Formulaire h1 grenier
Giracouick -
Bonjour ,
1) qu est ce qu on doit comprendre par grenier à déclarer ou pas sur formulaire h1 dans élément incorporé à la maison ..Est ce que c est si les combles sont aménagé ou isolé ou aménageable si comble perdu ça ne se compte pas et .. quelle surface hauteur à prendre en compte.
2) s il y a eu modification de surface pièce par un escalier pour étage est ce que la surface sol est calculer pour foncier si oui ça ne bouge pas de la base si non ça si ca fait fait peut être 1 a 2m2 de mois que la surface initiale faut il l appliquer dans le calcul total aux impôt ou laisser les anciennes mesures du bas . Merci
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2 réponses
Bonjour
Peut-être que vous avez eu une réponse depuis. Je vais tout de même vous apportez une réponse. En ce qui concerne le grenier il n'est pas comptabilisé comme pièce à vivre dès le moment ou il n'est pas habitable (aménageable) cela dit il peut être isolé. Le mode de calcul de la surface par le fisc est de mur à mur il n'y a pas de hauteur sous plafond à prendre en compte comme la loi Carrez.
Si il y a eu une modification de surface par un escalier il y a lieu de déduire dans votre calcul de surface du rez de chaussé l'encombrement de votre escalier puis déduire également la dimension de la trémie sur la surface de la pièce à l'étage.
Voila en espérant avoir répondu à vos questions.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Merci pour votre réponse