Sanibroyeur, et je veux en changer pour des normales, et mon voisin est contre.
feifei
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feifei -
feifei -
Bonjour,
Je suis propriétaire d'un appartement avec un sanibroyeur, et mon appartement se trouve au dernier étage d'un immeuble de 4 étages. Et quand j'ai acquis mon bien, il était déjà avec un sanibroyeur. Et actuellement, je souhaite me débarrasser de mon sanibroyeur pour des toilettes normales.
Mais je ne suis pas raccordé aux canalisations des eaux usées, mais à la descente d'eau de pluie. Ce qui est interdit, normalement, mais toléré dans certains cas.
J'ai, donc, proposé à mon voisin du dessous de lui refaire sa sdb, à mes frais, et selon ses goûts. Mais il refuse ma proposition.
Ma question: Est ce qu'il y aurait un autre moyen pour que je mette des toilettes "normales"? Et est ce que le refus de mon voisin, peut constituer un refus à l'assainissement? Et je peux faire appel à un avocat, pour avoir gain de cause?
Merci, par avance de vos réponses.
Je suis propriétaire d'un appartement avec un sanibroyeur, et mon appartement se trouve au dernier étage d'un immeuble de 4 étages. Et quand j'ai acquis mon bien, il était déjà avec un sanibroyeur. Et actuellement, je souhaite me débarrasser de mon sanibroyeur pour des toilettes normales.
Mais je ne suis pas raccordé aux canalisations des eaux usées, mais à la descente d'eau de pluie. Ce qui est interdit, normalement, mais toléré dans certains cas.
J'ai, donc, proposé à mon voisin du dessous de lui refaire sa sdb, à mes frais, et selon ses goûts. Mais il refuse ma proposition.
Ma question: Est ce qu'il y aurait un autre moyen pour que je mette des toilettes "normales"? Et est ce que le refus de mon voisin, peut constituer un refus à l'assainissement? Et je peux faire appel à un avocat, pour avoir gain de cause?
Merci, par avance de vos réponses.
8 réponses
Bonsoir,
Votre voisin peut ne pas autoriser cette modification si vous êtes obligé de passer des tuyauteries dans son appartement. Et l'avocat n'y pourra rien ! Vous devriez contacter un bon plombier et lui demander s'il y a une autre possibilité pour atteindre la colonne commune. Si vous trouvez une solution, ce dont je vous souhaite, vous ferez inscrire ce projet à l'ordre du jour d'une prochaine assemblée générale afin d'obtenir le feu vert pour ces travaux.
Cdlt.
Votre voisin peut ne pas autoriser cette modification si vous êtes obligé de passer des tuyauteries dans son appartement. Et l'avocat n'y pourra rien ! Vous devriez contacter un bon plombier et lui demander s'il y a une autre possibilité pour atteindre la colonne commune. Si vous trouvez une solution, ce dont je vous souhaite, vous ferez inscrire ce projet à l'ordre du jour d'une prochaine assemblée générale afin d'obtenir le feu vert pour ces travaux.
Cdlt.
Merci pour votre réponse @Rochat1.
J'ai fait passé un plombier, et j'ai lui ai même demandé de m'établir des devis. Et justement la colonne s'arrête au niveau du plancher de mon voisin.
Est ce que cela veut dire que je n'ai aucune solution?
J'ai fait passé un plombier, et j'ai lui ai même demandé de m'établir des devis. Et justement la colonne s'arrête au niveau du plancher de mon voisin.
Est ce que cela veut dire que je n'ai aucune solution?
Bonjour,
De toute évidence, la seule solution c'est de conserver le système actuel !
Si il a été mis en œuvre ainsi, avec même une dérogation pour le rejet dans les eaux pluviales, c'est que les autres possibilités avaient déjà été écartées...
Cdt
De toute évidence, la seule solution c'est de conserver le système actuel !
Si il a été mis en œuvre ainsi, avec même une dérogation pour le rejet dans les eaux pluviales, c'est que les autres possibilités avaient déjà été écartées...
Cdt
Bonjour,
Merci de votre réponse @gt.55
Je ne suis pas certain que l'ancien propriétaire ait fait des démarches d'autorisation sur la pose du sanibroyeur. J'ai acquis mon appart, en 2010/2011, avant qu'il y ait toute cette réglementation sur les sanibroyeurs.... Sur mon titre de propriété, il n'y ait même pas précis que j'ai un sanibroyeur dans ma sdb, alors que cela aurait dû y être mentionné.... et comme c'est ma première acquisition, je n'y connaissais rien à tout ça, et pour moi une toilette, c'est une toilette, qu'elle soit "normale" ou bien que c'est un sanibroyeur.
