Impôt

Bonjour,
J aimerais savoir si les impôts peuvent revenir sur les années passées en cas d erreur

4 réponses

  1. Contributeur
    regime classique, ca ne veut rien dire.
    Le regime legal est different selon le pays.
    Afrique du nord : separation de biens
    Afrique du sud : communauté
    Allemagne : separation de biens
    Usa : ca depend de l'Etat
    ...
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    1. ?
      Votre réponse ne correspond à la question
      Erreur de discussion?
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  2. Dans cette histoire, vous etes perdante, 1 part au lieu de 2. Je ne vois pas pourquoi les impots ferait une reclamation.
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    1. C est moi qui demande si je peux prétendre à une révision
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  3. Bonjour,

    Tout dépend du type d'erreur ! et de quel impôt il s'agit !
    En principe, c'est 3 années plus l'année en cours.

    Mais s'il y a soupçon de fraude, cela peut aller bien au-dela, jusqu'à 6 ans par exemple en matière d'ISF et de succession.
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    1. Erreur d identité
      Je me suis déclaré seul alors que je suis mariée
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    2. Et le mari s'est déclaré comment ?
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    3. Il est étranger
      N à pas de revenu français et n est jamais venu en France
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    4. Donc, vous n'avez eu qu'une part au lieu de 2 ?
      Mais de quels revenus (percus ailleurs qu'en France) dispose votre mari ?
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    5. Aucun
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