Poteau métallique / mur : Partie commune ou privative ?
klimt75
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Bonjour,
Le structure de l'immeuble que j'occupe est faite de poteaux métalliques verticaux et fillants (immeuble 1905). Je suis resp du CS.
Un bureau d'étude a indiqué au 3ième étage que la cloison en plâtre enrobant un IPN remplissait un rôle dans la stabilité en évitant que le poteau ne flambe. L'évidage du mur devant se faire après avoir renforcé le poteau.
Un autre BE a indiqué au propriétaire du même appartement au 4ieme que la même cloison ne remplissait aucun rôle et que seul le poteau était porteur. Ainsi le propriétaire a abattu le mur ne laissant que le poteau et sans consolider ce dernier.
Je m'en inquiète.
Ainsi le mur serait une partie commune au 3ieme mais pas au 4ieme . Est ce possible ?
Ou bien par sécurité ce mur est considéré comme partie commune à tous les étages et contraint chacun des copropriétaires à en présenter les projets en AG. EN effet, l'immeuble étant ancien a subit des modifications et il me semble risqué de faire n'importe quoi.
Eventuellement, peut on décider en AG que ce mur est partie commune ?
Merci à tous.
Cdt
Le structure de l'immeuble que j'occupe est faite de poteaux métalliques verticaux et fillants (immeuble 1905). Je suis resp du CS.
Un bureau d'étude a indiqué au 3ième étage que la cloison en plâtre enrobant un IPN remplissait un rôle dans la stabilité en évitant que le poteau ne flambe. L'évidage du mur devant se faire après avoir renforcé le poteau.
Un autre BE a indiqué au propriétaire du même appartement au 4ieme que la même cloison ne remplissait aucun rôle et que seul le poteau était porteur. Ainsi le propriétaire a abattu le mur ne laissant que le poteau et sans consolider ce dernier.
Je m'en inquiète.
Ainsi le mur serait une partie commune au 3ieme mais pas au 4ieme . Est ce possible ?
Ou bien par sécurité ce mur est considéré comme partie commune à tous les étages et contraint chacun des copropriétaires à en présenter les projets en AG. EN effet, l'immeuble étant ancien a subit des modifications et il me semble risqué de faire n'importe quoi.
Eventuellement, peut on décider en AG que ce mur est partie commune ?
Merci à tous.
Cdt
A voir également:
- Poutre partie commune ou privative
- Jurisprudence mur mitoyen - Guide
- Ouverture maximale mur porteur sans ipn - Forum Immobilier
- Mur mitoyen cadastre - Forum Voisinage
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- Jurisprudence mur de soutènement - Forum Voisinage
4 réponses
bonjour
Vous avez relu ce que vous écrivez ?
Les conséquences sur la structure cela n'a rien à voir avec le fait d'être partie commune ou pas !!!!
Savoir si c'est partie commune -> aller voir le RdC
Savoir si il y a risque de flambage cela dépend du poids au dessus (risque plus fort au 3em qu'au 4eme) et les bureau d'études sont faillible
Vous avez relu ce que vous écrivez ?
Les conséquences sur la structure cela n'a rien à voir avec le fait d'être partie commune ou pas !!!!
Savoir si c'est partie commune -> aller voir le RdC
Savoir si il y a risque de flambage cela dépend du poids au dessus (risque plus fort au 3em qu'au 4eme) et les bureau d'études sont faillible
Bonjour,
Avez vous lu ce que j'ai écrit ?
Tous les éléments de structures d'un bâtiment sont des parties communes. Mais toutes les parties communes ne sont pas des éléments de structure.
Au 3ieme le mur a été considéré par un BE comme partie commune car remplissant un rôle dans la stabilité de l'immeuble. Il n'est pas nécessaire d'aller plus bas. Mais au 4ieme un autre BE a eu un avis différents et le propriétaire a abattu le mur sans renforcer le poteau considérant que le mur n'avait pas de rôle dans la structure, elle en devient partie privative et le propriétaire peut en disposer comme d'une simple cloison.
Je sais également que les charges augmentent vers les étages inférieurs vous ne m'apprenez rien, et que cela peut expliquer les avis différents des BE au 3ieme et au 4ieme mais :
1) Comme vous le dite les BE sont faillibles ...
2) Il s'agit d'un bâtiment ancien qui a subit des modifications, mieux vaut prendre des marges de sécurité en terme de structure.
Et donc, comment contraindre des copropriétaires à rendre des comptes à la copropriété et veillez aux renforcements des poteaux si ce n'est en définissant ce mur (IPN et Cloison) comme un partie commune à tous les étages ?
D'ou ma question :
1) peut on considérer que tout mur d'une copropriété comportant un éléments de structure (type IPN) est une partie commune (cloison comprise) ?
2) dans le cas contraire le SDC peut il décider qu'un mur soit partie commune afin de veiller aux transformation qu'il subit ?
Avez vous lu ce que j'ai écrit ?
Tous les éléments de structures d'un bâtiment sont des parties communes. Mais toutes les parties communes ne sont pas des éléments de structure.
Au 3ieme le mur a été considéré par un BE comme partie commune car remplissant un rôle dans la stabilité de l'immeuble. Il n'est pas nécessaire d'aller plus bas. Mais au 4ieme un autre BE a eu un avis différents et le propriétaire a abattu le mur sans renforcer le poteau considérant que le mur n'avait pas de rôle dans la structure, elle en devient partie privative et le propriétaire peut en disposer comme d'une simple cloison.
