Droit du pére

Résolu
Bonjour,je ne voie pas ma fille depuis longtemps, j'ai une audience le 28 septembre. es qu'il y a un recours, pour la voire en attendant le jurement familial. merci d'avance de votre aide.

22 réponses

  1. bonjour je suis passer devant le jaf le 8juin le rendu a été aujour duit je doit payer 80euro de pension et payer tout les trajet 800klm aller nous sépare et c'est elle qui c'est eloigné sans raison et sans rien dire es ce que je peut faire appel pour que se soit elle qui paye le trajet du moment qu'elle a fait un egv pour me separer de ma fille de 27mois le juge peut t il changé d'avis vue que je ne pourrait pas payer les trajets 500euro de frais tout les 2mois merci d'avance
    0
    1. Contributeur
      Bonjour ,

      Encore un jugement à " l'emporte-pièce " qui semble ne pas correspondre du tout à la situation que vous présentiez !

      Sauf si vous avez présenté un dossier ne donnant pas tous les détails nécessaires pour que le juge ait bien tous les éléments, ou si d'autres éléments jouant en votre défaveur ont été par contre mentionnés et retenus ...
      (élément sur lesquels insistent certains avocats, par exemple : même sans jugement, même abusivement privé de tout contact avec l'enfant, toujours envoyer une somme même minime selon vos moyens ( avec traces et tout, bien sûr ) pour son entretien, ce qui pour un juge, est un point démontrant quoi qu'il en soit " l'intérêt " que vous portez à votre enfant en dehors du conflit avec la maman, point en votre faveur ! )...

      Avez-vous un avocat pour prendre vos dispositions vers une procédure d'appel, (en fonction de vos explications du début, car il existe peut-être des choses en votre défaveur que nous ignorons), vous n'obtiendriez pas nécessairement les frais de transport à la seule charge de la maman que vous demandez, mais peut-être au moins leur partage, et si vous la demandez aussi, une baisse de la pension mensuelle, au revu par les Juges d' Appel à la fois de vos ressources et des conditions de l'éloignement .

      -------------------------------------------------------------------------------------
                                     .... 3 zygomatiques suffisent pour sourire ....
                                   §  même au plus bas, on devrait bien y arriver §
      0
  2. merci de vos réponse qui me remonte un peu le moral car je souffre énormément la maman a refuser une 1er fois de me montrer notre fille alors que je me suis déplacer 1800klm aller retour plus une 2eme non representation que mon avocat lui avait donner des dates elle ne m'envoye jamais de photos j'espere sincerement que le juge en tiendra compte
    0
    1. Contributeur
      Bonjour tarasouris,

      Je le sais bien en effet, cependant le fait qu'ils ont les même droit, sans jugement, il n'y a pas possibilité de faire "quelque" chose dans l'immédiat pour voir son enfant !

      Si la mère refuse, que peut il faire ?

      Saisir le JAF ... en effet !!

      Il ne me semble pas avoir dit qu'il n'avait aucun droit !

      Cependant, en avoir c'est une chose pouvoir "utiliser" ses droits en est une autre lorsque l'autre parent refuse tout contact.

      0
      1. Contributeur
        Malheureusement sans jugement .... pas grand chose !

        Vous devez attendre et passer en jugement afin que tout soit correctement établi.
        0
        1. Contributeur
          Bonjour, Marionnette,

          Un père et une mère ont les mêmes droits sur leur enfant , il n'est absolument pas besoin de jugement pour cela !
          Le Code Civil existe ? Nul n'étant sensé ignorer la loi, le parent qui s'oppose aux relations de l'enfant doit présenter de sérieuses raisons pour cela ! Les art. 371 jusqu'à 373 et des, ...
          Article 373-2 En savoir plus sur cet article...
          Modifié par Loi n°2002-305 du 4 mars 2002 - art. 6 JORF 5 mars 2002
          La séparation des parents est sans incidence sur les règles de dévolution de l'exercice de l'autorité parentale.
          Chacun des père et mère doit maintenir des relations personnelles avec l'enfant et respecter les liens de celui-ci avec l'autre parent. "

          Si le papa a reconnu l'enfant à la naissance, il a autant de droits que la maman ...et surtout le droit de saisir le Juge des Affaires Familiales si ses relations avec l'enfant sont empêchées par la maman ! Ce qui, si le papa est demandeur et inquiet, ne va que faire mal voir une maman en déni, sans raisons valables, juste pour se venger, elle, (et elle a peut-être ses raisons et de bonnes raisons peut-être, mais dont les enfants n'ont pas à être partie prenante !)

