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marcel
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19 janv. 2021 à 17:52
rambouillet41 Messages postés 9321 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 19 avril 2024 - 20 janv. 2021 à 07:45
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rambouillet41
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19 janv. 2021 à 18:17
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Bonjour,
Une personne qui ne coche aucune des cases doit être considérée comme "défaillant", puisqu'il n'a pas voté.
Une personne qui ne coche aucune des cases doit être considérée comme "défaillant", puisqu'il n'a pas voté.
rambouillet41
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19 janv. 2021 à 19:34
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Bonjour,
Si on a pas confiance en son syndic on en change....
Le logiciel ne peut pas servir d'excuse ; quand il n'y avait que la règle et le crayon, il faisait comment ?.....
Si on a pas confiance en son syndic on en change....
Le logiciel ne peut pas servir d'excuse ; quand il n'y avait que la règle et le crayon, il faisait comment ?.....
rambouillet41
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20 janv. 2021 à 07:45
20 janv. 2021 à 07:45
On commence par faire, rapidement, une lettre LRAR au président de séance, pour qu'il corrige le PV et si rien ne se fait, alors on assigne mais dans le délai des 2 mois de notification du PV incriminé.
19 janv. 2021 à 19:21
il m'a dit que son logiciel voulait une reponse a chaque questions a 10h et abstention se a 15 h la majorité
le president de séance a signé le PV mais le scrutateur refuse
je lui ai adressé un copie d'une parution de l'arc que j'ai trouvé mais sans succès
que faire auprès du syndic puisqu'il ne répond la même en fonction de l'heure et ne veut pas rectifier ,