Faire appel de decision conseil de dissipline
nanou27 -
Bonjour à tous donc voilà je vous explique ma fille a changé de collège un milieu d'année en urgence car changement de domicile le nouveau collège où j'ai inscrit ma fille n'était pas pour l'accueillir dans son établissement je ne sais pas pourquoi bref donc nous sommes passés par le rectorat qui a dit que ma fille sera inscrite dans ce collège de la je pense que il y a quelque chose qui cloche ma fille a passé 15 jours dans ce collège et passe en conseil de discipline nous découvrons qu'il y a 16 témoins mais anonyme pas présent non plus ils nous ont apporté aucune preuve il y a eu des échos comme quoi c'était pas vrai et que ma fille était accusée à tort pas pour tout car ma fille assume certaines accusations mais pas tout même moi très étonné très choqué de des accusations très grave je me demande qu'est-ce que je peux faire vu que je n'ai aucune preuve il y a juste une élève qui avait laissé un message vocal sur les réseaux qui est de suite après la retirer et à bloquer ma fille donc plus de preuves vu la gravité de la situation je vous demande de me dire ce que je peux faire car je ne peux je peux pas laisser des accusations aussi grave dans le dossier de ma fille je souhaite que vérité soit faite merci
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3 réponses
Quelles accusations ? Que s'est-il passé ?
Pour passer en conseil de discipline, il faut vraiment avoir commis quelque chose de grave contre le règlement intérieur.
Avez-vous obtenu un RdV avec le CPE ? Ou même avec le principal ?
Avez-vous parlé de ce cas avec ces responsables ?
Si oui, qu'en est-il sorti ?
Si non, qu'est ce que vous attendez pour téléphoner ?
Bonjour
Et quelles sont les accusations que vote fille assume ?
Elles sont peut être largement suffisantes pour justifier d'un conseil de discipline , surtout pour seulement 15 jours dans cet établissement .
Après effectivement, vous pouvez toujours inciter les parents/ l'établissement à porter plainte : m'enfin est ce vraiment judicieux pour votre enfant ?
bonjour oui j ai discuter avec les responsables du college mais deja au premier contacte le chef d etablissement m a laisser entendre que ma fille n etait pas la bienvenue je ne sais pas pourquoi car il ne la connais pas bref de la elle etais dans colimateur c est pour ca que je m interroge sur la verité sur cette histoire deplus les delegués de classe n ont rien dit et les profs aussi ca tourne sur 16 temoignages mais aucune preuve rapporter donc je me poser la question si je porte plainte contre difflamation pour retablire la verité car c est tres grave si maintenant les chef d etablissement avez tout les droits
Porter plainte c'est prendre le risque d'une plainte pour dénonciation calomnieuse en retour si vous n'avez apporté aucune preuve que ce qui est dit est faux .
Enfin sur ce forum, il y a eu plusieurs questions pour lesquelles vous avez choisi de ne pas répondre clairement ...
Bien evidemment que les chefs d'établissement ont des droits que n'ont pas les parents et les enfants ; ils ont aussi des obligations que vous n'avez pas .
Après vous pouvez voir avec un avocat, m'enfin il serait souhaitable, pour vous , d'avoir accès au dossier scolaire de votre enfant .
Si elle a toujours eu un comportement exemplaire , et des notes qui montrent son investissement, l'appel peut se tenter .
Mais cela ne la réintègrera pas dans cet établissement, bien evidemment .
La législation juridique et financière évolue en permanence...