Apsa
yvead
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nenuphar. Messages postés 6291 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
nenuphar. Messages postés 6291 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
comment se procurer un dossier apsa
3 réponses
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Comment interroger poliment des bénévoles répondant gratuitement ?
Pour les détails, cliquer sur ► https://www.commentcamarche.net/infos/25855-charte-d-utilisation-de-commentcamarche-net-respect-d-autrui/#politesse
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Bonsoir,
Dossier ASPA ?
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R16935
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F16871
La réponse apportée n'est pas robotisée !
Cordialement.
nenuphar. -
La législation juridique et financière évolue en permanence...