          "Si le papa a reconnu son enfant, par déclaration de naissance, ou ultérieurement, avec la maman, pour décider du nom de l'enfant, ou dans la première année du bébé, il a l'autorité parentale conjointe .
          Loi nº 2002-305 du 4 mars 2002 art. 2 Journal Officiel du 5 mars 2002

          * ENFANT RECONNU PAR UN SEUL PARENT : l'autorité parentale est exercée par le parent qui a reconnu l'enfant ;

          * ENFANT RECONNU PAR LES DEUX PARENTS : l'autorité parentale est exercée conjointement si la reconnaissance de l'enfant est intervenue avant qu'il n'ait atteint l'âge d'un an ."

          Bref, les papas ont des droits sur leurs enfants, et il n'est pas besoin d'attendre un jugement pour cela, d'ailleurs, la Médiation Familiale existe, il n'y a pas de procédure et d'avocats, il suffit d'être des parents et d'organiser sa séparation en discutant, oui, non, d'accord, pas d'accord, on se revoit dans 15 jours, réfléchissez ! Mais la motivation de certains parents, c'est de faire au mieux pour leurs enfants, et donc pas forcément de passer devant un Juge, procédure, convocation, Tribunal .... Une convention, par médiation, qui prévoira tous les détails, sera "homologuée par le J.A.F.", il n'y aura pour autant aucune procédure judiciaire ... Certaines familles peuvent discuter, d'autres non ...

          Mais ce qui est sûr, c'est que ni la maman, ni le papa, ne peuvent " s'approprier " leur enfant, ils sont chacun en tort s'ils s'opposent aux relations entre les uns et les autres ... Même en l'absence de jugement, et si rien ne peut l'obliger, aucun des 2 parents ne peut empêcher l'autre de voir leur enfant s'il n'y pas pas preuve de mise en danger déjà enregistrée .

          Le papa floué, ici, doit bien sûr faire une requête devant le J.A.F et demander une enquête sociale, en vue d'obtenir la garde exclusive de sa fille .

          ------------------------------------------------------------------------------------------
                                         .... 3 zygomatiques suffisent pour sourire ....
                                       §  même au plus bas, on devrait bien y arriver §
          0
      2. en plus elle avait signé un cdi depuis 7mois mais a quitter son emploie aussi faut le faire
        0
        1. la date est debut juin et je demande la garde et elle aussi
          0
          1. y'a t-il eu un jugement avant cette date. Et si oui que stipule t-il?
            0
            1. dsl je n'arrivait pas a comprendre pour envoyer un message je croit que j'ai compris voila mon prb ma concubine ma quitter sans rien me dire avec notre fille pour partire a 800klm de chez moi j'ai saisie le jaf pour obetenir la garde j'ai un dossier en béton et sa fait 3mois que je ne l'ai pas revue q=j'aimerait avoir votre avis merci
              0
              1. Contributeur
                Dans tout les cas, si la mère à un suivi socio-judiciaire il peu probable que le JAF ne soit pas informé !!
                0
                1. Apparemment sa fille a 13 mois.
                  J'ai trouvé ça sur le suivit sociaux judiciaire :

                  http://www.lexinter.net/PROCPEN/suivi_socio_judiciaire.htm
                  0
                  1. Contributeur
                    J'éspère que ce Monsieur en a parlé avec sa fille ou autre ... car se fier à des "personnes qui en ont parlé" ça ne suffit pas !!

                    Il faudra attendre qu'il revienne nous expliquer un peu mieux ...

                    0
                    1. Malheureusement je pense que ça n'a certainement pas du etre constaté, sinon l'enfant aurait été retiré de suite.
                      Ça doit être une personne qui l'a vu qui en a parlé autour d'elle, donc je pense qu'il devrait essayer d'obtenir des attestations d'un maximum de personnes.
                      Il faudrait aussi qu'il ait une copie des papiers concernant cette affaire de suivit sociaux judiciaire.
                      0
                      1. Contributeur
                        Moi, j'ai retenue "acte sexuel devant ma fille" ...

                        Se sont des faits très grave et je voudrez savoir ce que vous avez fait suite à ça ...

                        Et oui, il est préférable d'en informer le JAF.
                        0
                        1. Si ce monsieur a 2 pseudo, c'est qu'il était anonyme au départ puis s'est inscrit sur le site.

                          Je crois qu'il s'inquiète pour sa fille, ce qui est normal, j'ai bien lu et apparemment pendant son absence sa femme a fait la fête tout les soirs, quelqu'un a du certainement appelé la police suite au bruit et ils ont du constater des choses, il dit bien qu'elle est sous surveillance sociaux judiciaire, donc cette affaire est en justice.

