Valeur de l'avenant
kristianguilard
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A voir également:
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Afrikarnak
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25 nov. 2016 à 21:22
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Bonjour
Les 'avenants' font partie du Contrat. Si une clause résolutoire y est inscrite il y a possibilité de se retirer à condition que la cause objet de la clause résolutoire soit réalisée. En espérant que la rédaction de la clause soit claire donc non sujette à contestation.
A+
Les 'avenants' font partie du Contrat. Si une clause résolutoire y est inscrite il y a possibilité de se retirer à condition que la cause objet de la clause résolutoire soit réalisée. En espérant que la rédaction de la clause soit claire donc non sujette à contestation.
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