Présent d'Usage collection de timbres
ecotaxe
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BmV Messages postés 90556 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 2 mai 2024 - 2 juil. 2022 à 10:39
BmV Messages postés 90556 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 2 mai 2024 - 2 juil. 2022 à 10:39
A voir également:
- Présent d'Usage collection de timbres
- Droit d'usage et d'habitation notaire - Guide
- Nom d'usage - Guide
- Etat d'usage - Guide
- Etat des lieux :"Etat d' Usage" - Forum Immobilier
- New collection made in italy grossiste - Forum Entreprise et sociétés
2 réponses
Gayomi
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2 juil. 2022 à 07:53
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Tout dépend de la valeur de l'album. Si la valeur est négligeable, comme le suppose le message numéro 1 dont l'auteur a des dons de voyance, oui, vous pouvez considérer qu'il s'agit d'un cadeau.
Mais si la valeur semble élevée, une expertise s'impose et une déclaration de succession assortie du paiement des droits devrait être déposée au fisc.
Mais si la valeur semble élevée, une expertise s'impose et une déclaration de succession assortie du paiement des droits devrait être déposée au fisc.
Bonjour
Il n'est pas au coffre, il n'est pas déclaré sur l'ISF ou dans les valeurs assurées, alors donnez-lui et n'en parlez pas et plus, si personne ne s'y oppose.
S'il n'est pas évalué, vous n'allez pas payer une expertise pour du tout venant très courant.
Cela n'intéresse pas les marchands qui ont pignon sur rue, cela se refile aux brocs par lots d'albums.
Cela se vend pour rien, même pas le prix de l'album ou du catalogue YT.
Il n'est pas au coffre, il n'est pas déclaré sur l'ISF ou dans les valeurs assurées, alors donnez-lui et n'en parlez pas et plus, si personne ne s'y oppose.
S'il n'est pas évalué, vous n'allez pas payer une expertise pour du tout venant très courant.
Cela n'intéresse pas les marchands qui ont pignon sur rue, cela se refile aux brocs par lots d'albums.
Cela se vend pour rien, même pas le prix de l'album ou du catalogue YT.
hoquei44
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1 juil. 2022 à 20:14
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Allez voir ailleurs, au lieu de répondre des inepties.
BmV
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hoquei44
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2 juil. 2022 à 10:39
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¿
Ne serait-il point pertinent de développer un peu ?
Ne serait-il point pertinent de développer un peu ?
La législation juridique et financière évolue en permanence...