Rouler sans permis de conduire.

Question

Bonjour, 

Je vous explique la situation, je commence à 07h30 et je suis à la fois magasinier et secretaire. Ma collègue, qui est responsable, commence à 08h30, 08h45. Chaque jours, je délivre les clés aux employés (Et auto entrepreneur accessoirement) pour qu'ils puissent soit prospecter (Pour les commerciaux) ou bien installer les systèmes d'alarmes (Pour les techniciens).

Un des techniciens n'a plus le permis, niet, que nini. Je n'étais pas au courant de sa situation et je lui ai donné les clés du véhicule. Ma collègue venu un peu plus tard, m'a mis au courant de la situation et à envoyé un mail à notre patron pour lui faire part de ce qu'il s'est passé et avoir les directives. Sauf qu'il à répondu à coté de la plaque, mais complet. Il à répondu à rien sans même dire les directives qui ont était demandé dans le mail.

Sachant que je donne les clés... Que dois-je faire, en sachant que j'ai de nouveau envoyé un mail ce matin. Dois-je arrêter, ou bien attendre que le patron réponde ?

BmV · Accepted Answer

Patron inconscient et peu scrupuleux !
Voire pire.

Si un drame survient, le conducteur sera incriminé, mais lui aussi car l'enquête établira facilement qu'il était au courant de la situation de la personne.

Vous et votre responsable seriez très probablement incriminées aussi puisque vous étiez au courant même "non officiellement" !

Mais vous avez toujours le choix en toute conscience : 
- soit vous continuez à remettre des clés de voiture à des gens qui n'ont pas le permis et en acceptez les conséquences éventuelles
- soit vous prévenez votre patron et votre "responsable", par un mail interne par exemple, que vous avez appris la situation de cette personne et refusez, par sécurité, de lui remettre des clés de véhicules, sauf évidemment si on vous en donne l'ordre formel par écrit.

SHinishra · Answer

Edit:

Le patron à pris à part ma responsable pour lui dire qu'elle n'a pas les papiers officiel comme quoi il n'a plus le permis. "Que nous somme pas au courant officiellement qu'il n'a plus le permis".
De l'aide, s'il vous plait...

SHinishra · Answer

Je vais faire comme ça, je vais refuser de lui remettre les clés. Merci de m'avoir répondu de façon concise !

BmV · Answer

Le plus important : si quelqu'un vous obligeait à le faire quand même, exigez un ordre écrit, daté et signé.

dna.factory · Answer

Pour ma part, je serais plutôt du coté de l'employeur.
Comment savez vous que cette personne n'a plus le permis. Réellement.
Pas par une collègue qui vous dit qu'elle l'avais appris par le voisin du réparateur de la machine à café.
Avez vous reçu un document officiel faisant indication de cet état ? 

Ce ne serait pas la première fois qu'un collègue jaloux diffame en prétendant que son collègue n'a plus le permis et en plus il conduit bourré et fait le tour des prostituées mineures.

Je suppose que l'employeur peut réaliser certains contrôles, mais même dans ce cas là, il y aura des situations où la personne pourra passer outre ces contrôles.

Pour Shinishra, à votre niveau, la solution est simple.
Vous ne remettez les clés que sur présentation physique du permis (même si vous en avez déja une photocopie).
Si la personne vous présente un permis, vous donnez les clés. Et si ce permis n'est pas valide, ce n'est pas votre problème.
Si la personne ne peut pas présenter son permis, vous ne donnez pas les clés. Même si vous savez que cette personne a le permis.

BmV · Answer

" Avez vous reçu un document officiel faisant indication de cet état ?  " : ce genre de notification n'est en général pas adressée directement à un exécutant dans une entreprise, mais, le cas échéant, à l’employeur directement.
Et pas par les services publics : c'est à la personne concernée de le faire.

On est bien d'accord là-dessus.

MAIS en cas d'accident, si l’enquête de police révèle que des personnes étaient au courant de la situation et n'ont pas fait ce qu'il fallait pour que la personne soit concrètement empêchée de conduire, c'est complicité.
Sauf si la suspension comporte une autorisation pour motifs professionnels....

Mais une fois encore, dans le doute, il faut en référer par écrit à sa hiérarchie et demander des instructions claires : Shinishra n'est pas magistrat ni OPJ et n'est en outre certainement pas experte formée pour constater si le document présenté est un vrai ou une contrefaçon.
C'est au patron, seul responsable légal du salarié, de faire son enquête auprès des autorités et de donner les directives quant à ce cas.

Rouler sans permis de conduire.

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