Immeuble neuf : Syndic provisoire confirmé

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 Maxime94170 -
Bonjour et merci pour ce forum.

Nous avons reçu la convocation à la première AG d'un immeuble neuf. Cette dernière ne fait l'objet d'aucune mise en concurrence du syndic provisoire par un autre syndic et nous allons donc devoir valider le syndic mis en place par le promoteur. Aucun des copropriétaires n'a mis en concurrence ce syndic (délais très court) et nous nous retrouvons devant le fait accompli.
Sur le contrat du syndic qui sera soumis un AG il est indiqué une durée d'engagement de 3 ans, ce qui semble très long pour un Syndic que nous n'avons pas choisi (et qui est est une filiale du promoteur)

Quels recours éventuels avons-nous ? Peut-on à minima diminuer à un an la durée d'engagement avec le syndic ? S'il refuse en pleine AG que pouvons nous faire ? La livraison définitive du bien intervient d'ici deux semaines

Merci

5 réponses

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Bonjour,
Surtout au moment du vote demandez à modifier la durée à 1 an.
3 ans c'est légal, mais n'est pas dans votre intérêt.
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Le syndic ne peut pas "refuser" c'est l'AG qui vote et qui décide.
Si le syndic refuse, vous êtes sans syndic et il faudra reconvoquer une autre AG pour en nommer un.
Ce n'est pas impossible.
Choisissez un conseil syndical "compétent" et motivé.

Merci pour ce retour. Effectivement nous souhaiterions imposer la durée d'engagement à un an mais nous sommes aussi très inquiets quant au refus du promoteur car la livraison intervient dans moins de deux semaines et nous avons absolument besoin d'un Syndic.
Si jamais nous suivions ce conseil :
-Qui prendra en charge les frais de la première AG ? Dans le contexte actuel elle est faite par visio.
-Comment se passera la livraison des parties communes (d'ici 10 jours) en l'absence de Syndic ?
-Qui convoquera la prochaine AG si le Syndic n'est pas élu ?

Merci beaucoup
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Rassurez vous. il y a quasi 0 chance que le syndic provisoire soit refusé par l'AG.
Les copropriétaires sont probablement tous aussi novices que vous et n'oseront pas.
Les frais de la première AG seront payés par les copropriétaires, comme toutes les suivantes.
La livraison des parties communes se fera entre le promoteur et son constructeur. Le syndic n'a rien à y voir.
Et la prochaine AG sera convoquée par tout copropriétaire qui aura réussi à mettre la main sur la feuille de présence de la première AG.
Faites vous élire président de l'AG ou au moins scrutateur et gardez une copie de cette feuille de présence (avec toutes les adresses)

Ok merci c'est clair pour moi sauf un point :
Vous nous conseillez de pousser pour un contrat d'un an (et non 3 comme proposé par le syndic)
Mais vous dites qu'il y a "0 chances" que le syndic provisoire soit refusé

Si je comprends bien même si le syndic refuse le contrat d'un an il sera quand même élu car les autres copropriétaires n'oseront pas l'abandonner ?
Mais dans ce cas comment peut-on argumenter pour obtenir gain de cause si c'est perdu d'avance ?
J'ai peut-être juste mal compris un point :)

Merci bcp
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c'est l'AG qui décide, rien n'est perdu d'avance !

Je comprends mais si le syndic refuse tout changement au contrat, même si l'AG y est pourtant favorable. Nous devrons nous plier à la bonne volonté du Syndic ...
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faudra trouver un compromis : 1 an ou la porte.

A tout hasard auriez-vous un interlocuteur avec lequel je pourrais échanger et qui a déjà assisté à une première AG d'un bien en VEFA et qui a challengé le syndic provisoire ?
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oui moi. et le syndic provisoire s'est aligné sur 1 an. et tous les copropriétaires ont voté pour.
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Mais si les copropriétaires votent pour 3 ans, il n'y a pas mort d'hommes.
Vous pourrez toujours virer ce syndic au bout de 3 ans. (surtout si pendant 3 ans il se "goinfre" sans faire correctement son travail) et si il fait bien son boulot ... vous le garderez.
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ok merci bcp
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