Jours RTT

Résolu
Nadou_28_56 Messages postés 3 Date d'inscription mercredi 5 avril 2023 Statut Membre Dernière intervention 6 avril 2023 - 5 avril 2023 à 19:00
 Nadou_28_56 - 12 avril 2023 à 11:40

Bonsoir,

Mon mari travaille dans une petite entreprise de plomberie depuis 1 an.

La durée hebdomadaire de travail est de 39 H, dont 4 H supplémentaires à 25 % effectuées selon l'horaire en vigueur dans l'entreprise.

Devrait-il bénéficier de RTT, et si oui, combien de jours ?

Je vous remercie de bien vouloir me renseigner à ce sujet.

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5 réponses

dna.factory Messages postés 25327 Date d'inscription mercredi 18 avril 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 31 octobre 2024 12 851
12 avril 2023 à 07:29

Si les heures de 35 à 39 sont payées en heures supplémentaires majorées, elles n'ouvrent pas droit à réduction de temps de travail.

Ce serait le beurre et l'argent du beurre sinon.

Pour ouvrir le droit au RTT, il faudrait que ces heures ne soient pas payées lors de leur réalisation (elles le seront lors de la journée d'absence RTT).

Donc entre ça et l'absence d'accord RTT, votre mari n'a pas (au vu des infos fournies) à bénéficier de RTT, mais bénéficie en contrepartie de plus d'argent.


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Merci pour votre réponse.

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hoquei44 Messages postés 16327 Date d'inscription dimanche 19 janvier 2014 Statut Membre Dernière intervention 30 octobre 2024 8 780
5 avril 2023 à 21:01

Bonjour,

Il faut voir ce qui est prévu dans l'accord RTT de l'entreprise concernée.

CB


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Nadou_28_56 Messages postés 3 Date d'inscription mercredi 5 avril 2023 Statut Membre Dernière intervention 6 avril 2023
6 avril 2023 à 13:09

Bonjour,

Merci pour votre réponse !

Sur son contrat de travail, rien n'est spécifié au sujet des RTT.

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gitane2229 Messages postés 1528 Date d'inscription mardi 27 février 2018 Statut Membre Dernière intervention 25 juillet 2023 648
6 avril 2023 à 14:05

Voir sur convention ou accord d'entreprise.

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Nadou_28_56 Messages postés 3 Date d'inscription mercredi 5 avril 2023 Statut Membre Dernière intervention 6 avril 2023
6 avril 2023 à 21:37

Bonsoir,

Merci à vous.

Nadou

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Bjr

Les rtt n'existent pas dans toutes les entreprises !

Cdlt

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