Renouvellement titre de séjour vie privée et familiale
Yan1985
Messages postés
3
Statut
Membre
-
Yan1985 Messages postés 3 Statut Membre -
Yan1985 Messages postés 3 Statut Membre -
Bonjour, j'ai déposer un dossier de renouvellement de titre de séjour vie privée et familiale, le 14 Aout, et je me rend compte que je me suis trompé sur le délai du dépos.
mon titre de séjour éxpire le 15 séptembre, donc je pense que je suis hors délai car ont doit envoyer le dossier de renouvellement dans les 2 mois qui précède la date d'expiration, du coup il fallait que je le fasse le 15 juillet, et moi j'ai envoyé le 14 AOUT, je voulais savoir quelles seront les conséquences de ce retard? je suis inquiète, je sais pas si je risque d'avoir un refus par rapport à cela, je vous pris de m'éclairer un peu plus sur ce sujet, merci d'avance.
mon titre de séjour éxpire le 15 séptembre, donc je pense que je suis hors délai car ont doit envoyer le dossier de renouvellement dans les 2 mois qui précède la date d'expiration, du coup il fallait que je le fasse le 15 juillet, et moi j'ai envoyé le 14 AOUT, je voulais savoir quelles seront les conséquences de ce retard? je suis inquiète, je sais pas si je risque d'avoir un refus par rapport à cela, je vous pris de m'éclairer un peu plus sur ce sujet, merci d'avance.
A voir également:
- Forum carte de sejour
- Refus de renouvellement de titre de séjour de 10 ans forum - Meilleures réponses
- Forum titre de séjour vie privée et familiale - Meilleures réponses
- Formulaire pour demande de carte de stationnement handicapé - Guide
- Timbre fiscal carte de séjour 375 euros pourquoi - Forum Formalités et papiers
- Carte ticket restaurant avantages et inconvénients - Guide
- Carte non gérée - Guide
- Resilier carte cdiscount ✓ - Forum crédit consommation
3 réponses
Bonjour,
Aucune conséquence, les préfectures sont habitués à ce que les délais ne peuvent être respectés dû souvent à des sous effectifs de leur part surtout que les deux mois s'entendent généralement par la date de prise du RDV et non la date du RDV lui même car les délais peuvent être long entre la prise du RDV et le RDV.
Vous l'auriez déposé après expiration que vous n'auriez eu aucune conséquence non plus. La préfecture va plutôt sanctionner financièrement (et normalement) ceux qui prennent RDV (la démarche pas le RDV lui même) après expiration.
Aucune conséquence, les préfectures sont habitués à ce que les délais ne peuvent être respectés dû souvent à des sous effectifs de leur part surtout que les deux mois s'entendent généralement par la date de prise du RDV et non la date du RDV lui même car les délais peuvent être long entre la prise du RDV et le RDV.
Vous l'auriez déposé après expiration que vous n'auriez eu aucune conséquence non plus. La préfecture va plutôt sanctionner financièrement (et normalement) ceux qui prennent RDV (la démarche pas le RDV lui même) après expiration.
AN.Banker, merci beaucoup pour votre réponse rassurante,
mais je tiens à vous préciser qu'il n y à plus de prise de RDV, tous se fais par courrier à cause de l'épidémie, donc ils ont mis une note qui dit : '' Les demandes devront être adressées au plus tard 2 mois avant la fin de validité du titre pour permettre la délivrance d’un récépissé à l’échéance de la carte de séjour. Au-delà, la délivrance du récépissé ne pourra pas être garantie compte tenu des contraintes temporelles liées à la vérification de la complétude des dossiers.''
mais je tiens à vous préciser qu'il n y à plus de prise de RDV, tous se fais par courrier à cause de l'épidémie, donc ils ont mis une note qui dit : '' Les demandes devront être adressées au plus tard 2 mois avant la fin de validité du titre pour permettre la délivrance d’un récépissé à l’échéance de la carte de séjour. Au-delà, la délivrance du récépissé ne pourra pas être garantie compte tenu des contraintes temporelles liées à la vérification de la complétude des dossiers.''
La législation juridique et financière évolue en permanence...