Est ce que cela veut dire que je n'ai aucune solution à mon problème? Et que je n'ai aucun autre moyen de faire changer d'avis mon voisin?
Merci.
Merci de votre réponse @gt.55
Je ne suis pas certain que l'ancien propriétaire ait fait des démarches d'autorisation sur la pose du sanibroyeur. J'ai acquis mon appart, en 2010/2011, avant qu'il y ait toute cette réglementation sur les sanibroyeurs.... Sur mon titre de propriété, il n'y ait même pas précis que j'ai un sanibroyeur dans ma sdb, alors que cela aurait dû y être mentionné.... et comme c'est ma première acquisition, je n'y connaissais rien à tout ça, et pour moi une toilette, c'est une toilette, qu'elle soit "normale" ou bien que c'est un sanibroyeur.
Est ce que cela veut dire que je n'ai aucune solution à mon problème? Et que je n'ai aucun autre moyen de faire changer d'avis mon voisin?
Merci.
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Je ne comprends pas pourquoi un immeuble de 4 étages ne dispose pas de colonne commune qui puisse desservir ces 4 étages. Veuillez prendre connaissance de votre règlement de copropriété afin de détecter s'il est question de ce problème. Il y a un forme d'incohérence dans ce dispositif.
Cdlt.
Cdlt.
Bonjour,
@Rochat1 - il devait y avoir des chambres dites " de bonnes" au 4ème étage de mon immeuble. Et quand ces "chambres" ont été converties, certaines ne devaient pas disposées d'accès à la colonne commune. Sur mon titre de propriété, il y est mentionné, que j'ai droit à l'usage des toilettes communs, qui sont dans les parties communes.
C'est pour me mettre en conformité, que je souhaite "prolongé" la colonne qui s'arrête au 3ème étage.
Cdlt.
@Rochat1 - il devait y avoir des chambres dites " de bonnes" au 4ème étage de mon immeuble. Et quand ces "chambres" ont été converties, certaines ne devaient pas disposées d'accès à la colonne commune. Sur mon titre de propriété, il y est mentionné, que j'ai droit à l'usage des toilettes communs, qui sont dans les parties communes.
C'est pour me mettre en conformité, que je souhaite "prolongé" la colonne qui s'arrête au 3ème étage.
Cdlt.
Bonjour,
<<Et justement la colonne s'arrête au niveau du plancher de mon voisin.>>
Dans notre copropriété, nous avons eu un cas semblable qui pourrait vous aider(du 5ème étage vers le 4ème étage.
Votre projet pourrait probablement voir le jour avec un bon professionnel.
Par exemple, nous avons donner l'autorisation à un copropriétaire pour la création d'une canalisation d'évacuation des E-U et que celle-ci puisse passer par les parties communes pour rejoindre la colonne commune à l'étage inférieur et s'y raccorder (W-C commun).
Demander à votre syndic par L.R.A.R d' inscrire à l'O.D.J un projet de travaux (Devis) établi par un bon professionnel et à joindre à la convocation pour la prochaine A.G.
Nous (l'Assemblée générale) avons exigé de ce copropriétaire, que dans les parties communes (cage d'escalier), qu'un coffrage bois soit posé et peint de la même couleur, qu'il comporte une ou deux grilles d'aération. Tous les frais sont à la charge du copropriétaire et les travaux sous son entière responsabilité.
Cordialement.
<<Et justement la colonne s'arrête au niveau du plancher de mon voisin.>>
Dans notre copropriété, nous avons eu un cas semblable qui pourrait vous aider(du 5ème étage vers le 4ème étage.
Votre projet pourrait probablement voir le jour avec un bon professionnel.
Par exemple, nous avons donner l'autorisation à un copropriétaire pour la création d'une canalisation d'évacuation des E-U et que celle-ci puisse passer par les parties communes pour rejoindre la colonne commune à l'étage inférieur et s'y raccorder (W-C commun).
Demander à votre syndic par L.R.A.R d' inscrire à l'O.D.J un projet de travaux (Devis) établi par un bon professionnel et à joindre à la convocation pour la prochaine A.G.
Nous (l'Assemblée générale) avons exigé de ce copropriétaire, que dans les parties communes (cage d'escalier), qu'un coffrage bois soit posé et peint de la même couleur, qu'il comporte une ou deux grilles d'aération. Tous les frais sont à la charge du copropriétaire et les travaux sous son entière responsabilité.
Cordialement.
La législation juridique et financière évolue en permanence...