Je sais également que les charges augmentent vers les étages inférieurs vous ne m'apprenez rien, et que cela peut expliquer les avis différents des BE au 3ieme et au 4ieme mais :
1) Comme vous le dite les BE sont faillibles ...
2) Il s'agit d'un bâtiment ancien qui a subit des modifications, mieux vaut prendre des marges de sécurité en terme de structure.
Et donc, comment contraindre des copropriétaires à rendre des comptes à la copropriété et veillez aux renforcements des poteaux si ce n'est en définissant ce mur (IPN et Cloison) comme un partie commune à tous les étages ?
D'ou ma question :
1) peut on considérer que tout mur d'une copropriété comportant un éléments de structure (type IPN) est une partie commune (cloison comprise) ?
2) dans le cas contraire le SDC peut il décider qu'un mur soit partie commune afin de veiller aux transformation qu'il subit ?
Bonjour,
On doit se trouver là en présence d'une cloison "semi-porteuse"...
De ce fait, mieux vaut ne pas y toucher sans accord ni avis, comme s'il s'agissait d'un mur porteur !
Par contre, si le 4ème est aussi le dernier étage, il est effectivement possible que les IPN soient soumis à moins de contraintes que dans les étages en dessous, et que la cloison perdant sa fonction "porteuse" puisse être démolie sans risque.
Est-ce le cas ? Le 4ème est le dernier étage ? Qu'y a t'il au-dessus ?
En quoi sont les planchers des étages ? En structure bois, en dalle béton ?
Cdt.
Aide-toi, et j'essayerai de t'aider... si je peux !
On doit se trouver là en présence d'une cloison "semi-porteuse"...
De ce fait, mieux vaut ne pas y toucher sans accord ni avis, comme s'il s'agissait d'un mur porteur !
Par contre, si le 4ème est aussi le dernier étage, il est effectivement possible que les IPN soient soumis à moins de contraintes que dans les étages en dessous, et que la cloison perdant sa fonction "porteuse" puisse être démolie sans risque.
Est-ce le cas ? Le 4ème est le dernier étage ? Qu'y a t'il au-dessus ?
En quoi sont les planchers des étages ? En structure bois, en dalle béton ?
Cdt.
Aide-toi, et j'essayerai de t'aider... si je peux !
Bonjour à tous,
merci de vos réponses.
Poisson : le RdC précise ce que je vous ai écrit, à savoir que les éléments de structure sont des parties communes. Rien de plus, donc seul un BE peut définir ce qui rempli un rôle dans la structure d'un bâtiment. Le RdC ne détaille pas chaque mur de la copro et heureusement, il faudrait le refaire à chaque modif de structure. J'ai même confié le RdC à des juristes pour avoir leur avis. Pas mieux.
GT55 : Il y a 6 étages donc encore deux étages d'habitation au dessus plus la toiture. Les planchers sont fait de la manière suivante en partant du plafond et en remontant : Dalle de plâtre (plafond) de 15cm + poutre métallique filante horizontale + Lambourde + en fonction des étages et des pièces (dalle + Carrelage) ou (Parquet) + (ré agréage+ tapis). Les poutres métalliques horizontales sont en appuis sur de plus gros IPN filant horizontaux. Les efforts sont repris verticalement par des IPN verticaux. Ces IPN verticaux sont enrobés dans des murs en plâtre dense. C'est ce plâtre qui a été évidé sur une cloison, laissant seulement le poteau apparent.
L'avis a été donné par un BE à un propriétaire du 4ieme comme quoi le mur (plâtre de 20 cm) pouvait être abattu. Au 3ieme un autre BE a demandé un renforcement du poteau avant d'évider le plâtre.
Je cherche donc à avoir plus de garantie sur tous les murs à la vertical de celui ci. Mais sans le déclarer partie commune les propriétaires s'en tiennent à l'avis du premier BE.
Quelles sont les pistes ?
Merci.
merci de vos réponses.
Poisson : le RdC précise ce que je vous ai écrit, à savoir que les éléments de structure sont des parties communes. Rien de plus, donc seul un BE peut définir ce qui rempli un rôle dans la structure d'un bâtiment. Le RdC ne détaille pas chaque mur de la copro et heureusement, il faudrait le refaire à chaque modif de structure. J'ai même confié le RdC à des juristes pour avoir leur avis. Pas mieux.
GT55 : Il y a 6 étages donc encore deux étages d'habitation au dessus plus la toiture. Les planchers sont fait de la manière suivante en partant du plafond et en remontant : Dalle de plâtre (plafond) de 15cm + poutre métallique filante horizontale + Lambourde + en fonction des étages et des pièces (dalle + Carrelage) ou (Parquet) + (ré agréage+ tapis). Les poutres métalliques horizontales sont en appuis sur de plus gros IPN filant horizontaux. Les efforts sont repris verticalement par des IPN verticaux. Ces IPN verticaux sont enrobés dans des murs en plâtre dense. C'est ce plâtre qui a été évidé sur une cloison, laissant seulement le poteau apparent.
L'avis a été donné par un BE à un propriétaire du 4ieme comme quoi le mur (plâtre de 20 cm) pouvait être abattu. Au 3ieme un autre BE a demandé un renforcement du poteau avant d'évider le plâtre.
Je cherche donc à avoir plus de garantie sur tous les murs à la vertical de celui ci. Mais sans le déclarer partie commune les propriétaires s'en tiennent à l'avis du premier BE.
Quelles sont les pistes ?
Merci.
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