                          Je ne pense pas qu'attendre le jugement va l'aider, puisque l'affaire ne concerne pas le jaf et donc il ne doit pas être au courant de cette affaire.
                          Je pense qu'il a peur que sa fille soit placée si il parle de ça au jaf car ça s'est passé chez lui mais il n'était pas là.
                          Moi je pense qu'il doit en parler au jaf et demander la garde de sa fille.

                          apparemment la maman continue dans le nouveau logement ou elle vit, il dit qu'elle a déménagée loin (dans un autre département ?? ), comme ça elle recommence la fiesta sans être inquiété par son suivi sociaux judiciaire.
                          0
                          1. salut, tu ma compris. mais il ya pas beaucoup de gens ki parle sur ce qui ce passai vraimant chez elle. et elle , elle ma pouri avec son avocat, et mentie sur moi. et sa pendant les 15jours ou je les aient vue a mon retour. elle croyée ke j aller pas savoire.
                            0
                        2. Contributeur
                          Oui j'ai remarqué que ton message n'a pas plus !!

                          Qu'est ce qu'il ne faut pas entendre !

                          Je reviendrais voir un petit peu si il y a une suite sur ce post ... et comprendre parce que c'est pas très clair pour moi !!
                          0
                          1. oui c'est dire les efforts que j'ai fait a 2H30 du matin!lol
                            0
                        3. Contributeur
                          Vous êtes vraiment sympa les filles (sophiag, théo89) de répondre !!

                          Je comprends pas grand chose moi !!
                          0
                          1. j'ai supposé qu'il y avait demande de PA ou demande de DVH mais bon j'ai pris la peine d'y répondre et cela vaut des reflexions douteuses bref....
                            0
                        4. Contributeur
                          bonjour

                          je comprend rien a ce post

                          il y a deux pseudos diferents qui repondent a la meme question , es ce deux personnes diferentes ?

                          une chose encore

                          si vraiment votre fille vit ces choses que vous dites la , il faudrait alors signaler ces faits aux services sociaux

                          vous pouvez la prendre a votre charge ou pas ?

                          posez vous dabord les bonnes questions

                          qu'avez vous prevu comme structure pour elle, si vous portez cet affaire en justice et que le jaf decide de lui enlever la garde , si il s'avere que les faits sont justifiés ?

                          enfin, il faut toujours penser a l'interet de l'enfant, qui lui n'es pas un jouet, mais un etre humain en pleine construction et un etre humain ressent et souffre, meme enfant et cela ne sert a rien de dire " il va oublier avec le temps " ?

                          ce n'es pas vrai

                          donc, le tri des " commerages " me semblent judicieux et la reflexion sur le devenir de cet enfant me semble aussi indispensable , en mettant de coté les griefs de chacun , car je vous lis, vous dites bien " elle m'a fait chier"

                          attention a ne pas melanger votre rancoeur avec l'interet de l'enfant

                          cordialement
                          0
                          1. oui,mais c'été les soir, et les nuit que sa ce passer. donc il ne c pas le juge.et j' ai peur quil place ma fille si je dit tout.
                            0
                            1. bien alors ca vous apporterait quoi d'en parler?? Et votre ex peut etre a t elle des choses a dire aussi?!
                              0
                            2. @Théo89elle fesait le bordel tout les soire;et elle fesais rentrer tout le cartier, et pratiquer des acte sexuel devant ma fille, et ne la laissais pas dormir, elle la laissais pleurer.et toute la ville en parle depuis que je suis revenu. car j été partie 5mois. quand je l'ai su , a mon retour je lui ai rien dit mais elle est quand méme parti loin, car c été trop grav. car il y a plus de 30 perssonne qui aller la bas. et la ou elle et parie c pire.

                              0
                            3. @Théo89mais moi je nai jamais rien fait, et j ai rien a me reprocher. mais elle si. c pour sa quelle été survéillée par le juge
                              0
                            4. @nejma2008oui bien j'ai repondu a votre question bonne nuit
                              0
                            5. @Théo89oui, merci. j aurai aimai une rep, si c grave pour ma fille ou, pas. mais bon, bonne nuit théo
                              0
                          2. merci,je voulais savoir si je dit aux juge que la mére de ma fille c'est mal comportée pedant ces 5dernier mois avec , et devant ma fille. de plus quelle été sous surveillence socio-judisière. car ces pour sa quelle et parie, et quelle m'en fait baver.
                            0
                            1. Le juge aura tous les elements vous concernant et la concernant le jour de l'audience.il faut donc attendre
                              0
                          • 1
                          • 2