Appartenir

Bonjour,

Mon compagnon souhaite savoir malheureusement son papa et en fin de vie et son papa c'est remarier et il ce son séparé plus de 2  ans cela fait suite a leurs séparation sont papa a racheté une voiture et a fait un petit crédit merci 

3 réponses

  1. Bonjour vous voulez savoir quoi exactement?

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    1. Il souhaite savoir si peu récupérer la voiture de son père sans rien de demander à ca belle mère ou pas sachant que mon compagnon porte le même nom que sont père 

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  2. Bonjour,

    Suite a leurs séparation mon compagnon voudrais savoir si ça belle mère peut récupérer la voiture que sont papa a acheté seul et qui a fait un petit crédit pour acheter la voiture sachant que sur la carte grise il y'a que le nom de sont papa seulement et il y'a pas marqué Mme ou Mr seulement le nom de Mr 

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    1. c'est pas les noms qui sont sur la carte grise qui compte et il ne peut la récupérer comme ça

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    2. @MFC17250

      Désolé j'ai pas compris vôtre réponse de votre dernier message 

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    3. @Ludo

      je dis que ce n'est pas le nom qui noté sur la carte grise  qui compte, il faut s'il y a une facture et pour que votre compagnon il faudrait lui cède par un certificat de cession               

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  3. Bonjour

    Le père n'est pas décédé  et n'est plus, à mon avis, en état de donner son accord pour prêter quoi que ce soit.

    Donc s'il prend ce véhicule c'est du vol ou un abus de faiblesse .

    Par de là la question ne se pose pas actuellement : c'est non .

    Pour le reste si son père n'est pas divorcé, il est encore marié ( qu'importe ou il vit et avec qui)et si c'est sans contrat cette voiture appartient aussi à sa femme .

    Sa femme aura le droit à sa part de conjoint survivant au décès du père .

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