Caractère non lucratif d'une association

Utilisateur anonyme -  
BmV Messages postés 98565 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   -

Bonjour,

Je suis propriétaire d'un abri en pierres sur un lopin de friche sans grande valeur. Cette cabane en pierre n'a aucune valeur marchande immobilière, c'est un élément du patrimoine culturel local. La mémoire familiale l'avait complétement oubliée et c'est mon père qui l'avait redécouverte bien avant cette mode, et il me l'a transmise avec le vœu de la conserver.

Ce genre de construction daté du 19e siècle est actuellement en passe d'être remis en état par les acteurs locaux qui y voient un facteur d'identification touristique. Le coût d'une sauvegarde est important et la priorité est donnée à celles qui sont situées sur des espaces communaux. Elles bénéficient donc des travaux financés par les subsides récoltés par une association "A" créée pour recueillir dons et subventions. Le tour des propriétaires privés viendra ensuite.

J'ai compris qu'étant un minuscule propriétaire privé, mon tour n'est pas prêt d'arriver tant il y a plus importants que moi. Or des réparations sont urgentes, l'ensemble risquant l'éboulement, mais malheureusement hors de mes moyens.

J'envisage de créer une association 1901 avec la famille et des amis, dont le but principal serait d'aider à la préservation de cet élément du patrimoine local. Il s'agirait de financer ces réparations en recueillant des dons, en vendant des brochures dont l'association assurerait la création et l'édition, et des objets récoltés auprès des uns et des autres.

Dans la mesure où elle se substitue aux dépenses du propriétaire, est-ce qu'une telle association a un caractère non lucratif ?

1 réponse

BmV Messages postés 98565 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   19 227
 

Bien le bonjour,

On va peut-être juste rappeler ici que, sur ce forum comme dans la "vraie" vie, des formules minimales de politesse basique (en-dehors du "Bonjour" préimprimé gratuitement) du genre "S'il vous plait" - "Merci par avance" - "Bien cordialement" et toute autre variante sur le même thème sont très appréciées.

Et ce, pour au moins une bonne raison s'ajoutant à la notion de civilité universelle : les gens qui répondent ici sont des bénévoles à qui on vient demander un service gratuit.

Pour accéder à tous les détails, cliquer sur ► https://www.commentcamarche.net/infos/25855-charte-d-utilisation-de-commentcamarche-net-respect-d-autrui/#politesse

Merci par avance.
Et en attendant, bonne continuation ici.

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