Savoir si on plagie ?

Question

Bonjour!
Je sais que le titre de mon post n'est pas explicite mais je ne savais pas comment formuler ! 
Je souhaite créer mon entreprise dans le domaine de l'alimentation et le logo actuel est quasiment copié - collé de celui d'une célèbre chaîne de fast-food (ce qui est volontaire, puisque le nom est basé sur un jeu de mot). 

Or, plus j'y réfléchis, plus je me dis que ça risque de poser problème. Seul le nom est différent, mais le logo est le même (en-dehors de la couleur). 
Par conséquent j'aimerais savoir : comment savoir quand on franchis la limite du plagiat ? Si je modifie le logo (typographie, etc) mais qu'il reste ressemblant, comment savoir si ça reste du plagiat ou pas ? 

Merci !

Ventdest77 · Accepted Answer

Bonjour Maria, 

Le problème avec avec le plagiat, est que la frontière est infime, au point que le plus gros tuera le plus petit en moins de temps qu'il ne faut pour le dire...

Si votre logo plagie ouvertement le logo d'un concurrent largement plus gros que vous, vous êtes déjà morte dans le film...
La moindre procédure contre vous vous tuera immédiatement (commercialement parlant) rien qu'au vue de la procédure judiciaire...

Changez immédiatement de logo et de nom, et ne tentez pas le diable... les frais de justice et les demandes d'indemnisation de la partie adverse seront telles que vous n'y survivrez pas commercialement et juridiquement parlant. Vous risquez même sur vos bien personnels si la partie adverse arrive a justifier cette procédure avant même que vous ne créiez votre entreprise (par exemple copie de la discussion que nous avons sur ce forum)...

Faites comme bon vous semble, mais votre idée est plus que dangereuse, car elle met en péril votre situation sociale personnelle sur vos bien personnels (sans parler de votre future société  qui sera pulvérisée en moins de temps qu'il ne faut pour le dire devant un tribunal de commerce...)
 
Dites-vous juste un instant:
- quel est le budget (avocat) de mon concurrent en cas de plainte commerciale pour plagiat...
- quel est mon budget (avocat) pour défendre ma position....

A vous de peser le pour et le contre...

Personnellement, j'ai vu des demandes au tribunal de commerce d'Orléans dépasser le millions d'euros de dommage et intérêts  juste pour une similitude de logo (simple couleur différente,  pas un plagiat mais juste une forte ressemblance...).

Votre idée de plagiat est juste totalement saugrenue... C'est mon avis personnel...
Changez vite d'idée ou restez salariée ou au chômage, vous perdrez moins d'argent..

Cordialement,

hoquei44 · Answer

Bonjour,

C'est du plagiat. C'est illégale et vous serez poursuivi pour concurrence déloyale. 

CB

Chris 94 · Answer

Bonjour,

Il serait peut-être bon de consulter l'Institut National de la Propriété  Industrielle... 
https://www.inpi.fr/fr
Ce noble établissement doit pouvoir dire si deux logos assez semblables mais pas identiques pour un dentifrice, d'une part, et une perceuse sans pile, d'autre part, constituent un plagiat.

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