Vente voiture famille
Bonjour,
Je souhaite vendre ma voiture à ma maman.
Quelle est la marche à suivre ? Les papiers à fournir ?
Le CT est ok jusqu'au mois d'avril prochain, suis-je obligée de le refaire ?
Merci
Je souhaite vendre ma voiture à ma maman.
Quelle est la marche à suivre ? Les papiers à fournir ?
Le CT est ok jusqu'au mois d'avril prochain, suis-je obligée de le refaire ?
Merci
3 réponses
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ModérateurOui c'est pareil
Et même que c'est similaire aux autres sans que la procédure puisse être différente
Faut faire comme pour les autres.
La façon de faire est identique.
>>> https://droit-finances.commentcamarche.com/vie-pratique/guide-vie-pratique/3587-quels-documents-pour-vendre-une-voiture/
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Merci pour la réponse.
Et pour les documents nécessaires ? -
Modérateur"suis-je obligée de le refaire ?" : oui.
Lors d'une vente de véhicule, fût-ce à sa maman, le CT doit avoir moins de six mois sinon la carte grise ne sera pas transférée.
La législation juridique et financière évolue en permanence...