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3 réponses
Bonjour,
Cela dépend si votre épargne est placée en fonds en euro ou en UC car les prélèvements sociaux sur les fonds en euros sont prélevés chaque année.
1) Si votre épargne est placée en fonds en euros, que vous avez moins de 4600€ de plus-values sur vos 5700€, vous pouvez retirer votre argent sans impôts et prélèvements supplémentaires.
2) Si votre épargne est placée en UC et que les prélèvements sociaux sur vos gains n'ont pas été prélevés, vous aurez à payer 17,2% sur les gains générés.
Cela dépend si votre épargne est placée en fonds en euro ou en UC car les prélèvements sociaux sur les fonds en euros sont prélevés chaque année.
1) Si votre épargne est placée en fonds en euros, que vous avez moins de 4600€ de plus-values sur vos 5700€, vous pouvez retirer votre argent sans impôts et prélèvements supplémentaires.
2) Si votre épargne est placée en UC et que les prélèvements sociaux sur vos gains n'ont pas été prélevés, vous aurez à payer 17,2% sur les gains générés.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
D'une manière générale, l'imposition fiscale et les prélèvements sociaux sont dus au moment du rachat partiel ou total de votre contrat.
A une exception près : les cotisations sociales (17.2%) sont prélevées tous les ans sur les fonds en euros.
A contrario, pour les UC (unités de compte), les 17.2% sont prélevés lors d'un rachat partiel ou total.
Traitement fiscal des gains sur les versements effectués jusqu'au 26/09/2017, pour un contrat ayant + de 8 ans :
a) Abattement de 4600 € (foyer fiscal d'1 personne)
b) Au-delà des 4600 €, taxation : soit à l'impôt sur le revenu (barème progressif), soit PFL (prélèvement forfaitaire libératoire) de 7.5%, ceci au choix du contribuable.
Concernant les frais sur rachats, à ma connaissance, il n'y en a pas.
Cdt
Le 1) ?