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tarasouris
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21 janvier 2011
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27 févr. 2009 à 14:12
27 févr. 2009 à 14:12
Bonjour ,
C'est curieux, sans doute un "oubli" matériel lors de la frappe du jugement ... Quel est le texte exact du paragraphe relatif à l'indexation, peut-être y a-t-il au moins un élément sur lequel se baser ?
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.... 3 zygomatiques suffisent pour sourire ....
§ même au plus bas, on devrait bien y arriver §
C'est curieux, sans doute un "oubli" matériel lors de la frappe du jugement ... Quel est le texte exact du paragraphe relatif à l'indexation, peut-être y a-t-il au moins un élément sur lequel se baser ?
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§ même au plus bas, on devrait bien y arriver §
bonjour tarasouri,
Absolument rien n'est precise sur l'ordonnance,c'est la raison pour laquelle je cherche des infos. Car je ne sais sur quoi me baser pour calculer l'indexation.Sur le site de l'insee il demande l'indice de reference ainsi que la date de revalorisation
Absolument rien n'est precise sur l'ordonnance,c'est la raison pour laquelle je cherche des infos. Car je ne sais sur quoi me baser pour calculer l'indexation.Sur le site de l'insee il demande l'indice de reference ainsi que la date de revalorisation
tarasouris
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27 févr. 2009 à 16:46
27 févr. 2009 à 16:46
Re -
Il n'y a aucun paragraphe relatif à l'indexation ? Il y a deux possibilités :
- Cela a été "oublié" à la frappe ... les erreurs matérielles !
- Le juge, cela arrive, rarement, mais cela arrive ( easydroit.fr, la pension alimentaire ) n'a pas estimé, au vu de votre dossier, nécessaire de prévoir d'indexation .
Dans un cas comme dans l'autre, il vous faut, par courrier, vous assurer de l'un ou l'autre auprès du J.A.F., car on voit peu de jugements où cette indexation sur le coût de la vie ne soit pas prévue, ou vous présenter avec ce jugement au Greffe du Tribunal, qu'une vérification avec le "brouillon" soit faite ...
S'il y a indication d'une revalorisation à faire, le site de l' Insee vous permet, avec la date du jugement, de choisir qu'aucun indice n'a été clairement indiqué, et dans ce cas il est retenu d'office les plus récents indices connus . Encore faut-il au moins que soit indiquée la date à laquelle la pension doit être revalorisée chaque année, qui est souvent chaque 1er janvier, mais pas obligatoirement ...
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Il n'y a aucun paragraphe relatif à l'indexation ? Il y a deux possibilités :
- Cela a été "oublié" à la frappe ... les erreurs matérielles !
- Le juge, cela arrive, rarement, mais cela arrive ( easydroit.fr, la pension alimentaire ) n'a pas estimé, au vu de votre dossier, nécessaire de prévoir d'indexation .
Dans un cas comme dans l'autre, il vous faut, par courrier, vous assurer de l'un ou l'autre auprès du J.A.F., car on voit peu de jugements où cette indexation sur le coût de la vie ne soit pas prévue, ou vous présenter avec ce jugement au Greffe du Tribunal, qu'une vérification avec le "brouillon" soit faite ...
S'il y a indication d'une revalorisation à faire, le site de l' Insee vous permet, avec la date du jugement, de choisir qu'aucun indice n'a été clairement indiqué, et dans ce cas il est retenu d'office les plus récents indices connus . Encore faut-il au moins que soit indiquée la date à laquelle la pension doit être revalorisée chaque année, qui est souvent chaque 1er janvier, mais pas obligatoirement ...
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tarasouris
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21 janvier 2011
27 févr. 2009 à 18:14
27 févr. 2009 à 18:14
Un grand merci tarasouris
Je vais me renseigner au tribunal.Je vous tiens au courant.Merci encore et bonne journee
Je vais me renseigner au tribunal.Je vous tiens au courant.Merci encore et bonne journee
RE
une autre question me perturbe
L'ainé des enfants a echoué au bac l'an passé(2008)cause:Absenteisme
Il a qd meme été repris a la rentrée avec un contrat de vie scolaire dans lequel il s'engage a aller en cours, bref avoir un comportement irreprochable.
Seulement ce n'est pas le cas, l'absenteisme continu......
Le lycée le considère comme "demissionnaire de fait"
Pensez-vous que la PA peut-etre diminué pour ce jeune(19ans1/2),il ne fait aucun effort,ne se lève pas,ne veut pas aller en cours et encore moins travailler.
A ce rythme j'ai peur que ca devienne un "Tanguy".
merci de me renseigner si vous en avez la possibilite
une autre question me perturbe
L'ainé des enfants a echoué au bac l'an passé(2008)cause:Absenteisme
Il a qd meme été repris a la rentrée avec un contrat de vie scolaire dans lequel il s'engage a aller en cours, bref avoir un comportement irreprochable.
Seulement ce n'est pas le cas, l'absenteisme continu......
Le lycée le considère comme "demissionnaire de fait"
Pensez-vous que la PA peut-etre diminué pour ce jeune(19ans1/2),il ne fait aucun effort,ne se lève pas,ne veut pas aller en cours et encore moins travailler.
A ce rythme j'ai peur que ca devienne un "Tanguy".
merci de me renseigner si vous en avez la possibilite