010 Dernière intervention - 29 juil. 2009 à 20:07
+55
Utile
1
Achats de tabacs et boissons alcoolisées


Toute personne peut effectuer des achats de tabacs et d'alcools, lors de ses déplacements dans d'autres pays membres de l' Union européenne.

Il n'aura pas à payer de droits et de taxes à son retour en France si ses achats :

sont destinés à son usage personnel ou à celui de sa famille,

et qu'ils sont transportés par lui-même.

Il paiera uniquement des droits d'accises (droits de consommation spécifiques) sur ces produits dans le pays d'acquisition (achat TTC).

Attention : en raison d'un monopole de la vente au détail des tabacs en France métropolitaine, la personne qui achète à distance, sur un site internet situé à l'étranger, du tabac (cigares, cigarettes par exemple) devra payer des droits et taxes (accise et TVA), en plus des frais de transports, sous peine de sanctions pénales.



Seuils quantitatifs pour les tabacs et les boissons alcoolisées


Les seuils au-delà desquels les quantités peuvent être présumées commerciales servent à établir, parmi d'autres critères, le caractère commercial des achats.

Le particulier ne pourra pas acheter et ramener pour sa consommation personnelle en France les quantités de tabacs et d'alcools au-delà des seuils énumérés ci-dessous.



Seuils quantitatifs pour les tabacs

Les catégories de tabacs manufacturés que peut ramener un voyageur sont les cigarettes, les cigarillos, les cigares et les tabacs à fumer. Il peut rapporter un seul de ces produits ou plusieurs (par exemple cigarettes et cigares et tabacs à fumer ou cigarettes seulement).

Depuis le 1er janvier 2006, les seuils sont les suivants :

jusqu'à 1 kilogramme de tabacs (soit, dans le cas le plus fréquent, 5 cartouches de cigarettes), aucune formalité à accomplir,

de 1 à 2 kilogrammes de tabacs (soit, dans le cas le plus fréquent, entre 6 et 10 cartouches de cigarettes), document simplifié d'accompagnement à produire, sous peine de payer une pénalité de 25 EUR par cartouche de cigarettes,

au-delà de 2 kilogrammes (plus de 10 cartouches de cigarettes), interdiction du transport de tabacs.

Pour faire établir le document simplifié d'accompagnement (titre de mouvement), le voyageur doit se rendre dans le premier bureau de douane français après la frontière.

A noter : les seuils indiqués ici s'appliquent par moyen de transport et non par personne (véhicules particuliers, camions hors chargements commerciaux), quel que soit le nombre de passagers.

Pour les moyens de transport collectif comme le bus, ils s'appliquent par passager.
Un jour j'ai croisé une douane volante et revenant d' Espagne je voulais connaitre exactement les quotas autorisés par la douane. Ces quotas concernent l'Espagne et je ne sais pas si ils sont valables pour les autres pays de l'UE
C'est:
10 litres d'alcool fort par personne
5 cartouches de cigarette par voiture (10 si vous les déclarez à un poste de douane avant votre achat)
ce sont les 2 quotas que je connais pour le reste ils m'ont dit d'aller sur le site de la douane et de taper franchise douanière ...
Bonne emplettes à tous !!!
^^Marie^^ 115952 Messages postés mardi 6 septembre 2005Date d'inscription 10 janvier 2017 Dernière intervention - 29 juil. 2009 à 20:13
+45
Utile
2
Bonjour

Tu peux prendre 5 cartouches par véhicule, certains en passent 10 :))
Tu peux acheter 10 litres d alcools fort tel que : Ricard, whisky, vodka etc ... par véhicule
20 litres d alcools modéré tel que ,martini,porto, ,etc ... par vehicule
70 litres de bière
90 litres de vin rouge
Ça c'est au Perthus, à moins que cela ait changé

++
au perthus,c'est toujours ceci qui est en vigueur en effet!
pour les clope,on peu 5 cartouches/vehicule,sachant que l'on peu en prendre 10 cartouche,simplement en signalant a la douane(il remette un "certificat",et on paie rien,ca leur permet juste prendre votre identitépour voir si vous realisé regulierement le passage(pour question de revente),donc si vous passer 1 a 2 fois par an,vous signaler,et vous paierai rien
Bonjour Jony
Comment ca se passe pour les 10 cartouches, on doit le faire en sortant ? On sort de la file pour aller le signaler ? Merci par avance
+38
Utile
donc si j'ai bien compris je peux par exemple aller au luxembourg en train chercher 2 pots de 500g chacun de tabac sans aucun probléme?
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