perte de clefs, prise en charge remplacement serrure ?

Question

Bonjour, 

J'ai oublié mon trousseau de clefs avec la clef de mon appartement sur la serrure de ma boite aux lettres. Quand je suis retourné à la boite aux lettres le trousseau avait disparu.
Mon assureur me dit qu'il n'y aura pas de prise en charge du fait que j'ai fait preuve de négligence en laissant mon trousseau de clefs sur la boite aux lettres.
Dans le contrat la définition de négligence est:
Négligence : fait de laisser son bien meuble à un endroit où il n'est pas à l'abri de tout risque prévisible de chute ou de détérioration, etsans surveillance directe et immédiate de l'assuré.
On parle de risque de chute, de détérioration mais pas d'oubli involontaire.
A votre avis et à la vue de ces données puis-je  forcer mon assureur à revoir sa position ?
 Mon assurance remboursera t-elle le remplacement de la serrure de mon appartement?

Merci de vos réponses

tutu7777 · Answer

l'assurance ne prendra jamais en charge le remplacement des serrures par le vol de vos clés par oubli de votre part.

cet oubli est aussi de la négligence.
si vous pensez avoir raison et voulez forcer l'assurance à vous rembourser, vous devez poursuivre votre assurance au tribunal et prendre un avocat.

djivi38 · Answer

bonjour, votre contrat dit bien : << ... et sans surveillance directe et immédiate de l'assuré.>> cdt.

juan13 · Answer

bonjour,

Ok, merci à vous djivi38 et tutu7777.
Il semble que c'est perdu de ce coté.

J'ai une autre assurance. Cette fois dans les cas d'exclusion il est écrit:
Faute intentionnelle ou dolosive.
Comme je n'ai pas laissé volontairement mes clés sur ma boite aux lettres pour qu'on me les vole, je pense qu'il n'y a donc pas de faute dolosive.
Est-ce aussi votre avis ?

Pierrecastor · Answer

Salut,

Vous reste il un trousseau ?

juan13 · Answer

Salut,

Vous reste il un trousseau ? oui

@ djivi38: Si j'ai bien compris la définition d'une faute dolosive, il faut que l'assuré ait volontairement pris des risques en ayant conscience de sa faute.
Ce n'est pas mon cas. Je n'ai pas volontairement pris le risque de laisser mon trousseau sur la boite aux lettres et au moment des faits je n'avais pas conscience de la faute puisque c'est un oubli.
Dans l'exemple du conducteur, celui-ci a pris le risque consciemment de traverser la rivière malgré que son intention n'était pas d'endommager son véhicule. 


Toutefois, la Cour de Cassation retient parfois la faute dolosive pour laquelle l'intention de créer le dommage n'est plus nécessaire. A l'inverse de la faute intentionnelle, la faute dolosive n'oblige pas à la recherche des conséquences dommageables. La deuxième condition de la faute intentionnelle n'est pas nécessaire. Le fait que l'assuré ait volontairement pris des risques en ayant conscience de sa faute suffit.

Pierrecastor · Answer

Mouais, vu le cout des démarches pour faire plier votre assurance (LRAR, etc) et le peu de chance que ça aboutisse, il serait peut-être plus économique de changer vous même la serrure, un barillet n'est pas si cher.

https://www.leroymerlin.fr/produits/quincaillerie/quincaillerie-de-porte/serrure-de-porte/cylindre-de-serrure/barillet-p.html

juan13 · Answer

re,

Merci pour le lien mais le cylindre de ma serrure est plus onéreux. En fait d'après mes recherches ce serait autour de 400€. La serrure elle c'est plus de 550€.
J'ai écrit une lettre de mécontentement à mon assureur. J'attends sa réponse.

Perte de clefs, prise en charge remplacement serrure ?

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