Cabanon
Mimile
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Josh Randall Messages postés 17910 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Josh Randall Messages postés 17910 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
Je possède un terrain au bord d'une rivière de deuxième catégorie, et j'aimerai y construire une petite cabane. Pouvez vous SVP, me dire si j'ai le droit, et quel est la règlementation.
Merci à la personne qui me répondra
Je possède un terrain au bord d'une rivière de deuxième catégorie, et j'aimerai y construire une petite cabane. Pouvez vous SVP, me dire si j'ai le droit, et quel est la règlementation.
Merci à la personne qui me répondra
A voir également:
- Cabanon définition juridique
- Courrier juridique - Guide
- Cabanon comme résidence d'habitation - Forum Habitation
- Forme juridique sas - Guide
- Protection juridique mma avis - Forum Assurances
- Aupm forme juridique - Salon des propriétaires
1 réponse
Bonjour
Potentiellement, ou en théorie, tout est possible. Mais le moyen le plus sûr de savoir si le projet est envisageable est de contacter la mairie et voir quelles sont les règles et contraintes en vigueur dans la zone où se trouve votre terrain.
Si le cabanon fait plus de 20 m² il faudra déposer une demande de permis de construire.
Pour toute autre question, veuillez vous rapprocher de la mairie ou du service en charge d'instruire les dossiers.
Potentiellement, ou en théorie, tout est possible. Mais le moyen le plus sûr de savoir si le projet est envisageable est de contacter la mairie et voir quelles sont les règles et contraintes en vigueur dans la zone où se trouve votre terrain.
Si le cabanon fait plus de 20 m² il faudra déposer une demande de permis de construire.
Pour toute autre question, veuillez vous rapprocher de la mairie ou du service en charge d'instruire les dossiers.
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