Formule de calcul du revenu retenu

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Bonjour,

voilà plusieurs heures passées à chercher sur le net, mais en vain...

j'aimerais comprendre et si possible reproduire le calcul qui est fait pour déterminer le revenu de base quand on n'a pas travaillé une année complète ou lorsque l'on a plusieurs employeurs dans une année.

Voici un exemple :
en 1978 j'ai travaillé du 17 juillet au 31 décembre et ai perçu 7704 francs au total. Je précise que j'ai cotisé durant ces mois. Sur mon relevé de carrière, le revenu retenu pour cette année s'élève à 1785€.
J'ai compris que mon brut fiscal a été revalorisé (coefficient de 3,16 pour l'année 1978) et que le revenu retenu est proratisé au temps travaillé.
j'ai donc appliqué le taux de revalorisation sur le brut fiscal que j'ai traduit en euros et j'arrive à 3711,32€ [(7704*3,16%)/6,55956]
j'ai ensuite fait le calcul suivant
- du 17/7 au 31/7 = 14 jours
- du 1/8 au 31/12 = 5 mois
soit
(3711*(14/218)+ 3711*(5/12) = 1785€ --> revenu calculé = revenu retenu par la CARSAT.

Mais voilà un exemple pour lequel ma formule ne fonctionne pas :
en 1988 j'ai eu deux employeurs :
Employeur A :
du 1/1/88 au 30/4/82 - soit 4 mois
brut fiscal 8433Fr
revalorisé : 13282 Fr ou 2024€

Employeur B :
du 28/3/88 au 31/12/88 - soit 9 mois
brut fiscal : 100365 fr
Revalorisé : 158074 fr ou 24098€

La Carsat a retenu pour cette année le montant de 15286€
si j'applique la même formule précédente, j'arrive à 18 580€

Sauriez vous m'expliquer comment est calculé le revenu retenu afin que je puisse vérifier les montants retenus figurant sur mon relevé de carrière ?
un grand merci

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22 septembre 2020
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Bonjour,

Je ne vais pas (dans un premier temps) me focaliser sur tes calculs, mais sur les règles.

D'abord où en es-tu par rapport à la retraite ?
Tu l'as demandée et tu as reçu ta notification de retraite, ou pas ?

Car il faut savoir que sur tous les documents de carrières reçus au long de la vie, ou disponibles sur les sites internet, le salaire annuel indiqué c'est le salaire retenu AVANT application du coefficient de revalorisation. Le seul document où le salaire réévalué avec son coefficient annuel apparait, c'est la notification de retraite, pour l'identification des 25 meilleures années.

Ce salaire retenu c'est le salaire brut soumis à cotisation vieillesse, dans la limite du plafond de la sécurité sociale. Ce n'est pas directement le brut imposable, même si le montant, dans certains cas peut être identique. En 2020, avec un salaire mensuel de 4000 €, le montant retenu sera limité au PMSS : 3428 €.

Après, dans une année avec un employeur, ou plusieurs employeurs sans chevauchement, comme ton année 1978, il n'y a pas de calcul prorata-temporis, on retient juste le salaire soumis à cotisation (toujours dans la limite du pmss). Ce salaire touché permet de déterminer le nombre de trimestres retenus pour l'année. En 1978 pour valider un trimestre il fallait avoir touché 2 012 Fr. Avec 7704 fr, tu devrais avoir 3 trimestres de validés.

J'ignore comment se fait l'ajustement avec plusieurs employeurs et chevauchement. Peut être qu'un autre intervenant pourra nous le préciser.

Une remarque sur 1988, le PMSS sur les 6 premiers mois était de 9950 Fr et sur les 6 derniers de 10110 fr. 100365 /9 = 11152 semble dépasser le plafond.

Cdlt
Oui, l'année 1988 est au-dessus du plafond. Il faut regarder vos bulletins 1 par 1 : c'est la base mensuelle soumise à cotisation vieillesse qui compte. ça peut à la fin ressembler au brut fiscal, mais ce n'est pas la règle.
Avec les sommes que vous indiquez sur 1988, il est certain que c'est une histoire de plafond, comme indiqué par jee pee.
Oubliez vos histoires de proratisation en temps : le nombre de mois travaillés dans une année n'a aucune espèce d'incidence sur le calcul. Le nombre d'employeurs qu'on a eus dans une année n'a aucune incidence sur le calcul, qu'il y ait eu ou pas simultanéité d'activité ou chevauchement. La seule chose qui compte, c'est le brut mensuel soumis à cotisation vieillesse. Pour une fois, c'est plus simple que ce qu'on imagine.
Pour votre 1er exemple, je ne comprends tout simplement pas votre calcul.
Les seules questions à se poser sont :
- sur une année, il y a combien sur mon relevé de carrière ?
- cette somme est-elle conforme à ce qui figure sur mes bulletins de salaire en terme de brut mensuel soumis à cotisation vieillesse ? (il faut vérifier toute la carrière mois par mois et ne surtout pas regarder le brut total ou le brut fiscal qui figure sur le mois de Décembre).
Si le relevé de carrière est conforme aux bulletins de salaire, alors le calcul qui figure sur la notification de retraite est rigoureusement exact.
Cependant, je m'explique difficilement le fait que votre année 1978 soit retenue dans le calcul. Si vous avez votre carrière au Régime Général, elle ne devrait pas faire partie des 25 meilleures. Soit vous avez peu travaillé, pas 40 ans en tout cas, soit vous avez cotisé à une autre caisse pour une partie de votre carrière.
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11 septembre 2020

bonjour Jee Pee, WalkingFred
merci pour vos réponses.
je suis encore salariée ; à deux ans de la retraite. Je n'ai donc pas reçu de notification. Je travaille à partir
du relevé de carrière.
Je me suis rendue compte il y a maintenant un an qu'il manquait pas moins de 6 années à ce relevé,
que certaines valeurs étaient erronées dans les éléments de la retraite de base, comme pour la complémentaire.
Ces 6 années viennent tout juste d'ête ajoutées. Mais je vois encore des incorrections. D'où mon travail de fond
sur ce relevé.

Ce que je retiens de vos messages :
- que le coefficient de revalorisation n'est pas pris en compte dans le calcul du revenu retenu
- que ce revenu est basé sur le salaire soumis à cotisation vieillesse, et non sur le brut fiscal.

j'ai donc corrigé dans mon tableau excel les salaires de 1988.
- le brut de l'employeur A est inchangé, soit 8433 F
- le brut de l'employeur B est désormais de 91837 F.
soit un total de 108 798F pour les 12 mois de l'année. Soit inférieurs au PASS 1988.
Je ne comprends pas pourquoi le revenu retenu est 100 270 Fr (15286€) et non les 108798 Fr.

merci pour votre éclairage.
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Euhhhhhhhh 8 433 + 91 837 donne bien 100 270 ?????
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>
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22 septembre 2020

oh !! Shame on me!!
merci Jee Pee
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