Pole emploi revenus pris en compte pour calcul Are
tml52
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Milousky
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22 août 2023 à 18:05
22 août 2023 à 18:05
Bonjour
L'employeur exclut les congés payés puisque ce n'est pas lui qui procède à leur règlement
Si vous avez posé des congés payés pendant la période de référence de calcul des droits (PRC) - il faut transmettre l'avis de paiement de la caisse de congés payés du Bâtiment à Pole emploi afin qu'ils les intègrent dans les salaires perçus pendant la période de référence de calcul
Ce point est abordé pages 52 et 53 : https://www.unedic.org/sites/default/files/2021-10/PRE-CIRC-Circulaire_n_2021-13_du_19_octobre_2021.pdf
22 août 2023 à 19:18
Voila la reponse de pole emploi donc je ne comprends pas
Vous me demandez comment sont pris en compte les congés payés du bâtiment.
Les sommes versées au titre des congés du bâtiment, sont exclus du calcul de l'ARE et tous les mois avec de l' absence pour congés payés, sont exclus du calcul , afin de ne pas vous pénaliser.
Seules les primes de vacances sont enregistrées et rentrent dans le calcul du salaire de référence.
Le solde des congés payés par la caisse du bâtiment, à la fin du contrat , sert au calcul d'une carence congés payés. C'est la raison pour laquelle la date de prise en charge a été modifiée.
Cordialement,
Modifié le 23 août 2023 à 09:11
Bonjour
Pour ce que je comprends ...
Pour calculer votre indemnisation journalière , Pole emploi ne prend pas en compte l'indemnité des congés payés que vous avez pris en l'ajoutant aux salaires perçus mais exclut de la période de référence de calcul (PRC) les jours calendaires compris entre la date début du congé et la date de fin
Cette façon de procéder a pour but de ne pas vous pénaliser au niveau de l'indemnisation journalière qui est calculée d'après le salaire journalier brut de référence ( SJR)
PRC : période de référence de calcul exprimée en jours calendaires qui coure du 1er jour travaillé jusqu'à la fin du dernier emploi occupé sans remonter plus de 24 mois en arrière
Calcul du SJR ; Quotient du total des salaires bruts perçus pendant la PRC / nombre de jours calendaires compris dans la PRC
En clair : Si je divise un salaire annuel de 24000 euros incluant 2000 euros de congés payés / 365 jours (durée de la PRC) ; j'obtiens un SJR de 65,75 euros
Si j'exclus du salaire annuel les congés payés , soit 24000 - 2000 : 22000 et que je divise cette somme par 334 jours , j'obtiens un SJR de 65,75 euros
En réduisant de la durée de la PRC les jours de CP pris et payés , j'obtiens un SJR du même montant
C'est la méthode qu'applique Pole emploi pour ne pas vous pénaliser
+ d'explications sur la méthode de calcul du SJR : Salaire de référence | Unedic.fr
23 août 2023 à 08:36
SUITE
J'ajoute ques les jours de congés payés non pris qui sont réglés lors du solde de tout compte font l'objet d'un délai de carence Pole emploi qui décalera d'autant le point de départ de l'indemnisation
En clair ; votre indemnisation commencera plus tard mais finira plus tard (le capital de droits à verser restera le même)