Temps partiel thérapeutique

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le 08 juin 2020
Bonjour,

Suite à un arrêt de travail conséquent et suite à des répercussions sur mon état physique, mon médecin à évoqué l'éventualité d'une reprise en temps partiel thérapeutique afin de me permettre une meilleure consolidation et convalescence mais je ne suis pas trop au courant des conditions légales de ce genre de situation :
- Comment cela fonctionne-t-il ?
- Vais je avoir une perte de salaire (si je suis à 0,75 % ETP par exemple) ?
- Certains me disent que mon salaire sera complété par la Sécurité Sociale ?
- En totalité ? Partiellement ?
-Si d'aventure mon salaire était effectivement complété par la Sécurité Sociale, qui paiera les cotisations correspondantes ?
-Est-ce que ce temps partiel thérapeutique aura une incidence sur le calcul de ma pension retraite ?
-Quelles sont les démarches à faire auprès de mon employeur ?

Cela fait beaucoup de questions j'en suis bien conscient mais j'espère que quelqu'un pourra y répondre et je l'en remercie par avance.

Cordialement

2 réponses

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Bonjour,

Afin de préciser votre situation et pour essayer de vous répondre : contrat de droit privé ou droit public (x% ETP étant souvent employé dans les contrats de droits publics) ? Si contrat de droit public, contractuel ou titulaire et quelle fonction publique ?

Cordialement

Bonjour,

D'abord, merci d'avoir pris la peine de donner une réponse à ma préoccupation. Donc si je comprend bien ,il vous faut savoir si j'ai un contrat de travail dans le public ou le privé. En fait , je suis employé par une association, donc du privé me semble-t-il.
J'en profite pour rajouter une question. Si je suis à temps partiel thérapeutique, qui paiera les cotisations retraite du temps pris en charge par la Sécurité Sociale ?

Je vous remercie d'avance.

Cordialement
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Bonjour,

https://www.ameli.fr/entreprise/vos-salaries/arret-de-travail/reprise-temps-partiel-therapeutique/reprise-temps-partiel-therapeutique#text_62144

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F144

Concernant la rémunération, si le médecin conseil donne un accord favorable (comme pour votre arrêt actuellement) et sous réserves de vos droits ouverts, vous devriez percevoir un maintien partiel de vos ijss par votre caisse selon l'attestation de salaires que l'employeur devra renvoyer à votre caisse chaque mois. Vous ne devriez pas avoir de perte de salaire ; le montant sera plafonné à ce que si vous travailliez sur la base de votre contrat de travail. N'hésitez pas à contacter votre caisse pour avoiur confirmation.
Pour les cotisations sur les ijss, elles sont indiquées sur vos décomptes de votre caisse. Il me semble CSG 6.20% et CRDS 0.50%.

Pour la retraite, voir ce lien mais vous pouvez également poster sur le forum dédié pour plus de visibilité.

https://www.la-retraite-en-clair.fr/parcours-vie-retraite/arret-maladie-accident-travail-retraite/suis-mi-temps-therapeutique-impact-retraite

Je vous conseille de demander directement un rdv à votre médecin du travail dans le cadre d'une visite de pré-reprise pendant votre arrêt. Ceci pour "amorcer" votre reprise et que toutes les dispositions puissent être prises en amont.

Cordialement
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