Retraité encore en activité artisanale arrêt de l'activité
torrnadio Messages postés 110 Statut Membre -
Bonjour,
J'ai été artisan-artiste déclaré au réel simplifié et je suis à la retraite en continuant mon activité pour des raisons artistiques sans en tirer un revenu. J'ai une petite retraite car ayant peu gagné on ne m'a compté que 1 ou 2 trimestres par an bien que cotisant sur un plancher supérieur à mes revenus réels. Les 3 dernières années la loi a changé et on m'a compté 3 puis 4 trimestres/ an malgré un bénéfice aussi faible. J'ai récupéré des bois bruts que j'ai transformés pour devenir mon stock. Cela leur a donné une valeur qu'il n'avaient pas. Comme du travail transformé. J'ai également fait des pièces d'avance qui ont été incluses au stock au bilan. Au fil des années j'ai ainsi accumulé du stock qui n'est pas facile à vendre (sinon j'aurais vendu et gagné mieux ma vie) mais qui a une valeur potentielle. J'ai actuellement ± 80k€ de stock si je vends au prix normal du coût de fabrication. Avec ou sans bénéfice commercial.
Je vis actuellement avec la retraite complétée par l'ASPA ... si je décide d’arrêter mon activité artisanale et garder ce stock pour l'écouler éventuellement petit à petit, va t'il entrer dans mon "patrimoine" personnel et ainsi me faire perdre le bénéfice de l'ASPA ? dans la mesure où ce stock a été soumis à l'impôt comme si il avait été du cash en banque comment va t'il être considéré si je ferme mon activité ? Car sa valeur ne sera que celle que je peux en tirer et pas une valeur fixe bien définie ... comme tout objet d'Art...
Ou alors ai-je intérêt à passer d'abord en auto entrepreneur et y engager ce stock ?
Merci de votre aide
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2 réponses
L'IA de Bobot est là pour vous aider !
Lors de la cessation de votre activité artisanale, la valeur du stock que vous possédez peut effectivement être considérée comme un capital et entrer dans le calcul de l'ASPA (Allocation de Solidarité aux Personnes Agées). Cela pourrait alors vous faire perdre tout ou partie de cette allocation.
Si le stock a été soumis à l'impôt comme s'il avait été du cash en banque, il sera considéré de la même manière une fois votre activité fermée. Sa valeur sera toujours celle fixée lors de la dernière évaluation pour l'impôt, même si en réalité elle est inférieure.
En ce qui concerne la transformation de votre entreprise en auto-entreprise, la situation n'est pas simple. Si vous passez en auto-entrepreneur, vous pouvez continuer à utiliser ce stock dans votre activité, mais en cas d'arrêt de cette dernière, vous rencontrerez les mêmes problèmes.
Dans tous les cas, la meilleure solution serait probablement de consuliter un conseiller juridique spécialisé dans les questions fiscales et sociales pour les artistes-artisans qui pourrait vous aider à trouver le meilleur moyen de gérer cette situation délicate.
Attention : réponse rédigée par une IA. Ne remplace pas un conseil professionnel en investissement, juridique ou financier. Consultez un expert avant toute décision.
Donc il me faudrait vendre le stock avant de fermer l'entreprise et rembourser les apports personnels que j'ai fait en banque pour l'entreprise ... car dans ce cas il me semble que le bilan notera certes des entrées de liquidité mais des sorties de stock ... donc l'impôt ne sera pas changé et pour l'ASPA, si j'ai pu faire des apports avec quelques économies, ça ne devrait pas être tenu pour compte
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